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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - si 20260414 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - si 20260414 odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Démocratie,
Intervenant Thématique
ASSEMBLEES
Doyen(ne) d'âge 1 INSTALLATION DES MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Doyen(ne) d'âge 2 ELECTION DU (DE LA) PRESIDENT(E)
3 DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE (FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT(E)S ET DES AUTRES MEMBRES)
4 ELECTION DES VICE-PRESIDENT(E)S
5 ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
6 LECTURE ET DIFFUSION DE LA CHARTE DE L’ELU(E) LOCAL(E)
7 FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT, DES VICE-PRESIDENTS, DES CONSEILLERS MEMBRES DU BUREAU TITULAIRES D’UNE DELEGATION DE FONCTION
8 CREATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERNES
9 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : CREATION ET MODALITES DE DEPOT DES LISTES
10 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES : ELECTIONS DES MEMBRES
11 CREATION D’UNE COMMISSION ACHATS
12 COMMISSIONS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) : CREATIONS ET MODALITES DE DEPOT DES LISTES
13 COMMISSIONS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) : ELECTIONS DES MEMBRES
14 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HOPITAL DE JANZE
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
PROJETS DE DELIBERATIONS
ORDRE DU JOUR - INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2026
19H00 - Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS
***
Désignation du secrétaire de séance
Arrêt du procès-verbal de la séance du 3 mars 2026 (mandature précédente)
Président(e) 15 ELECTION DES REPRESENTANTS DANS LES DIFFERENTS SYNDICATS
16 DELEGATION PERMANENTE DE COMPETENCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
17 DELEGATION PERMANENTE DE COMPETENCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU (A LA) PRESIDENT(E)
FINANCES - ASSEMBLEES
Président(e) 18 DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU (A LA) PRESIDENT(E) POUR CONTRACTER LES EMPRUNTS PREVUS AU BUDGET
ACTES PRIS DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE COMPETENCES
Président(e) 19 COMMUNICATION DES DECISIONS DU 13 FEVRIER AU 26 MARS 2026, SOIT DDP26-028 à DDP26-050
A Retiers, certifié affiché le
Le Président de Roche aux Fées Communauté
#signature#
Luc GALLARD Retiers, le 7 avril 2026
A l’attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers-ères communautaires
Dossier suivi par : Anne MAURI
Responsable du service Assemblées –
Juridique – Achats Publics
E-mail : anne.mauri@rafcom.bzh
Objet : Réunion du Conseil communautaire d’installation
Chers(es) Collègue(s),
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil communautaire d’installation qui se tiendra le :
Vous trouverez, ci-joint :
- Ordre du jour
- PV du Conseil communautaire du 3 mars 2026
- Note de synthèse - Projets de délibérations + annexe
- Actes pris en délégation :
• Décisions du Président du 13 février au 26 mars 2026, soit n°DDP26-028 à DDP26-050
En cas d'empêchement, je vous remercie d’en informer la Communauté de communes, et de donner éventuellement procuration à l’un des délégués de votre commune qui sera présent. Pour les communes disposant d’un suppléant, la présence du suppléant est requise en cas d’absence du titulaire ; aussi je vous remercie de lui demander d’être présent(e).
Dans l'attente d'avoir le plaisir de vous accueillir,
Veuillez agréer, chers(es) Collègue(s), l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Président,
#signature#
Luc GALLARD
Mardi 14 avril 2026 à 19 h 00
Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS