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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 24 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
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REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE + FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D'AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 17 SEPTEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JUIN 2024
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN CONSEIL MUNICIPAL
24.063/D
24.064/D
24.065/D
24.066/DB
24.067/DM
24.068/DP
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - BUDGET VILLE
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 - VILLE
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE AU TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA MICRO STATION D'EPURATION ENTRE LE SYAGE ET LA COMMUNE DE BRUNOY
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE RENOUVELLEMENT URBAIN - PRIN LES HAUTES-MARDELLES A BRUNOY -
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT MIS EN PLACE PAR LA VILLE ET LE CCAS
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89- Fax : O1 60 46 30 89- Courriel : monsieudemaire@mairie-brunoy.fr - www brunoÿ.fr rrier coiéte ocessé imoers lemaens à A le Mie Touf courrier doi étre acessé imeeronellement à 1 Je Viaïe 24.069/DU
24.070/B
24.071/B
24.072/K
24.073IK
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MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FAMILLES ECARTEES DU DISPOSITIF D'AIDE AUX VACANCES SOCIALES (VACAF AVS)
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÏTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE BRUNOY ET LA SNCF POUR LES TRAVAUX PORTANT SUR LA DEMOLITION ET LA RECONSTRUCTION D'UN LOCAL TECHNIQUE DANS LE PARC DE LA MAISON DES ARTS
LES ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAER)
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LOCAUX COMMUNAUX A TITRE GRACIEUX À LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE (CPTS)
MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRUNOY S'OPPOSANT A LA FERMETURE DU BUREAU DE POSTE DES HAUTES-MARDELLES
Le Mfire,
Vice-Président de la Comnunauté d'agglomération
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex Tél : 01 69 39 89 89- Fax : O1 60 46 30 89 - Courriel : monsieu
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lemaire@mairie-brunoy.fr - www. brunoy.fr
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