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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260303 cc odj si
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260303 cc odj si)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Consommateurs,
Intervenant Thématique
TERRITOIRE
M.GALLARD
Prestataire CRAAFT
1 STRATÉGIE SOLS/FONCIER : PRÉSENTATION DES ORIENTATIONS
M.GALLARD 2 PROJET DE TERRITOIRE : BILAN DE L’EXPÉRIENCE ATELIER DU TERRITOIRE
EGALITE FEMMES - HOMMES
M.GALLARD 3 APPROBATION DU RAPPORT 2026 SUR L'EGALITE FEMMES - HOMMES
FINANCES
4 ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
5 AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT 2025
6 TAUX DE LA COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) ET TAUX DES TAXES MENAGES 2026
7 FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2026
8 TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES INCITATIVE (TEOMI) 2026
9 ATTRIBUTION DE COMPENSATION (AC) 2026 : MONTANT ET REPARTITION PAR COMMUNE
10 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2026 : MONTANT ET REPARTITION PAR COMMUNE
11 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
12 AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION D'ENGAGEMENT / CREDITS DE PAIEMENTS 2026
ACHATS PUBLICS
M.GALLARD 13 RENOUVELLEMENT DU MARCHE DE SERVICES POUR LE TRANSPORT A LA DEMANDE (TAD) - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION ET SIGNATURE
ACCESSIBILITE
M.GALLARD 14 OCTROI D’UN FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNE DE MARCILLE-ROBERT POUR L’ACCESSIBILITE DU TROTTOIR DEVANT LE N°2 LE BOULEVARD
SPORTS
15 GRILLE TARIFAIRE DES INTERVENTIONS DU SERVICE DES SPORTS APPLICABLE À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026
16 GRILLE TARIFAIRE DU CENTRE AQUATIQUE DES ONDINES APPLICABLE À COMPTER DU 1ER JUILLET 2026
HANGART
17 GRILLE TARIFAIRE DU HANGART - 2026-2027
18 FIXATION DES TARIFS DES PRESTATIONS EFFECTUÉES PAR DES INTERVENANTS POUR LE HANGART SUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027
19 ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DES ÉTUDES DE L’ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE LE HANGART
20 ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE LE HANGART
21 ADHESION A LA FPEA 35 (FEDERATION DES PRATIQUES ET ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES D’ILLE ET VILAINE)
PETITE ENFANCE-ENFANCE-JEUNESSE
22 OCTROI D’UN FONDS DE CONCOURS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE JANZÉ POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS - 2026
23 ADOPTION DU NOUVEAU DISPOSITIF DE SOUTIEN A LENGAGEMENT DES JEUNES : « JEUNES EN ACTION ».
24 SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL (SIEG) PETITE-ENFANCE -LOT 2 RETIERS ET MARCILLE-ROBERT - AVENANT N°1
RESSOURCES HUMAINES
M.CORNILLAUD 25 DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) DE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
TRANSITION ENERGETIQUE
M.RESTIF 26 PROJET DE MÉTHANISATION COLLECTIVE SUR LE SECTEUR CENTRE-SUD DU TERRITOIRE DE ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ - CONVENTION DE PARTENARIAT – AVEC LE SDE35
ACTES PRIS DANS LE CADRE DES DELEGATIONS DE COMPETENCES
27 COMMUNICATION DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE VERTU DES DELEGATIONS CONSENTIES
28 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT VERTU DES DELEGATIONS CONSENTIES
Intervenant Thématique
ASSEMBLEES
M. GALLARD 29 INFORMATION SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DE RAFCOM ET LA MISE EN CONFORMITE AVEC LA LOI D'AVRIL 2025 SUR L'ASSAINISSEMENT
A Retiers, certifié affiché le
Le Président de Roche aux Fées Communauté
#signature#
Luc GALLARD
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
PROJETS DE DELIBERATIONS
ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2026
19H00 - Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS
***
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2026
QUESTIONS DIVERSES
M.GALLARD
M.SORIEUX
M.SORIEUX
M.CORNILLAUD
Mme RUPIN Retiers, le 20 février 2026
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
Conseillers-ères communautaires
Dossier suivi par : Anne MAURI
Responsable du service Assemblées –
Juridique - Commande publique
E-mail : anne.mauri@rafcom.bzh
Objet : Réunion du Conseil communautaire
Chers(es) Collègue(s),
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Vous trouverez, ci-joint :
- Ordre du jour
- PV du Conseil communautaire du 5 février 2026
- Note de synthèse - Projets de délibérations + annexes
- Actes pris en délégation :
• Délibérations du Bureau communautaire du 17 février 2026, soit n°DBC26-001 à DBC26-004
• Décisions du Président du 20/01 au 10 /02 soit n°DDP26-009 à DDP26-027
En cas d'empêchement, je vous remercie d’en informer la Communauté de communes, et de donner éventuellement procuration à l’un des délégués de votre commune qui sera présent. Pour les communes disposant d’un suppléant, la présence du suppléant est requise en cas d’absence du titulaire ; aussi je vous remercie de lui demander d’être présent(e).
Dans l'attente d'avoir le plaisir de vous accueillir,
Veuillez agréer, chers(es) Collègue(s), l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Président,
#signature#
Luc GALLARD
Mardi 3 mars 2026 à 19 h 00
Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS