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Document publié le Jeudi 16 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Paillons - Liste des deliberations CC 16 03 2023)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Loisirs,
Liste des délibérations du conseil communautaire du 16/03/2023
1
Bendejun
Berre les Alpes
Blausasc
Cantaron
Coaraze
Contes
L’Escarène
Lucéram
Peille
Peillon
Touët de l’Escarène
« CONSEIL COMMUNAUTAIRE »
Séance du jeudi 16 mars à 19h
Liste des délibérations
Délibération
n°
Objet de la délibération Décision
23 03 01 Compte de gestion du budget annexe du Service Public de la Petite Enfance pour l’exercice 2022 Approuvée
23 03 02 Compte de gestion du budget principal pour l’exercice 2022 Approuvée
23 03 03 Compte administratif du budget annexe du Service Public de la Petite Enfance pour l’exercice 2022 Approuvée
23 03 04 Compte administratif du budget principal pour l’exercice 2022 Approuvée
23 03 05 Affectation du résultat de la section de fonctionnement N-1 Approuvée
23 03 06 Débat d’orientation budgétaire 2023 Approuvée
23 03 07 Fonds de concours - Commune de Bendejun - Installation de panneaux photovoltaïques Approuvée
23 03 08 Fonds de concours - Commune de Touët-de-L’Escarène –
Acquisition véhicule utilitaire Approuvée
23 03 09 Conventions de transfert de dette entre la Communauté de
Communes du Pays des Paillons et les communes de Châteauneuf-
Villevieille et de Drap
Approuvée
23 03 10 Autorisation à donner au trésorier pour des opérations d’ordre non budgétaires de reprise de dette Approuvée
23 03 11 Adhésion à la plateforme d’information touristique APIDAE Approuvée Liste des délibérations du conseil communautaire du 16/03/2023
2
23 03 12 Désignation du représentant titulaire de la CCPP à la
Commission départementale des risques naturels majeurs
(CDRNM)
Approuvée
23 03 13 Désignation des représentants de la CCPP au Comité Local des
partenaires Approuvée
23 03 14 Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’agence 06 Approuvée
23 03 15 Dotation à la commune de Touët de l’Escarène pour la location de
chapiteaux Approuvée
23 03 16 Modification des conventions-cadres des salles de spectacles
communautaires : article 7, dispositions financières Approuvée
23 03 17 Modification du Règlement Intérieur de la CCPP Approuvée
23 03 18 Composition du Conseil de Développement du Pays des Paillons Approuvée
23 03 19 Modification du tableau des effectifs Approuvée
23 03 20 Adoption du Règlement intérieur pour les agents de la CCPP Approuvée
23 03 21 Demande de subvention dans le cadre du projet « Smart Deal » Approuvée
23 03 22 Motion pour le lycée Goscinny de Drap Approuvée
23 03 23 Motion pour le collège Vallées du Paillon Rogès Carlès Approuvée
23 03 24 Demande de subvention pour une étude d’autoconsommation sur un projet de deux grappes d’équipement photovoltaïque Approuvée