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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
1 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2023
Espace Anna Marly – 19 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation du.de la secrétaire de séance,
Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023,
Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire,
Délibérations :
Rapporteur.e.s :
FINANCES
2023-396 Budget principal – Adoption du budget supplémentaire 2023. C. CHAILLOU 2023-397 Budget annexe Locations immobilières – Adoption du budget supplémentaire 2023.
2023-398 Budget annexe camping – Adoption du budget supplémentaire 2023. 2023-399 Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement - ajustements des montants.
2023-400 Implantation de deux city stades au sein des quartiers des Trois Fontaines et des Essarts – Approbation du projet et demande de
subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville.
SOLIDARITES
2023-401 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « A vélo sans âge ».
F. RIVIERE DA SILVA
AMENAGEMENT
2023-402 ZAC Alleville Nord – Compte-rendu annuel d’activité pour la collectivité locale (CRACL) – Exercice 2022.
M. LAVAL
2023-403 Droits de voirie rue Charles Beauhaire - Exonération exceptionnelle pour la période du 1er septembre 2023 au 31 décembre 2024.
PATRIMOINE BATI
2023-404 Extension des raccordements de bâtiments municipaux au réseau de chaleur – Approbation d’une convention avec la SODC.
G. PAOLI
ENVIRONNEMENT
2023-405 Participation financière communale à la destruction des nids de frelons asiatiques.
E. NOGUES
EMPLOI-INSERTION
2023-406 Convention de partenariat local avec Pôle emploi. M. VILLARET 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
JEUNESSE
2023-407 Convention avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de
Fleury les Aubrais, Orléans, Saint Jean de Braye et Saint Jean de la
Ruelle.
O. BELLIZIO
RESSOURCES HUMAINES C. CHAILLOU 2023-408 Modification du tableau des effectifs permanents.
2023-409 Recours à la mission d’accompagnement en évolution professionnelle proposée par le Centre de Gestion du Loiret (CDG45).
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le vendredi 7 juillet 2023 – 12 heures.