Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20 taxe affouage 2026
Déliberation - 04 devis extincteurs
Déliberation - 19 representant CA Les jardins du Mont Vaudois
Déliberation - 20 subvention Les chouettes vergers Luzois.
Déliberation - n°5 compte de gestion 2023
Déliberation - 4 approbation budget
Déliberation - 18 Representant a la CLECT
Déliberation - n°9 travaux en foret
Déliberation - n°16 choix du bucheron
Déliberation - 5 compte de gestion
Déliberation - 21 subvention Verlanimation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Verlans.
Lien du pdf (Déliberation - 21 subvention Verlanimation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 15/06/2026
Reçu en préfecture le 15/06/2026
Publié le
ID : 070-217005479-20260615-DELIB_21_2026-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département HAUTE SAONE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VERLANS
Nombre de conseillers
En exercice: 11
Présents : 11
Votants : 11
OBJET : Subvention Verl'animation
L’an deux mil vingt-six et le 05/06 le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOULLEE Luc maire
Date de convocation du conseil municipal : 29/05/2026
Etaient présents : MM et Mmes les Conseillers Municipaux : ANDRE Myriam, BIRY Marthe, BOULLEE Luc, CUCUEL Patrick, DERRIER Gilles,
DORMEAU Fernand, GUYOT Philippe, LAVILLE Pascale, QUIRICI Gérome,
REINHARD Marie, REY GUILLIEZ Christelle.
Le Président explique que l’association Verl’animation a financé le pot de réception des musiciens de l’école de musique du pays d’Héricourt lors de leur participation à la fête de la musique du village.
Cette manifestation était du ressort de la municipalité donc c’est la commune qui devait financer cette réception.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal de Verlans décide de verser une subvention de 80 € à l’association Verl’animation de Verlans
Fait et délibéré en Mairie, les jours mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Affiché le
Pour copie conforme : Envoyé en préfecture le 15/06/2026
Reçu en préfecture le 15/06/2026
Publié le ER
ID : 070-217005479-20260615-DELIB_21_2026-DE
En Mairie, le 05/06/2026
Le Maire,
Certifié exécutoire
Envoyée en Sous-Préfecture le 05/06/2026
Publié ou Notifié le 05/062026