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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260205 cc odj si 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260205 cc odj si 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
Intervenant Thématique
ASSEMBLEES
M.GALLARD 1 EXTENSION DU PERIMETRE DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE JEUNESSE ET DE LA POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES INTRAFAMILIALES ET SEXISTES ET VISANT A PROMOUVOIR L’EGALITE FEMMES-HOMMES
FINANCES
2 VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
3 PROSPECTIVE 2026/2030 - ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
4 TAXE SUR L’EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE (TEIT LD) - REVERSEMENT AUX COMMUNES GESTIONNAIRES DE VOIRIE COMMUNALE
5 REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
RESSOURCES HUMAINES
6 ADOPTION DU RAPPORT 2026 SUR LA STRUCTURE ET L’ÉVOLUTION PRÉVISIONNELLE DES DÉPENSES ET DES EFFECTIFS
7 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL - VOLETS TELETRAVAIL, FORMATION, ACTION SOCIALE ET AVANTAGES AU PERSONNEL
ASSEMBLEES
M.GALLARD 8 ETAT DES INDEMNITÉS PERÇUES EN 2025 PAR LES ÉLU-E-S COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LEURS FONCTIONS
CONTRACTUALISATION
9 APPROBATION DE L’AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU DISPOSITIF « BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE 2023-2025 » AVEC LA RÉGION BRETAGNE
10 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE 2023-2028 : PROGRAMMATION 2025 DES SUBVENTIONS EN INVESTISSEMENT
M.CORNILLAUD
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
PROJETS DE DELIBERATIONS
ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 FEVRIER 2026
19H30 - Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS
***
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2025
M.GALLARD
M.SORIEUX ECONOMIE
M.PARIS 11
APPROBATION DES MESURES DE COMPENSATION AGRICOLE PROPOSEES DANS LE CADRE DE L’ETUDE « EVITER REDUIRE COMPENSER » (ERC) SUITE A
L’AMENAGEMENT DE LA TRANCHE 3 - ZAE DU BOIS DE TEILLAY (AMANLIS JANZE) ET DE LA ZAE DU RONZERAY (MARTIGNE-FERCHAUD) - CONVENTION CADRE
DE GESTION DU FONDS DE COMPENSATION AGRICOLE (CCA) ENTRE ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE ET LA VILLE DE JANZE
LECTURE PUBLIQUE
M.CORNILLAUD 12 ADHESION DU RESEAU LIBELLULE A L’ASSOCIATION POUR LA COOPERATION DES PROFESSIONNELS DE L’INFORMATION MUSICALE. (ACIM)
TOURISME
Mme RENAULT 13 MÉDIATIONS, ANIMATIONS ET MANIFESTATIONS 2026 : VALIDATION DE LA PROGRAMMATION ET FIXATION DES TARIFS
TRANSITION ENERGETIQUE
14 PRESENTATION D’UN POINT D’ETAPE DE LA SITUATION DE L’ACTIVITE D’ENERFEES (UNITE DE METHANISATION TERRITORIALE)- EXERCICE 2024/2025
15 SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE DE ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ – RÉSEAU DE CHALEUR « SILVA » DE JANZÉ - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2024-2025
16 SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION, TRANSPORT ET DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE DE ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ – RÉSEAU DE CHALEUR « NEMORA » DE RETIERS, MARTIGNE-FERCHAUD ET COESMES - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉ 2024-2025
17 S3T’EC - TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS - RAPPORT ANNUEL 2024
TRAVAUX
M.RESTIF 18 OPÉRATION PORTANT SUR L’ACQUISITION D’UN SYSTÈME DE GTB (GESTION TECHNIQUE DES BÂTIMENTS) ET D’UN LOGICIEL DE SUPERVISION MUTUALISÉ AVEC LES COMMUNES DU TERRITOIRE – MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
ACTES PRIS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES
19 COMMUNICATION DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES
20 COMMUNICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN VERTU DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES
A Retiers, certifié affiché le
Le Président de Roche aux Fées Communauté
#signature#
Luc GALLARD
M.RESTIF
M.GALLARD Retiers, le 26 janvier 2026
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
Conseillers-ères communautaires
Dossier suivi par : Anne MAURI
Responsable du service Assemblées –
Juridique - Commande publique
E-mail : anne.mauri@rafcom.bzh
Objet : Réunion du Conseil communautaire
Chers(es) Collègue(s),
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Vous trouverez, ci-joint :
- Ordre du jour
- PV du Conseil communautaire du 9 décembre 2025
- Note de synthèse - Projets de délibérations + annexes
- Actes pris en délégation :
• Décisions du Président du 25/11/2025 au 15/01/2026, soit n°DDP25-188 à DDP26-008
En cas d'empêchement, je vous remercie d’en informer la Communauté de communes, et de donner éventuellement procuration à l’un des délégués de votre commune qui sera présent. Pour les communes disposant d’un suppléant, la présence du suppléant est requise en cas d’absence du titulaire ; aussi je vous remercie de lui demander d’être présent(e).
Dans l'attente d'avoir le plaisir de vous accueillir,
Veuillez agréer, chers(es) Collègue(s), l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Président,
#signature#
Luc GALLARD
Jeudi 05 février 2026 à 19 h 30
Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS