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Conseil Municipal - 14 Designation des membres du Conseil Municipal au sein du CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
016
Recu
le
_05_25_14-DE
MUÉDE
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Consei
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
27
Excusés-Ahsents
:
O0
Délégations
:
00
Date
de
Convocation
:
lundi
18
mai
2020
Date
d'affichage
:
Lundi
18
mai
2020
DPDPDDDD>DDDDDDDPDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD Le
vingt-cinq
mai
deux
mille
vingt
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
exceptionnellement
à la
salle
du
Moulin
en
raison
des
mesures
de
distanciation
liées
au
virus
COVID
18,
sur
convocation
en
date
du
lundi
18
mai
2020,
sous
la présidence
de
M.
DUPRE
Jean-Noël,
maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean-François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
Mme
DEVAINE
Colette,
M.
BOOB
Frédéric,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
adjoints
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
GRAVELLE
Alain,
M.
LEBRET
Hubert,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M CHOPY
Eaurent,
M.
TEXIER
Christophe,
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
LAFONT
Cindy,
Mme
SOULAT
Séverine,
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
Mme
FAYET
Margot,
M.
DEVAINE
Justin,
M.
MILLOTTE
Amaury,
Mme
BOURDIER
Elise,
conseillers
municipaux Excusé({e}s
/ Absent(e)s:
Délégations
:
Secrétaire
de
séance
: Mme
BOURDIER
Elise
2020/05/25
N°
14
14.Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(C.C.A.S)
Vu
les
articles
R.123-8,
R.123-10
et
R.123-15
du
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles
;
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
22
mars
2020
fixant
à 11
le nombre
d'administrateurs
du
CCAS
;
Le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder
à la
désignation,
par
vote
à bulletins
secrets
au
scrutin
proportionnel
de
listes
au
plus
fort
reste,
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS.
Monsieur
Le
Maire
constate
qu'une
liste
de
candidats
pour
siéger
au
C.C.A.S.
a été
déposée.
CONFOLENS
DEMAIN
Mme
DEVAINE
Colette
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
Mme
BARRY
Marie-Christine
Mme
LANDREVIE
Susanne
M.
TEXIER
Christophe
AR
PREFECTURE
116-2000 Reçu
le
28/05/2020 S4+047-20200525-2020_05_25_14-DE
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
27
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
ie bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
|
0
Nombre
de
suffrages
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
Sièges
à pourvoir
Voix
obtenues
TOTAL
Liste
1 :
27
3
CONFOLENS
DEMAIN
Sont
donc
élus
pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
:
Mme
DEVAINE
Colette
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
Mme
BARRY
Marie-Christine
Mme
LANDREVIE
Susanne
M.
TEXIER
Christophe
Pour
Extra
Conforme
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens