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unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260702 cc odj si
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roche aux Fées Communauté - 20260702 cc odj si)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Environnement,
Intervenant Thématique
ASSEMBLEES
1 PACTE DE GOUVERNANCE
2 DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES : ORIENTATIONS ET ARCHITECTURE PROPOSEE DU PLAN DE FORMATION
3 DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THÉMATIQUES DE ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ
4 CRÉATION D’UNE COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) ET DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES SIÉGEANT EN SON SEIN
5 CRÉATION D’UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ (CIA) ET DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES SIÉGEANT EN SON SEIN
FINANCES
M.RESTIF 6 PROPOSITION DE LA LISTE DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
RESSOURCES HUMAINES
7 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS ÉLU ET AGENT DE ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ AU SEIN DU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)
8 RECRUTEMENT EN CONTRAT À DURÉE INDÉTERMINÉE POUR POURVOIR UN EMPLOI PERMANENT - SERVICE ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE LE HANGART
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CONTRACTUALISATION
M.SORIEUX 11 MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME LEADER 2023-2027 À L’ÉCHELLE DE VITRÉ COMMUNAUTÉ ET ROCHE AUX FÉES COMMUNAUTÉ : DÉSIGNATION DE NOUVEAUX REPRÉSENTANTS AU GROUPE D’ACTION LOCALE
ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE
PROJETS DE DELIBERATIONS
ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2026
19H30 - Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS
***
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2026
M.SORIEUX
M.RESTIF HABITAT
M.HOUILLOT 12 AVIS SUR LE NOUVEAU PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE EN ILLE-ET-VILAINE (SDAHGV) – 2026 - 2032
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PETITE ENFANCE – ENFANCE JEUNESSE
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SPORTS
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TRANSITION ECOLOGIQUE-ENERGETIQUE
M.HENRY 16 RENOUVELLEMENT DU PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) – FORMALISATION D’UNE DÉCLARATION D’INTENTION
ACTES PRIS DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES
17 COMMUNICATION DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES
18 COMMUNICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT EN VERTU DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES
A Retiers, certifié affiché le
Le Président de Roche aux Fées Communauté
#signature#
Christian SORIEUX
M.SORIEUX Retiers, le 23 juin 2026
A l’attention de Mesdames et Messieurs les
Conseillers-ères communautaires
Dossier suivi par : Anne MAURI
Responsable du service Assemblées –
Juridique - Achats Publics
E-mail : anne.mauri@rafcom.bzh
Objet : Réunion du Conseil communautaire
Chers(es) Collègue(s),
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Vous trouverez, ci-joint :
- Ordre du jour
- PV du Conseil communautaire du 28 mai 2026
- Note de synthèse - Projets de délibérations + annexes
- Actes pris en délégation :
• Délibérations du Bureau communautaire du 15 juin, soit DBC26-005 • Décisions du Président du 11 mai au 15 juin 2026, soit DDP26-077 à DDP26-101
En cas d'empêchement, je vous remercie d’en informer la Communauté de communes, et de donner éventuellement procuration à l’un des délégués de votre commune qui sera présent. Pour les communes disposant d’un suppléant, la présence du suppléant est requise en cas d’absence du titulaire ; aussi je vous remercie de lui demander d’être présent(e).
Dans l'attente d'avoir le plaisir de vous accueillir,
Veuillez agréer, chers(es) Collègue(s), l’assurance de mes salutations les meilleures.
Le Président,
#signature#
Christian SORIEUX
Jeudi 2 juillet 2026 à 19 h 00
Salle polyvalente – 2 rue Victor Hugo 35240 RETIERS