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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 080 2022 designation des representants dans les organismes exterieurs
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 080 2022 designation des representants dans les organismes exterieurs)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
ns
GE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
%
DEPART
Afiché
le
EXTRAIT
DU
REGISTR
ID
: 090-200069060-20220927-080_2022-DE
Séance
du
27
septembre
2022
Le
conseil
communautaire,
régulièrement
convoqué,
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'Espace
de
la
Tuilerie
à
Giromagny,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
ANDERHUEBER,
Président.
Nombre
de
conseillers |
Titulaires
présents
: L.
AFFHOLDER,
J-L.
ANDERHUEBER,
J-P.
BRINGARD,
En
exercice :
42 | L.
BROS-ZELLER,
C.
CANAL,
M-J.
CHASSIGNET,
C.
CODDET,
Présents
:
27
|C. CONILH-NOBLAT,
A.
DOYEN,
A.
FENDELEUR,
A.
FESSLER,
Absents
:
15
|J. GROSCLAUDE,
P.
GUIGON,
E.
HOTZ,
P.
LACREUSE,
M.
LEGUILLON,
dont
suppléés
:
1
|C.
LESOU,
F.
MONCHABLON,
A.
NAWROT,
V.
ORIAT-BELOT,
E.
OTERNAUD,
dont
représentés
:
7
|E. PARROT,
A-S.
PEUREUX-DEMANGELLE,
J-L.
SALORT,
G.
TRAVERS,
Votes
pour
:
35
|E. WEISS,
A.
ZIEGLER
Votes
contre
:
0
Abstention
:
0 | Suppléant
avec
voix
délibérative
: G.
DEDEURWAERDER
Votants
:
35
Date
de
la
convocation
Pouvoirs
: M.
AERENS
à C.
CODDET,
E.
WILLEMAIN
à L.
BROS-ZELLER,
G.
MICLO
à F.
MONCHABLON,
R.
BEGUE
à A.
FESSLER,
C.
PARTY
à
21/09/2022
C. CANAL,
P. MIESCH
à J-L. ANDERHUEBER,
D. VALLVERDU
à
_
A-S. PEUREUX-DEMANGELLE
Date
de
publication
03/10/2022
Secrétaire
de
séance
: J-P.
BRINGARD
Délibération
n°
080-2022
Objet
: Désignation
des
représentants
dans
les organismes
extérieurs
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L5211-1,
L5211-7,
L5211-8,
L2121-21,
L2121-33,
L5212-7,
L5711-1,
L5721-2,
l'arrêté
préfectoral
n°90-2022-04-08-00002
du
8 avril
2022
relatif aux
statuts
communautaires,
les
délibérations
n°042-2020
du
15 juillet
2020,
n°061-2020
du
22
septembre
2020,
n°021-2021
du
9
mars
2021,
n°146-2021
du
7
décembre
2021
et
n°023-2022
du
05
avril
2022
portant
désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
dans
les organismes
extérieurs,
Considérant
la nécessité
de
désigner
un
représentant
titulaire
au
Syndicat
mixte
intercommunal
de
collecte
et
de
traitement
des
ordures
ménagères
(SMICTOM),
la nécessité
de
désigner
un
représentant
titulaire
au
Syndicat
mixte
Les
Champs
sur
l’eau,
la nécessité
de
désigner
un
représentant
à l’ Association
culturelle
de
la zone
sous
vosgienne
(ACV),
la nécessité
de
désigner
un
représentant
suppléant
au
Comité
de
massif,
la nécessité
de
désigner
un
représentant
suppléant
à
la Commission
consultative
de
Territoire
d’énergie
90
en
matière
d’énergie,
les
statuts
des
organismes
susmentionnés,
Monsieur
le Président
rappelle
la liste
des
délégués
communautaires
:
Syndicat
mixte
intercommunal
de
collecte
et de
traitement
des
ordures
ménagères
(SMICTOM)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Jean-Luc
Anderhueber
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Patrick
Miesch
-
Arnaud
Ziegler
-
Éric
Parrot
-
Philippe
Lacreuse
-
Jean-Louis
Salort
-
Marc
Jacquey
-
Arnaud
Doyen
-
Chantal
Lesou
-
Jean-Marie
Hugard
-
Angélique
Fendeleur
-
Alain
Fessler
-
Gérard
Travers
-
Jacky
Chipaux
-
Guy
Miclo
-
Elisabeth
Willemain
-
Christian
Coddet
-
Patrick
Demouge
-
Céline
Conilh-Noblat
-
Nicolas
Voiland
-
Fabien
Canal e
Syndicat
mixte
du
SCOT
du
Territoire
de
Belfort
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Christian
Canal
-
Armand
Nawrot
-
Rémy
Begue
-
Arnaud
Doyen
-
Arnaud
Ziegler
-
Philippe
Lacreuse
-
Éric Hotz
-
Fabien
Canal
e
Syndicat
mixte
des
transports
en
commun
du
Territoire
de
Belfort
(SMTC)
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
GET
Affiché
le
ID
: 090-200069060-20220927-080_2022-DE
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Fatima
Mammar
-
Arnaud
Ziegler
-
Christian
Coddet
-
Charlène
Didier
-
Jonathan
Grosclaude
-
Jean-Louis
Salort
-
Didier
Vallverdu
-
Elisabeth
Willemain
e
Syndicat
mixte
interdépartemental
du
Ballon
d’Alsace
(SMIBA)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Jean-Luc
Anderhueber
-
Fabien
Canal
-
Christian
Canal
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Jean-Louis
Salort
-
Arnaud
Ziegler
e
Pôle
métropolitain
Nord
Franche-Comté
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Jean-Luc
Anderhueber
-
Jean-Louis
Salort
-
Éric
Parrot
-
Didier
Vallverdu
e
Parc
naturel
régional
des
ballons
des
Vosges
(PNRBV)
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Armand
Nawrot
-
Jonathan
Grosclaude
-
Patrick
Demouge
-
Arnaud
Doyen
-
Arnaud
Ziegler
-
Éric
Oternaud
e
Comité
syndical
Parc
naturel
régional
des
ballons
des
Vosges
(PNRBV)
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Arnaud
Ziegler
-
Éric
Oternaud
e
Syndicat
mixte
Les
Champs
sur
l’eau
Titulaires
:
Suppléants
:
-
Anne-Sophie
Peureux
-
Stéphanie
Gauthier
-
Patrice
Guigon
-
Aurore
Courgey
-
Danielle
Jacquiot
-
Séverine
Nicolas
-
Mélanie
Bouery
-
Philippe
Eckert
Ont
été
désignés
comme
délégués
communautaires
:
e
ADNFC -
Jean-Luc
Anderhueber
e
Maison
du
tourisme
Titulaire
:
Suppléante
:
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Fatima
Mammar
°
Association
culturelle
de
la
zone
sous
vosgienne
(ACV)
-
Alain
Fessler
-
Fatima
Mammar
-
Chantal
Lesou
-
Jean-Pierre
Bringard
-
Nicolas
Voiland
-
Valérie
Oriat-Belot
e
Mission
locale
-
Liliane
Bros-Zeller
+
Comité
national
d’action
sociale
(CNAS)
-
Liliane
Bros-Zeller Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
ns
CR
e
Comité
de
pilotage
Natura
2000
Affiché le
Titulaire
:
Suppléant
:
ID : 090-200069060-20220927-080_2022-DE
-
Jacky
Chipaux
-
Maurice
Leguillon
e
Établissement
Public
Foncier
Local
DOUBS
Bourgogne
— Franche-Comté
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Christian
Canal
-
Alain
Fessler
e
Centre
socioculturel
haute
Savoureuse
-
Alain
Fessler
-
Elisabeth
Willemain
e
Agence
d'Urbanisme
du
Territoire
de
Belfort
(AUTB)
-
Christian
Canal
e
Commission
départementale
de
la nature,
des
paysages
et des
sites
du
Territoire
de
Belfort
(CDNPS)
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Jacky
Chipaux
-
Arnaud
Ziegler
e
Comité
de
massif
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Fabien
Canal
-
Arnaud
Ziegler
e
Commission
consultative
de
Territoire
d’énergie
90
en
matière
d’énergie
Titulaire
:
Suppléant
:
-
Éric
Parrot
- Patrice
Guigon
+
GAL
LEADER
des
Vosges
Comtoises
Titulaire
:
Suppléante
:
-
Arnaud
Ziegler
-
Céline
Conilh-Noblat
e
Communes
forestières
-
Jacky
Chipaux
+
Commission
départementale
d’aménagement
commercial
-
Jean-Pierre
Bringard
Ampliation
de
la présente
délibération
sera
transmise
à :
e
SMICTOM,
e
Syndicat
mixte
des
Champs
sur
l’eau,
+
Association
culturelle
de
la zone
sous
vosgienne,
e
Comité
de
massif,
+
Commission
consultative
de
Territoire
d'énergie.
Fait
et délibéré le
jour,
mois
et an
ci-dessus.
Le
secrétaire
de
séance, Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2022
Affiché
le
ID
: 090-200069060-20220927-080_2022-DE