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Compte-Rendu - CR SIVOM 17 02 2020
Document publié le Lundi 17 février 2020 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOM 17 02 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Démocratie,
1/5
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU SIVOM DU PAYS DE VAULX
DU 17 FÉVRIER 2020
Etaient présents : ARBOIT Claude
CACHET Christine
PARIS REVOL Monique
CASSAGNE Thierry
FAVIER Michel
PELÉ Denis
RAVANAT Jean-Luc
REYNIER-POETE Patrick
Etaient excusés : ARTEMON Huguette
PELLISSIER Francis
Etaient absents : GUÉHENNEUX Gaëlle
RENOUX Andréa
CÉLIÉ Jean-Marc
RICHARD Jean-Michel
Ordre du jour : Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019 et affectation des résultats
Demande de participation financière de la
psychologue scolaire
Subvention à la bibliothèque intercommunale en
Pays de Vaulx
Demande de subvention classe de découverte CM1-
CM2
Compte-rendu du conseil d'école du 10/02/2020
Orientations budgétaires : prévisions achats de
matériels : chaînes tracteur, détecteur de fuites,
groupe électrogène, camion…
Informations et questions diverses
Après quelques corrections, le compte-rendu de la réunion du 30 septembre 2019 est approuvé par les conseillers syndicaux.
Le compte-rendu du 18 novembre 2019 est également approuvé.
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION ET DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 ET AFFECTATION DES RÉSULTATS
Claude Arboit présente les comptes administratifs 2019, conformes aux comptes de gestion de la trésorière.
Budget général M14
→ Section d’investissement : Dépenses 29 028.71 €
Recettes 19 985.82 €
Déficit 9 042.89 € 2/5
→ Section de fonctionnement : Dépenses 243 633.26 €
Recettes 270 540.99 €
Excédent 26 907.73 €
Il propose d’affecter le résultat définitif de clôture de la section de
fonctionnement de 26 907.73 € en recettes d'investissement pour 9 042.89 €
et en recettes de fonctionnement pour 17 864.84 € de l’exercice 2020.
Budget eau M49
→ Section d’investissement : Dépenses 6 790.53 €
Recettes 18 444.00 €
Excédent 11 653.47 €
→ Section d’exploitation : Dépenses 20 544.75 €
Recettes 22 369.90 €
Excédent 1 825.15 €
Il propose d’affecter le résultat définitif de clôture de la section d’exploitation
de 1 825.15 € en recettes d’exploitation de l’exercice 2020.
Après délibération, le comité syndical adopte, à l’unanimité, les
comptes de gestion et les comptes administratifs de l’année 2019, et
décide d’affecter les résultats comme proposés par le Président.
DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA
PSYCHOLOGUE SCOLAIRE
Claude Arboit présente la demande de participation financière de la psychologue scolaire pour son fonctionnement pour l'année scolaire 2019- 2020. Sa demande s'élève à 1 euro par enfant scolarisé, soit 79 enfants.
Comme chaque année, Denis Pelé n'y est pas favorable, pour lui c'est à l'Etat de financer son matériel.
Après délibération, le comité syndical décide par 5 voix Pour, 2 voix Contre et 1 Abstention, de verser une participation de 79 euros à la psychologue scolaire pour l'année 2019-2020.
SUBVENTION À LA BIBLIOTHÈQUE INTERCOMMUNALE
EN PAYS DE VAULX
Claude Arboit soumet la demande de reconduction de la subvention de la bibliothèque intercommunale. En 2019, la somme de 2 000 euros a été allouée. 3/5
Patrick Reynier-Poète souligne que c'est la seule bibliothèque du réseau fonctionnant avec des bénévoles et elle fonctionne d'ailleurs très bien.
Après délibération, le comité syndical, décide à l'unanimité, de reconduire la subvention de 2 000 euros à la bibliothèque intercommunale en Pays de Vaulx pour l'année 2020.
DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DE DÉCOUVERTE CM1-CM2
Claude Arboit explique que les CM1-CM2 vont partir en classe de découverte sur le thème de l'astronomie.
Etant donné que l'école de Notre Dame de Vaulx aura moins de séances piscine cette année, (5 au lieu de 10), la directrice demande s'il serait possible de bénéficier de la différence sur les transports, soit environ 600 euros, pour le voyage scolaire.
Monique Paris Revol transmet un message de la part d'Huguette Artemon, absente ce soir. Elle souhaite que le Sivom fasse un effort pour accorder une aide. Le coût du car est une dépense incompressible.
Patrick Reynier-Poète n'est pas favorable.
Après délibération, le comité syndical par 7 voix Pour et 1 voix Contre accepte de subventionner la classe de découverte des CM1-CM2.
Concernant le montant alloué, Patrick Reynier-Poète étant contre subventionner ce voyage, ne participe pas au vote.
Quatre élus sont pour verser la somme de 300 € et 3 élus pour verser la somme de 400 €.
Après délibération, le comité syndical décide de verser la somme de 300 € à la coopérative scolaire pour la classe découverte des CM1-CM2.
Comme pour toute subvention versée aux associations, les élus trouvent légitime de demander les comptes de la coopérative scolaire.
Un courrier sera transmis à la directrice de l'école de Notre Dame de Vaulx.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ÉCOLE DU 10/02/2020
Christine Cachet fait le point sur la réunion du conseil d'école du 10 février dernier.
Pour la prévision des effectifs, 87 élèves seraient scolarisés à la rentrée de septembre 2020 ; 50 à Saint Jean et 37 à Notre Dame de Vaulx. Il a été demandé un budget pour chaque direction pour l'achat de fournitures (cartouches d'encre, feuilles, étiquettes…).
A Saint Jean, la directrice souhaite une photocopieuse à l'école. Le problème de chauffage à l'école de Saint Jean a été abordé. Il y a un problème d'humidité dans la classe des grands.
A Notre Dame de Vaulx, quelques prises ne fonctionnent pas. Les projets ont été annoncés.
Cette année, l'Ecole en Pays de Vaulx ne participera pas au carnaval. Cependant, les enseignants ont décidé de le maintenir. 4/5
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES : PRÉVISIONS ACHATS DE
MATÉRIELS : CHAINES TRACTEUR, DÉTECTEUR DE FUITES,
GROUPE ÉLECTROGÈNE, CAMION…
Thierry Cassagne pense que le remplacement du camion de Saint Jean est une priorité.
Pour Patrick Reynier-Poète, ce n'est pas forcément le cas. La boîte à vitesses va être changée et il peut donc durer encore un peu, sans présager d'une panne du moteur.
Claude Arboit parle également du remplacement des chaînes du tracteur de Notre Dame de Vaulx. Il faut compter entre 2 000 et 3 000 euros.
Patrick Reynier-Poète signale aux élus de Notre Dame que l'achat de chaînes, groupé avec une étrave à neige, peut être subventionné par le Département.
Cependant, Michel Favier a déjà déposé, pour la commune de Notre Dame de Vaulx, le dossier de demande de subvention pour l'étrave à neige. Il va donc demander un devis pour des chaînes et voir avec le Département s'il est possible de le rajouter au dossier déjà déposé.
Il informe que le groupe électrogène a été volé dans le local technique de Notre Dame de Vaulx. Il n'a pas été fait de déclaration à l'assurance car le matériel est déjà ancien avec un coût relativement faible de 200 euros.
Claude Arboit a demandé des devis à MSD Susville. Le prix pour un groupe de 3 000 W est de 360 € TTC et pour un 5 500 W de 687 € TTC. Les agents préfèreraient le plus gros pour effectuer les soudures. Le Président est plutôt d'accord pour l'achat d'un 3 000 W mais il faudrait voir les tarifs également à l'entrepôt du bricolage.
Le comité syndical décide d'acheter un groupe électrogène de 3 000 W et d'imputer la dépense en section d'investissement.
Claude Arboit évoque la possibilité d'acheter un détecteur de fuites.
Jean-Luc Ravanat a essayé de chercher sur internet mais n'a pas trouvé de tarif. Il ira voir chez Christaud.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Eau
Michel Favier informe de la consommation de l'eau sur Notre Dame de Vaulx. Elle est aujourd'hui à 4,5 m3/h alors qu'en début de mandat elle était de 12 m3/h. Le travail accompli durant le mandat a permis d'arriver à ce résultat. 5/5
Cantine
Monique Paris Revol transmet un message d'Huguette Artemon. A la cantine le vendredi, il y a beaucoup d'enfants. Après le repas, les grands vont à la bibliothèque avec une des employées et la deuxième reste donc seule avec les petits. La question est de savoir que fait cette employée si un enfant se blesse ? Ne serait-il pas possible d'employer une personne uniquement le vendredi sur le créneau horaire où les grands sont à la bibliothèque ?
Christine Cachet a proposé de changer le jour pour aller à la bibliothèque. La question sera posée pour savoir s'il est possible de s'y rendre le lundi.
Pour Patrick Reynier-Poète, il semble difficile de prendre une personne pour si peu de temps ; il faut changer le jour pour la bibliothèque.