Procès Verbal - pv 02222024

Documents similaires

Procès Verbal - pv 20240905

Procès Verbal - pv 20240905 158a

Procès Verbal - pv 02102023

Procès Verbal - pv 20250227

Procès Verbal - pv 05132024

Procès Verbal - pv 06272022

Procès Verbal - pv 25 mars 2019

Compte-Rendu - cr 02152021

Procès Verbal - pv 18 f vrier 2019

Procès Verbal - pv 20250430

Procès Verbal - pv 02222024 Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Birac. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 02222024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Transports, Séance du 22 Février 2024

PROCES VERBAL DE SEANCE DU 22 FEVRIER 2024

Le vingt-deux février deux-mille vingt-quatre, le Conseil Municipal de la Commune de BIRAC, dûment convoqué le douze février s'est réuni en session ordinaire, à dix-huit heures quarante-cinq à la mairie de Birac sous la présidence de Monsieur MANSEAU Jean-Pierre

PRESENTS : MANSEAU Jean-Pierre, LANNELUC Jean-Luc, MELON Brigitte, ALIBERT Jany, GINESTAL Jean-Michel, HOUERY Isabelle, PAUSADER Sébastien.

Absents excusés : LANNELUC Célia, GUILLOT Christophe, LABAT Joël, GOUSSAN Cindy. Secrétaire de séance : HOUERY Isabelle

Monsieur le Maire donne lecture de l’ordre du jour et propose d’y ajouter une délibération actant la dissolution du SIVOS :

• Approbation Compte De Gestion 2023

• Vote Compte Administratif 2023

• Affectation Des Résultats 2023

• Avenant convention Construction Centre Incendie et secours

• Aménagement du Bourg – Choix coordonnateur SPS

• Dissolution SIVOS du Bazadais

• Questions Diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité. Le compte-rendu de la séance précédente en date du 9 janvier 2023 est approuvé.

D 03-2024 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

7.1 Décisions budgétaires

Les membres du Conseil Municipal réunis sous la présidence de Monsieur MANSEAU Jean-Pierre, ➢ Après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2023 et les décisions modificatives, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer, ➢ Après s’être assuré que le Receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2023 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, 2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

Déclarent que le compte de gestion de la commune de Birac dressé, pour l’exercice 2023 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni d’observation ni réserve de sa part et est approuvé à l’unanimité.

D 04-2024 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

7.1 Décisions budgétaires

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Madame ALIBERT Jany délibérant sur le Compte Administratif de la commune de Birac de l’exercice 2023 dressé par Monsieur Jean-Pierre MANSEAU,

➢ Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :Séance du 22 Février 2024

.

➢ Constate, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

➢ Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

➢ Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;

➢ M. MANSEAU Jean-Pierre, Maire, se retire afin que l’assemblée procède au vote du compte administratif ;

Ainsi présenté, le Compte Administratif 2023 de la commune de Birac est adopté par 6 voix pour par les membres du Conseil Municipal.

D 05-2024 – AFFECTATION DES RESULTATS POUR 2023

7.1 Décisions budgétaires

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2023, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité de procéder à l'affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :

Reports :

Pour Rappel : Déficit reporté de la section Investissement de l’année antérieure : - 10 911,45 €

Pour Rappel : Excédent reporté de la section de Fonctionnement de l’année antérieure : 85 550,91 €

Soldes d’exécution :

Un solde d’exécution (Déficit d’investissement - 001) de la section d’investissement de : - 18 035,85 €

Un solde d’exécution (Excédent de Fonctionnement - 002) de la section de fonctionnement de : 56 000,66 €

Restes à réaliser : Par ailleurs, la section d’investissement laisse apparaître des restes à réaliser :

En dépenses pour un montant de : 22 000.00 €

En recettes pour un montant de : 0.00 €

LIBELLE DEPENSE OU DEFICIT RECETTE OU EXCEDENT DEPENSE OU DEFICIT RECETTE OU EXCEDENT DEPENSE OU DEFICIT RECETTE OU EXCEDENT

Résultats reportés

N-1 89 550,91 10 911,45 10 911,45 89 550,91

Opérations de

l'exercice 162 516,30 218 516,96 51 991,08 33 955,23 214 507,38 252 472,19

TOTAUX 162 516,30 308 067,87 62 902,53 33 955,23 225 418,83 342 023,10

Résultats de clôture 145 551,57 28 947,30 116 604,27

Restes à réaliser 22 000,00 22 000,00 0,00

TOTAUX Résultats +

RAR 0,00 145 551,57 50 947,30 0,00 50 947,30 145 551,57

RESULTATS

DEFINITIFS 0,00 145 551,57 50 947,30 0,00 94 604,27

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLESéance du 22 Février 2024

Besoin net de la section d’investissement :

Le besoin net de la section d’investissement peut donc être estimé à : 50 947,30 €

Le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par l’assemblée délibérante,

soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat dans la section de fonctionnement, soit en

réserve, pour assurer le financement de la section.

Compte 1068 :

Excédent de fonctionnement capitalisé (R1068) : 50 947,30 €

Ligne 002 :

Excédent de résultat de fonctionnement reporté (R002) : 94 604,27 €

D 06-2024 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU NOUVEAU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DE BAZAS

7.1 DECISION BUDGETAIRE

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal les termes de la convention de financement du nouveau centre de secours et d’incendie à BAZAS acceptés au cours de la réunion du 10 octobre 2019.

Il expose qu’au cours de sa réunion du 21 décembre 2023, M. GLEYSE, Président du Conseil d’Administration du SDIS a proposé aux communes défendues en 1er appel par le centre de secours de Bazas, de revoir les modalités de versement de la participation financière au projet.

Les locaux actuels du centre d'incendie et de secours de Bazas (CIS) sont devenus inadaptés au fonctionnement du service en raison de leur exiguïté et de leur vétusté. Le SDIS de la Gironde a donc lancé un projet de construction d'un nouveau centre de secours. Les études sont à ce jour finalisées et permettent d'envisager un démarrage des travaux en octobre 2024 et une livraison du nouvel équipement au 1er trimestre 2026.

L'ensemble des 19 communes défendues en premier appel ont signé une convention de financement afin de participer à l'achat du terrain d'assiette et aux travaux de construction. Cette convention prévoyait un versement des participations communales sous la forme d'un remboursement d'emprunt au SDIS sur 25 ans.

Toutefois, en raison de l'augmentation importante des taux d'intérêts proposés par les établissements bancaires, les participations annuelles des communes qui avaient été simulées à la signature de la convention ne peuvent plus être maintenues. Ainsi, la consultation lancée auprès des établissements prêteurs au printemps 2023 par le SDIS de la Gironde confirme la très forte dégradation des conditions de financement avec des taux fixes oscillant entre 3,87 % et 4,49 % sur 25 ans.

Afin de pas répercuter la hausse des charges financières sur les budgets communaux, il est proposé de conserver le montant prévisionnel de la participation communale annuelle calculée au démarrage du projet et d'abandonner le principe d'un remboursement d'emprunt au profit d'une subvention d'investissement versée sur une durée de 25 ans. Cette solution permet ainsi de préserver le budget communal de toute nouvelle charge financière et de maintenir le montant de sa participation tel qu'il avait été calculé à la signature de la convention.

A cette fin, Monsieur le Maire présente le projet d'avenant n°1 à la convention de financement proposé par le SDIS de la Gironde afin de mettre en œuvre ces nouvelles modalités de versement.

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décident :

• D’APPROUVER le projet d'avenant n°1 à la convention de financement du projet de construction du nouveau centre d'incendie et de secours de Bazas

• D’AUTORISER le Maire à signer la convention de financement du projet de construction du nouveau centre d'incendie et de secours de BazasSéance du 22 Février 2024

D 07-2024 CHOIX DU COORDONNATEUR SPS (SECURITE-PROTECTION-SANTE) DANS LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU BOURG

Le maire informe que dans le cadre du projet d’aménagement du Bourg, il convient de désigner un coordonnateur SPS chargé en amont et durant les travaux d’assurer la suivi et le contrôle du respect des règles de santé et sécurité des intervenants.

Après consultation, l’entreprise ELYFEC propose cette mission pour un montant de 2 035,00 € HT, le Cabinet Ingénierie Bâtiment propose cette mission pour un montant de 2 670,00 €, l’entreprise J2Coordination propose cette mission pour un montant de 2 785,00 € HT.

Le conseil municipal ayant entendu les explications du maire et pris connaissance des offres reçues pour cette mission SPS, après délibérations, et à l’unanimité, décide :

- De retenir la proposition l’entreprise ELYFEC pour un montant de 2 035,00 € HT soit 2 442,00 € TTC

D 08-2024 DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU BAZADAIS (SIVOS)

5.7.4 INTERCOMMUNALITE - DISSOLUTION

Monsieur le Maire expose qu'en date du 4 mars 2022, le Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Bazadais en charge du transport scolaire a été informé des conséquences de la nouvelle répartition de la compétence « Mobilité » à la gestion de la région Nouvelle Aquitaine.

Conformément à la loi NOTRe et l'article 15 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015, la Région est désormais autorité organisatrice des transports au sens de l'article L3111-1 du Code des transports.

En date du 26 octobre 2023, le SIVOS du Bazadais indiquait à l'ensemble de ses communes membres son intention de dissolution à compter du le' janvier 2024.

En date du 18 octobre 2023, le Préfet précisait les conditions de dissolution portant notamment sur les conditions d'affectation du personnel actuel du SIVOS du Bazadais, la gestion des archives et la répartition de l'actif et du passif.

Après discussion sur la reprise du personnel, il a été convenu que l'agent actuel du SIVOS du Bazadais sera affecté au 11 décembre 2023 au SIVOM dans les mêmes conditions de traitement, quotité de travail et missions actuellement assurées par ce dernier.

Concernant la répartition de l'actif et du passif, il a été convenu d'une répartition au prorata du nombre des communes et de leur participation financière actuelle.

Concernant les archives, il a été convenu de la réalisation d'un « désherbage » assuré par le service archives de la commune de Bazas et de son stockage en mairie de Bazas.

Vu les articles L5211-25.1, L5211-26 et L5212-33 du CGCT, portant sur le principe de la dissolution ;

Compte tenu de ces éléments, Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer et :

- d'émettre un avis favorable à la dissolution du SIVOS du Bazadais à compter du 1er janvier 2024, - d'approuver les principes de répartition de l'actif et du passif dès lors que le Compte Administratif sera voté par le SIVOS du Bazadais et d'affectation du personnel,

- d'approuver les principes de conservation des archives.

Appelés à délibérer, les membres du Conseil Municipal, à l'unanimité :

- émettent un avis favorable à la dissolution du SIVOS du Bazadais à compter du 1er janvier 2024, - approuvent les principes de répartition de l'actif et du passif dès lors que le Compte Administratif sera voté par le SIVOS du Bazadais et d'affectation du personnel,

- approuvent les principes de conservation des archives.

- chargent Monsieur le Maire de l'exécution de la présente et tous les actes en découlant.Séance du 22 Février 2024

D 09-2024 SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE

7.1 DECISION BUDGETAIRE

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal la demande de participation financière du Lycée Gisèle Halimi de Bazas au voyage scolaire à Paris auquel participeront deux élèves résidant à Birac.

Les membres du Conseil Municipal, considérant que deux élèves habitant Birac participeront à ce voyage scolaire, et après avoir délibéré à l’unanimité décident :

- d’attribuer une subvention de 150 € par élève, soit un total de 300€, - de charger M. le Maire de l’application de cette décision en versant la subvention directement au Lycée, dépense imputable au compte 65738

D 10-2024 PROJET AMENAGEMENT DU BOURG – LANCEMENT DE LA PROCEDURE 1.1.7 MAPA

Objet : marché public à procédure adaptée

M. le Maire rappelle au conseil municipal le projet d’aménagement du Bourg qui a fait l’objet des délibérations 01-2023(lancement consultation MO), 28-2023 (choix MO).

Ce projet a par ailleurs fait l’objet de l’attribution de subventions de la Préfecture de la Gironde au titre de la DETR et du Département de la Gironde au titre d’un soutien global.

REHABILITATION SECHOIR ET AMENAGEMENT TERRAINS ATTENANTS AU COMTE

1 - Définition de l'étendue du besoin à satisfaire

M. le Maire énonce les caractéristiques essentielles de ce programme :

Il s’agit de travaux d’aménagement du centre Bourg afin de :

- sécuriser les entrées de Bourg et les flux de circulation (piétons, bus scolaires, véhicules) - requalifier et renaturer la zone centrale du Bourg en reliant les 4 espaces recevant du Public : Salle des Fêtes, Ecole, Mairie et Eglise par un aménagement piétonnier et une végétalisation des espaces publics, ainsi que la création d’espace de jeux pour enfants.

- réhabiliter les abords de la salle des fêtes

- remanier l’offre de stationnement aux abords des bâtiments publics et désimperméabilisation.

Le marché est alloti en 2 LOTS :

- LOT 1 : TRAVAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENTS URBAINS

- LOT 2 : AMENAGEMENTS PAYSAGERS

2 - Le montant prévisionnel du marché

M. le Maire indique que le coût total prévisionnel est estimé par le maître d’œuvre à 228 000 € HT soit 273 600 € TTC.

3 - Procédure envisagée

M. le Maire précise que la procédure utilisée sera la procédure adaptée.

4 - Cadre juridique

Selon l'article L2122-21-1 du code général des collectivités territoriales, la délibération du conseil municipal chargeant le maire de souscrire un marché déterminé peut être prise avant l'engagement de la procédure de passation de ce marché. Ainsi, il est proposé au conseil municipal d’autoriser le Maire à lancer la procédure.Séance du 22 Février 2024

Monsieur le Maire précise que l’autorisation de signature du marché public avec les titulaires qui seront retenus fera l’objet d’une prochaine délibération.

5 - Décision

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :

- D’autoriser à engager la procédure de passation du marché public, de recourir à un appel d’offres en publiant l’avis de marché dans le cadre du projet d’aménagement du Bourg dont les caractéristiques essentielles sont énoncées ci-dessus.

QUESTIONS DIVERSES

• M. le Maire présente le devis de la SARL DUCOS pour la réfection de la terrasse du logement communal au 8 Le Bourg Sud d’un montant de 3 100,05€ HT soit 3 720.06 € TTC.

• Mme. MELON présente les devis pour la mise en place des panneaux dans la cadre du projet de ré adressage des habitations de la commune qui est programmé courant 2024.

Les offres ont été réalisés à partir d’un même nombre estimatif de panneaux. Les élus sont favorables à l’offre de Serigraph de LANGON qui sera ajustée en fonction du besoin en nombres de panneaux dès que possible.

• Jean-Luc LANNELUC informe les élus qu’un nouveau directeur a été nommé à la régie de l’eau et assainissement du SIVOM du Bazadais : M. HOUQUES Alexandre.

• M. LANNELUC demande l’acquisition d’une dizaine de tables pliantes pour la salle des fêtes (tarif de 60 à 80€)

• Sébastien PAUSADER demande l’apposition de panneaux indicateurs du DAE (Défibrillateur Automatisé Externe) à apposer entre autres à la salle des fêtes et à l’école. Il serait utile d’informer également les utilisateurs de la salle des fêtes en ajoutant une information dans le règlement intérieur ou la convention de prêt de salle.

Il demande également à ce que les agents (communaux et SIVOS) ainsi que les élus soient sensibilisés voire formés à l’utilisation du DAE. Les intéressés seront conviés à une démonstration de manipulation du DAE au cours de sa prochaine maintenance (courant 2024).

SEANCE LEVEE à 21 h 00

MANSEAU Jean-Pierre LANNELUC Jean-Luc MELON Brigitte HOUERY Isabelle

LANNELUC Célia GUILLOT Christophe PAUSADER Sébastien GINESTAL Jean-Michel

ALIBERT Marie-José LABAT Joël GOUSSAN Cindy