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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20251216
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20251216)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
où [ SEVRES MAINE
VIE Larcocou
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 16 décembre 2025 à 14 heures
Salle de l’Europe en mairie de VIEILLEVIGNE
Date de la convocation : 9 décembre 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU - Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision
Transport - mobilités
Service de location de Vélos à Assistance Electrique
B_16.12.2025-01 | (VAE): modifications des Conditions Générales de unanimité
Location et d'Utilisation à compter du 1‘ janvier 2026
Accord-cadre à bons de commande pourle transport
régulier de personne sur le territoire de Clisson Sèvre et
Maine Aggjlo : avenant n°1 au marché subséquent MS01
«Ligne 01 : Gare de Clisson - Gétigné »
B_16.12.2025-02 unanimité
Cycle de l’eau
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Loire
Bretagne au titre de l'étude schéma directeur
B_16.12.2025-03 | d'alimentation en eau potable, PGSSE et définition de la unanimité stratégie de gestion patrimoniale de Clisson Sèvre et Maine
Agglo
Ressources humaines
Validation du document unique d'évaluation des risques
professionnels
Action sociale — Protection Sociale Complémentaire:
Mandat donné au Centre de gestion de Loire-Atlantique
et modification du montant de la participation
employeur au risque santé
B_16.12.2025-04 unanimité
B_16.12.2025-05 unanimité
Clisson, le 18 décembre 2025
Affichage au siège CSMA le : 18 décembre 2025
Publication sur le site internet le : 18 décembre 2025
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremaine.fr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne