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Conseil Municipal - 11 Designation membres CM au CCAS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 Designation membres CM au CCAS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE 0160114-2016_01_14_11-DE
1/2016
VRLEDE
fol
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Confolens
DÉPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>>>D>>>>>D>>>>D>>>DDDD>D>D>DDDDD>DDDD>DDDDDD
DEPARTEMENT
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
DE
LA
CHARENTE
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
nn
date
du
6 janvier
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
.
CONFOLENS
Etaient
présents
:
manne
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Effectif
légal
du
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Conseil
Municipal
: 28
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.BOOB
Nombre
de
conseillers
Frédéric
Adjoints,
en
exercice
:
28
Mme
BARRY
Marie-Christine
; M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
Présents
:
24
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Excusés
:
03
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Absents :
04
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michei,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
Délégations
:
02
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Date
de
Convocation:
Excusé{e}s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
6 janvier
2016
VICTOR
Nathalie,
Date
d'affichage
:
Délégations
:
6 janvier
2016
Mme
MEKENKAMP
Caroiine
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
Assesseurs
: M.
POINTIER
Emeric,
M.
LASCAUX
Laurent
2016/01/14
N°IE DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(C.C.A.S.)
Vu
les
articles
R.123-8,
R.123-10
et
R.123-15
du
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
14
janvier
2016
fixant
à
5
le
nombre
d'administrateurs
du
CCAS
;
Le
Conseil
Municipal
décide
de
procéder
à
la
désignation,
par
vote
à
bulletins
secrets
au
scrutin
proportionnel
de
listes
au
plus
fort
reste,
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS.
Monsieur
Le
Maire
constate
que
2
listes
de
candidats
pour
siéger
au
C.C.AS.
ont
été
déposées.
CONFOLENS
DEMAIN
POURSUIVONS
NOTRE
CONFOLENS
2020
ENGAGEMENT
POUR
CONFOLENS
Mme
COURSAGET
Mireille
Mme
VIGNAUD
Christine
Mme
LAMANT
Marie-Line
Mme
DEVAINE
Colette
Mme
VILLEDARY
Véronique
Mme
VICTOR
Nathalie Membres
G6
CRERES TURE
016-211601067-20160114-2016_01_14_11-DE Res
Wémbfe
te éééeillers
présents
à
l'appel
n'Apant
pas
pris
part
au
vote
0
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
26
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.L.66
du
code
électoral)
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
26
Sièges
à
pourvoir
5
Quotient
électoral
(suffrages
exprimés
/ sièges
à
pourvoir)
5,20
Voix
Attribution
au |
Attribution
au
TOTAL
obtenues
quotient
plus
fort
reste
Œ
qèe
répartition)
Liste
1 :
CONFOLENS
DEMAIN
23
4
2,18
4
CONFOLENS
2020
Liste
2 :
POURSUIVONS
NOTRE
3
0
3,02
î
ENGAGEMENT
POUR
CONFOLENS Le
conseil
municipal
élit pour
siéger
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
:
-
Mme
COURSAGET
Mireille
-
Mme
LAMANT
Marie-Line
-
Mme
DEVAINE
Coiette
Mme
VILLEDARY
Véronique
Mme
VIGNAUD
Christine
Pour
extrait
Conforme,
En
Mairie,
le19
janvier
2016
Maire
de
Confolens