Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM200227
Procès Verbal - PV CM 220120
Procès Verbal - PV du 09.06.203
Procès Verbal - PV CM210311
Procès Verbal - PV du 9 fevrier 2023
Procès Verbal - PV du 6 avril 2023
Procès Verbal - PV CM 220609
Procès Verbal - PV CM 8 septembre 2022
Procès Verbal - PV CM210415
Procès Verbal - PV CM200618
Procès Verbal - PV CM210116
Document publié le Samedi 16 janvier 2021 par la commune d'Ozouer-le-Voulgis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM210116)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 16 janvier 2021
A 11h00
L’an deux mil vingt, le seize janvier 2021 à 11h00, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozouer-le-Voulgis étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de M. Nicolas GUILLEN, Maire. Etaient présents : M. GUILLEN, M. LE DIEU DE VILLE, Mme BARRES, M. FAURE, M. CHAMPIN, Mme MARTIARENA, M. DUPUY, Mme FAURE, Mme LESEIGNEUR, Mme FRAVAL, M. SOUVIE-LAUYAT, M. DA°SILVA, M. LASSEUR.
Étaient représentés : Mme LEPELTIER donne pouvoir à M. GUILLEN
Mme DEHAUT donne pouvoir à M. LASSEUR
M. ARMOUGOM donne pouvoir à M. LASSEUR
Etaient absents : Mme RAMBERTI-DA CRUZ, Mme SOFIKITIS, M. SEYE
Secrétaire de séance : M. LE DIEU DE VILLE Loïc
L’ordre du jour était le suivant :
1) Budget : DM n°4
À la convocation des délégués titulaires, était jointe la note de synthèse.
Le Quorum est atteint.
La séance a été ouverte à 11h05.
2021/01 – BUDGET GENERAL – Décision Modificative n°4
Monsieur le Maire présente la décision modificative n°4 du budget général.
COMPTE BP et DM 2020 Variation DM4 NOUVEAU MONTANT
FONCTIONNEMENT DEPENSES
6451/012 Cotisations URSSAF 74 650.00 € +1 150.00 € 75 800.00 € 739211/014 Attribution de compensation 69 200.00 € -1 150.00 € 68 050.00 € TOTAL 143 850.00 € 00.00 € 143 850.00 €
Le Conseil Municipal,
APRES en avoir délibéré,
VOTE la décision modificative n°4 au budget général
ADOPTĖ à l’unanimité des membres présents et représentés.
L’ordre du jour étant clos, le Maire lève la séance à 11h30.
Le secrétaire de séance,
Loïc LE DIEU DE VILLE.