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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Luze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 12 15 conseil municipal compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Changement climatique,
COMMUNE DE LUZE
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt-cinq, le lundi 15 décembre à 20 heures, les membres
composant le Conseil municipal de la commune de Luze, dûment convoqués par le
Maire, se sont réunis sous sa présidence, en salle du conseil à la Mairie de Luze.
Étaient présents :
Fabien DESGRANGES, Pascal MONNIER, Françoise ALBERT, Odile ROËSS,
Éric STEIB, Étienne SURLEAU, David TOZZI, Émeline VAILLAUT-PRÉVOT,
Sandrine VUERLI et Sylvaine WARTELLE.
Étaient excusés :
Sandrine VUERLI, Gilbert DUHOUX et Jean-Paul GRESSARD.
Procurations
Sandrine VUERLI donne procuration à Sylvaine WARTELLE
Jean-Paul GRESSARD donne procuration à David TOZZI
Le Maire, Éric Steib, ouvre la séance du conseil à 20 heures 05.
Désignation du secrétaire de séance : Sylvaine WARTELLE.
Ordre du jour
1. Cérémonie des 4 fleurs
2. Rémunération agent recenseur
3. Mise à jour de la redevance à la performance de
l’assainissement 2026
4. Demande de subvention de l’école
5. Décision modificative au chapitre 14 de la comptabilité et état
des comptes
6. Travaux
7. CCAS et associations
8. Infos de la CCPH
9. Immobilier sur la commune
10. Divers
Questions-réponses
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 1 1. Cérémonie des 4 fleurs
Le Maire souligne le travail accompli par les personnes qui se sont
impliquées dans le fleurissement et a permis de conserver le label 4 fleurs
alors que ce n’était pas assuré d’avance quelques mois auparavant :
Marie-Angèle Martinez, Alain Converset, Gérard Louet, Anita Roth, Odile
Roëss, Marie Caruso, David Tozzi, Boris Coq, aux côtés de l’adjoint Pascal
Monnier et l’employé communal Didier Boutet, qui sont intervenus chacun
selon ses compétences et sa disponibilité.
Le Conseil National des Villes et Villages Fleuris a organisé sa
cérémonie de remise des prix nationaux 2025 du label « Villes et Villages
Fleuris » le mercredi 3 décembre 2025 aux Salons Hoche à Paris. Cette
cérémonie concerne les villes labellisées 4 fleurs, le plus haut niveau du
label.
Une délégation de quatre personnes de Luze nous a représenté :
Alain, Marie-Angèle, Pierre et Françoise. Beaucoup de communes primées
ont des services techniques ou des ressources plus importantes que notre
village. La mobilisation de notre délégation pour un petit village a été
appréciée et soulignée par les organisateurs. Luze est labellisée 4 fleurs
depuis 2014. Sur 4 700 communes primées par le label des villes et
villages fleuris en France, 304 seulement ont le label 4 fleurs.
Les critères de labellisation touchent à plusieurs domaines : nature,
patrimoine, diversité et participation citoyenne. Ce dernier critère est un
avantage et il faut encourager des luzois à participer. Le jury a pris en
compte aussi cette année la participation de l’association des Chouettes
Vergers Luzois. Le jury du label a encouragé la commune à entretenir et
mettre en valeur les ponts et la porte du cimetière, selon ses moyens.
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 2 2. Rémunération agent recenseur
Le recensement de la population aura lieu de mi-janvier à mi-février.
La commune peut nommer deux agents recenseurs. Une seule
candidature a été reçue et a été acceptée. Le Conseil municipal doit
décider du montant de rémunération pour cette mission.
La proposition est de 3,70 € par ménage, ce qui fera un total de 1 480
€, soit l’équivalent de la dotation reçue par la commune pour réaliser le
recensement.
Délibération
Le Maire soumet au vote le montant de 1 480 € pour la rémunération de
l’agent recenseur.
Vote : oui à l’unanimité
3. Mise à jour de la redevance à la performance de
l’assainissement 2026
L’agence de l’eau Rhône Méditerranée a fixé à 0,03 euro par mètre
cube la redevance de performance des systèmes d’assainissement collectif
pour 2026 (contre 0,01 € en 2025).
Ce tarif n’est pas décidé par la commune, mais c’est la commune qui
le reporte sur les factures des particuliers.
Délibération
Le Maire soumet au vote le montant de la redevance de performance des
systèmes d’assainissement collectif pour 2026 à 0,03 euro par mètre cube.
Vote : 9 oui, 4 abstentions
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 3 4. Demande de subvention de l’école
Le conseil accueille Marion Michelat, enseignante de l’école municipale
qui a initié un projet de voyage pour sa classe.
Mme Christelle Keller, enseignante des CM1 et CM2, a souhaité
emmener sa classe également.
Voyage de 2 jours au centre Woka à Marnay (vers Gray) en classe
sportive pour faire découvrir des nouvelles disciplines aux enfants. Le
projet, interdisciplinaire, veut travailler sur l’envie de se dépasser et la
découverte du goût de la réussite lié à l’effort.
L’intérêt de ce type de séjour est éducatif et pédagogique : vivre
ensemble, respecter des règles de vie en collectivité.
Le voyage durera 2 jours seulement à cause de son coût.
Le prix de revient par élève est de 145 euros. Les enseignantes
cherchent des financements pour diminuer la part à payer par les familles.
Des subventions sont demandées et une cagnotte en ligne créée.
La coopérative scolaire donnera autant pour chaque élève de l’école,
quelle que soit l’activité de fin d’année : voyage à la journée ou sur 2
jours.
5. Décision modificative au chapitre 14 de la comptabilité et
état des comptes
État des comptes
Fabien Desgranges, premier adjoint, présente l’état mensuel des
comptes.
La facture pour l’eau est inférieure cette année ; les dépenses
d’énergie ont augmenté un peu mais restent inférieures aux sommes
budgétées.
Sur les charges de personnel, des sommes prévues dans une
catégorie sont passées dans une autre catégorie du fait de changement de
statut des personnes employées. Mais le budget total est respecté.
La dépense pour les coupes de bois est importante puisqu’elles ont eu
lieu dans des endroits difficilement accessibles. Elles ne rapporteront donc
pas d’argent, mais cela fait partie de l’entretien des terrains publics.
Il est proposé d’envisager de laisser ces parties non rentables en îlot
de sénescence. Ce sera à discuter avec l’ONF.
Délibération
Le Maire soumet au vote la décision modificative.
Vote : oui à l’unanimité
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 4 6. Travaux
Secteur Grande Goutte : les travaux sont à l’arrêt car les deux
entreprises qui doivent intervenir, SPIE et STPI, attendent le feu vert
d’Enedis.
Il est prévu de faire en janvier le bouchage des trous dans les rues.
Les garde-fous sur le côté du temple ont été posés.
L’ambassadrice du tri de la CCPH a remis à la commune deux
poubelles sélectives pour remplacer les anciennes poubelles en bois.
La reprise de trottoir rue de la Luzine se fera en début d’année.
Des égouts débordent rue de la Morette et rue du Stade : cela va être
revu.
Il y a eu beaucoup d’avancées des travaux dans l’appartement
communal en rénovation. Une benne a été louée pour évacuer les gravats
du démontage des murs, plafonds…
La benne à gravats était vers l’entrée de la cour d’école. Il a donc été
demandé aux familles d’entrer dans l’école par le côté du parking. Les
élèves et leurs parents sont invités à continuer à arriver par ce côté, afin
d’éviter les problèmes de parking hors case constatés aux entrées et
sorties d’école.
Des devis complémentaires vont être demandés pour les travaux sur
la maison. Pour le financement de ces travaux, il faudra étudier
l’éventualité de souscrire un emprunt.
Les quilles entre les casse-vitesses ont été remises mais ont été
cassées le jour-même par des véhicules. Le manque d’attention des
conducteurs, voire la malveillance, sont déplorés.
L’employé communal embauché à 5h hebdomadaires reprendra en
janvier.
Diplôme
Félicitations à Nathalie Dubois, employée communale, qui a obtenu
son CAP petite enfance.
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 5 7. CCAS et associations
CCAS
74 convives ont participé au Repas des aînés le 14 décembre à la
Maison du Temps Libre. Ce fut un moment agréable. Soit 68 des 186
personnes invitées.
L’organisation par l’équipe du CCAS est rodée, avec un nouveau
traiteur cette année qui a donné satisfaction.
Comme l’an dernier, la fête de Noël de l’association des Z’enfants
d’abord le samedi après-midi et le repas des aînés le dimanche midi se
sont enchaînés. Les parents de l’association aident à l’installation des
tables, cela fait un renfort à l’équipe du CCAS. D’autres collaborations pour
l’année prochaine ont été évoquées, cela pourrait permettre de faire du
lien entre les générations dans le village.
Les enfants de l’école ont réalisé les menus disposés sur les tables.
Parmi les participants, il y a des personnes qui en étaient à leur
première ou deuxième participation. L’assemblée des participants se
renouvelle donc et les plus âgés restent bien représentés.
23 colis sont en cours de distribution.
Associations
Les Z’enfants d’Abord : une belle fête de Noël le 13 décembre à la
Maison du temps libre. L’association propose à tous d’acheter des sapins
de Noël à une pépinière en la mentionnant en échange de quoi, elle
touche une somme par sapin vendu. Un loto de la galette est organisé
comme chaque année.
Pour la deuxième année, l’Amicale de Luze organise « le verre de
l’amicale » le vendredi du début des vacances scolaires à 18 heures.
Les Young’s dynamic : une réunion a eu lieu le 14 décembre.
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 6 8. Infos CCPH
Lors du dernier conseil communautaire une personne est venue
présenter le plan climat PCAETT. Les transports sont la plus grosse source
de pollution dans le Pays d’Héricourt.
L’État demande de diminuer par 5 la production de gaz à effet de
serre.
Un projet de nouveau pôle périscolaire et pôle éducatif à Échenans-
sous-Mont-Vaudois a été discuté. Le projet est de 3 millions d’euros.
Une motion de soutien à la Mission locale a été votée.
9. Immobilier et foncier dans la commune
Une maison vendue rue de la Paile.
Une nouvelle à vendre rue de la Luzine.
10. Divers
Rue du stade
Suite du courrier reçu des copropriétaires du chemin privé : le
Maire les a rencontrés pour leur transmettre la proposition discutée
lors de la séance du conseil municipal de novembre. Ils demandent
un engagement de la commune à reprendre la rue pour lancer les
travaux de réfection demandés.
Vœux de la municipalité
Dimanche 4 janvier à 10h45 à la Maison du temps libre.
Enfants scolarisés à l’extérieur de la commune
Le Marie a envoyé un courrier aux familles dont les enfants en
âge d’être à l’école communale ne sont pas scolarisés ici.
Des familles ont réagi positivement à ce courrier et trois enfants
parmi eux sont susceptibles d’être scolarisés à Luze.
FNACA
La FNACA d’Héricourt a apporté le drapeau de l’ancienne FNACA de
Luze pour la cérémonie du 11 novembre et le laisse à la commune.
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 7 Distribution des magazines communautaires
Le nouveau numéro du magazine communautaire va être distribué.
Décorations du village pour les fêtes
Les décorations de Pâques, Noël… ont été faites par un trop
petit nombre de personnes. Une autre organisation serait
bienvenue, en faisant ces travaux sur l’année, en prévoyant du
matériel, des personnes qui ont des compétences manuelles, des
associations qui se mobilisent pour donner des coups de main…
L’idée que des associations fassent un don pour la beauté du
village est suggérée.
Questions et réponses avec le public
4 fleurs
Retour sur la cérémonie à Paris : Pierre Abry fait part de son
agréable surprise de l’ambiance dans la salle. Luze fait partie des
plus petites communes arrivant à décrocher le label 4 fleurs. La
plus petite de ces communes a 40 habitants.
Le Maire clôt la séance à 22h15.
Commune de Luze – Haute-Saône Conseil municipal du 15 décembre 2025 p. 8