Compte-Rendu - CR SIVOM 17 10 2016

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Compte-Rendu - CR SIVOM 17 10 2016 Document publié le Lundi 17 octobre 2016 par la commune de Saint-Jean-de-Vaulx. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SIVOM 17 10 2016)Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Union Européenne, 1/4

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU SIVOM DU PAYS DE VAULX

DU 17 OCTOBRE 2016

Etaient présents : CACHET Christine

GARIBALDI Gaëlle

ARTEMON Huguette

ARBOIT Claude

CELIÉ Jean-Marc

FAVIER Jean-Michel

PELÉ Denis

PELLISSIER Francis

REYNIER-POETE Patrick

Etaient excusés : GAUCHET Blandine

PARIS REVOL Monique

RAVANAT Jean-Luc

RICHARD Jean-Michel

Etait absente : PERRIN-PATRAS Andréa

Ordre du jour : Frais de fonctionnement de la psychologue scolaire T.A.P.

Piscine école Notre Dame de Vaulx

Remplacement poste d'adjoint technique territorial

de 2ème classe 29 h hebdomadaires

Agence de l'eau

Subvention parlementaire

Informations et questions diverses

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 25 JUILLET 2016

Périscolaire

Christine Cachet a établi un comparatif rapide de fréquentation des enfants à la garderie périscolaire pour les mois de septembre 2015 et septembre 2016. Le nombre d'enfants est identique. La recette est cependant plus importante en septembre 2016 au vu de la mise en place d'un forfait de 10 euros par enfant.

Il y a plusieurs mercredis où il n'y a aucun enfant.

Les parents doivent prendre conscience de l'importance de la garderie périscolaire, car le jour où ils en ont besoin, le système est très souple. Ce service est très important. Si la garderie périscolaire disparait, il sera très difficile de la remettre en service.

Fontaine Pelouze

Michel Favier indique qu'il faut envoyer les agents nettoyer le local de Fontaine Pelouze, mettre du produit pour les rats et faire fonctionner les pompes.

Francis Pellissier précise que la pierre n'a pas été enlevée à Bois Rond.2/4

Déchèterie intercommunale

Denis Pelé questionne les élus de Notre Dame de Vaulx sur leur décision d'installer une déchèterie sur leur commune. Est-ce que ce sujet a été abordé en conseil municipal ?

Huguette Artemon répond qu'une décision avait été prise par la municipalité précédente et qu'ils s'en tiennent donc à cela.

Le compte-rendu de la réunion du 25 juillet 2016 est approuvé par les membres du comité syndical.

FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA PSYCHOLOGUE SCOLAIRE

Christine Cachet fait part de la demande de participation financière de la psychologue scolaire pour l'année 2016-2017. L'an dernier, une subvention de 0,80 cents par élève lui a été attribuée. Elle demande la même somme pour cette année, soit 76 euros pour 95 enfants.

Denis Pelé est contre verser une somme. Le fonctionnement pourrait être identique aux fournitures scolaires. Le Sivom pourrait acheter ce dont elle a besoin.

Gaëlle Garibaldi pense que demander un montant par enfant est une façon de garder son indépendance.

Après délibération, le comité syndical par 8 voix Pour et 1 Abstention décide de verser une subvention de 0,80 cents par enfant à la psychologue scolaire sur le budget 2017.

T.A.P.

Christine Cachet fait un point sur les activités des T.A.P. Le sport, l'aquarelle, le théâtre et la bibliothèque font toujours partie des activités. De nouvelles sont proposées : fabrication de bijoux, cuisine, step, travail sur les timbres, initiation à l'italien, construction de jeux en bois ainsi que les activités, par thèmes, gérées par les agents en collaboration avec l'Ecole en Pays de Vaulx.

Il y a un projet badminton et l'Ecole en Pays de Vaulx a donné une petite enveloppe. C'est pratique pour acheter du petit matériel dont les bénévoles ont besoin.

Etant donné que l'Ecole en Pays de Vaulx et les enfants des T.A.P. travaillent en lien, la présidente propose de verser une subvention exceptionnelle à l'association.

Après délibération, le comité syndical décide d'allouer une subvention exceptionnelle de 200 euros à l'Ecole en Pays de Vaulx.

Huguette Artemon avise d'une réunion dans le Trièves au sujet des aides apportées aux communes pour les T.A.P. Les communes peuvent percevoir 40 euros de plus si elles sont en zone de revitalisation rurale.

Patrick Reynier-Poète souligne que les communes du Sivom ne sont pas dans cette zone.3/4

PISCINE ECOLE DE NOTRE DAME DE VAULX

Christine Cachet informe de la modification des séances de piscine de l'école primaire. Elles auront lieu cette année au 1er trimestre de l'année scolaire, ce qui a une incidence sur le budget 2016. Des factures seront payées en plus sur le budget de cette année. Les dates sont imposées aux écoles.

En maternelle, les petites et moyennes sections n'iront pas à la piscine l'an prochain.

REMPLACEMENT POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 2ème CLASSE 29 H HEBDOMADAIRES

Christine Cachet signale la nécessité de remplacer Véronique Mata sur le poste d'adjoint technique, poste créé à 29 heures hebdomadaires. Durant son absence, ses heures étaient réparties entre Céline Thomas, Sylvie Jaymond et Odile Didier de Fresse.

Jusqu'à maintenant, Céline Thomas avait un temps de travail de 22 heures sur le temps scolaire et quelques heures de ménage pendant les vacances. Soit Céline Thomas est employée en tant qu'agent stagiaire sur un poste à 18 heures hebdomadaires annualisées puis titularisée au bout d'un an, soit elle reste sous contrat à durée déterminée mais la collectivité est dans l'obligation de procéder à un recrutement.

Patrick Reynier-Poète est d'accord pour faire des contrats à durée déterminée aux agents, cependant le Sivom a besoin d'employés et pour ce poste, il considère qu'il faut nommer Céline Thomas stagiaire. De plus, il ne faut pas ligoter les contrats, les faire trop serrés posent ensuite des problèmes.

Après délibération, le comité syndical décide de créer un poste d'adjoint technique territorial de 2ème classe à 18 heures hebdomadaires à compter du 1er novembre 2016 et de nommer Céline Thomas stagiaire.

AGENCE DE L'EAU

Christine Cachet revient sur le remplacement des compteurs généraux des deux communes. Pour Saint Jean, il faut mettre une vanne et pour cela il faut vider de moitié le réservoir. Aussi, les travaux se feront au printemps prochain.

Patrick Reynier-Poète demande aux élus de Notre Dame de Vaulx si le plan d'actions demandé par l'Agence de l'eau pour la redevance de prélèvement a été fait.

Michel Favier répond par l'affirmative. Il a été transmis à l'Agence de l'eau avec copie à Christine Cachet.

Christine Cachet fait remarquer l'agrandissement du chemin allant au répartiteur des Creys. Sur ce chemin, il y a les conduites qui partent aux communes.4/4

Patrick Reynier-Poète pense à l'entreprise Champollion. Il prendra contact avec elle pour l'avertir de la présence des conduites.

SUBVENTION PARLEMENTAIRE

Christine Cachet rappelle la subvention parlementaire accordée en 2014 de 1 375 € pour une dépense subventionnable de 2 750 €.

Un changement d'objet avait été demandé puis accepté.

Un four micro-ondes a été acheté. Un store intérieur et une étagère en inox sont en cours d'achat.

Pour ces deux achats, les 50 % restants seront à la charge de la commune de Notre Dame de Vaulx.

Claude Arboit pense éventuellement au changement des radiateurs pour qu'ils soient plus performants.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Décision modificative

Suite à la modification, par la trésorerie de Vizille, d'articles budgétaires pour certaines dépenses et recettes, Christine Cachet propose de procéder à une décision modificative sur le budget général de la commune : - diminuer le compte 6455 "cotisations assurance personnel" de 6 770 € pour augmenter le compte 6188 "autres assurances".

- diminuer le compte 6419 "remboursement rémunération du personnel" de 24 300 € pour augmenter les comptes 74712 "emplois d'avenir" et 7788 "Produits exceptionnels divers".

- diminuer le compte 70672 "T.A.P." pour augmenter le compte 7488 "autres attributions et participations".

Après délibération, le comité syndical accepte la décision modificative présentée par la Présidente.

Matériel

Claude Arboit annonce le remplacement du siège du camion Fiat.

Michel Favier souligne la nécessité de changer la courroie de distribution du camion Fiat avant la fin de l'année.

Repas de fin d'année

Suite à la demande de Michel Favier, le repas de fin d'année pour les employés sera organisé le vendredi 09 décembre 2016.