Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 14 Designation des membres du Conseil Municipal au
Conseil Municipal - 3 Modification de la liste des membres du conseil
Conseil Municipal - 11 Designation membres CM au CCAS
Conseil Municipal - 28 Designation des conseillers membres du CCAS
Conseil Municipal - 26 Designation des conseillers membres du CCAS
Conseil Municipal - 15 Mode de designation des membres du conseil muni
Conseil Municipal - CM30032026 07 tamponne Designation des membres du
Conseil Municipal - 16 Designation des representants du conseil munici
Conseil Municipal - 19 Designation des representants du conseil munici
Conseil Municipal - 20 Designation des representants du conseil munici
Conseil Municipal - 14 Designation des membres du Conseil Municipal au sein du CCAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14 Designation des membres du Conseil Municipal au sein du CCAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
AR
Prefecture
016-200054047-20260320-2026
03
20
14-DE
Reçu
le
23/03/2026
Publié
le
23/03/2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
CONFOLENS
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Cité de Confluences
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
0
DEPARTEMENT
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
DE
LA
CHARENTE
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
mn
lundi
16
mars
2026
sous
la
présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
mn
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M
CHOPY
Laurent,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
BOOB
Effectif
légal
du
Conseil
Frédéric,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
GRAVELLE
Alain,
Mme
FAYET
Margot,
M.
Municipal
: 27
BARRIER
Pierre,
adjoints.
Nombre
de
conseillers
Mme
ARPIN
Lou-Anne,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
TALBOT
Séverine,
M.
en
exercice
:
27
ROUFFAUX
Éric,
Mme
LAHURE
Nicole,
M.
MACDONALD
John,
Mme
MOREAU
Marie,
Présents
:
25
Brigitte,
M.
DALLET
Jacques,
Mme
LEPINE
Claudine,
Mme
BESSAC
Corinne,
M.
Excusés-Absents
:
02
LANDREVIE
Pascal,
Mme
VANDENBROUCQUE
Michèle,
M.
MILLOTTE
Amaury,
M
Délégations
:
01
GUIMBERTEAU
Joël,
Mme
BERTHOMÉ
Marie-Pierre,
M.
BELLICAUD
Didier,
conseillers
municipaux.
Date
de
Convocation :
lundi
16
mars
2026
Excusé(e)s
/ Absent(e)s:
M.
DAGANAUD
Valentin,
Mme
LACOMBE
Barbara
Date
d'affichage
:
Délégations
: Mme
LACOMBE
Barbara
à
Mme
FOURNIER
Sylvia
Lundi
16
mars
2026
Secrétaire
de
séance
:
Mme
ARPIN
Lou-Anne
Mme
LACOMBE
Barbara
est
obligée
de
s'absenter
et donne
procuration
à
Mme
FOURNIER
Sylvia
à
partir
de
la
délibération
n°2
2026/03/20
N°14
14
-
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S)
Vu
les
articles
R.123-8,
R.123-10
et
R.123-15
du
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20
mars
2026
fixant
à
9
le
nombre
d’administrateurs
du
CCAS ;
Monsieur
Le
Maire
constate
qu'une
liste
de
candidats
pour
siéger
au
C.C.A.S.
a
été
déposée.
CONFOLENS,
UN
ELAN
VERS
L'AVENIR
Mme
Sylvia
FOURNIER
Mme
Corinne
BESSAC
Mme
Claudine
LEPINE
Mme
Michèle
VANDENBROUCQUE
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
par
accord
unanime
de
ne
pas
procéder
à
l'élection
des
membres
titulaires
et
suppléants
à
bulletin
secret AR
Prefecture
016-200054047-20260320-2026
03
20
14-DE
Reçu
le
23/03/2026
Publié
le
23/03/2026 Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
e
ELIT
Madame
Sylvia
FOURNIER,
Madame
Corinne
BESSAC,
Madame
Claudine
LEPINE
et
Madame
Michèle
VANDENBROUCQUE
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS.
Pour
Extrai
Conforme
En
Mairie,
18
23
mars
2026
Ù D»
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens