unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 111 2023 designation de representants dans les organismes exterieurs

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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 111 2023 designation de representants dans les organismes exterieurs Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 111 2023 designation de representants dans les organismes exterieurs)Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, communaurE | RÉPUBLIQUE FRANÇAISE # DEPARÉ

E COMMUNES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Séance du 28 novembre 2023

Le conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle communale de Saint-Germain-le-Châtelet, sous la présidence de Monsieur Jean- Luc ANDERHUEBER, Président.

Vosges du Sud

Nombre de conseillers | Titulaires présents : M. AERENS, L. AFFHOLDER, J-L. ANDERHUEBER, En exercice : 42 |O. BAZIN, R. BEGUE, J-P. BRINGARD, B. BROS-ZELLER, C. CANAL, Présents : 31 |J. CHIPAUX, C. CODDET, P. DEMOUGE, À. FENDELEUR, A. FESSLER, Absenits : 11 |J. GROSCLAUDE, P. GUIGON, E. HOTZ, J-M. HUGARD, P. LACREUSE, dont suppléés : 1 | M. LEGUILLON, C. LESOU, P. MIESCH, F. MONCHABLON, À. NAWROT, dont représentés : 4 | V. ORIAT-BELOT, E. OTERNAUD, E. PARROT, C. PARTY, A-S. PEUREUX- Votes pour : 36 | DEMANGELLE, J-L. SALORT, G, TRAVERS, À. ZIEGLER Votes contre : 0

Abstention : 0 | Suppléant avec voix délibérative : D. ILTIS

Suflrages exprimés : 36 | noirs : M-J, CHASSIGNET à G, TRAVERS, C. CONILH-NOBLAT à Date de la convocation | E. PARROT, D. VALLVERDU à C. CANAL, G. MICLO à F. MONCHABLON

21/11/2023

Secrétaire de séance : C. CANAL

Date de publication

04/12/2023

Délibération n° 111-2023

Objet : Désignation de représentants dans les organismes extérieurs

Vu

+ le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5211-1, L5211-7, L5211-8, L2121-21, L2121-33, L5212-7, L5711-1, L5721-2,

+ l'arrêté préfectoral n°90-2022-04-08-00002 du 8 avril 2022 relatif aux statuts communautaires,

les délibérations n°042-2020 du 15 juillet 2020, n°061-2020 du 22 septembre 2020, n°024-2021 du 9 mars 2021, n°146-2021 du 7 décembre 2021, n°023-2022 du 05 avril 2022 etn°055-2023 du 23 mai 2023 portant désignation

des représentants de la communauté de communes dans les organismes extérieurs,

«les modifications statutaires du SMIBA, impliquant le renouvellement des représentants de la communauté de communes à savoir 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant,

+ le courriel du Collège Michel Colucci de Rougemont-le-Château reçu le 13 novembre 2023,

Considérant

+ la nécessité de désigner deux délégués titulaires et un délégué suppléant au SMIBA,

+ la nécessité de désigner un représentant au Conseil d'administration du Collège Michel Colucci,

e les statuts des organismes susmentionnés,

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité,

DESIGNE Messieurs Fean-Luc ANDERHUEBER et Jean-Louis SALORT comme délégués titulaires au SMIBA et Monsieur Christian CANAL comme délégué suppléant au SMIBA,

DESIGNE Madame Anne-Sophie PEUREUX-DEMANGELLE comme représentante de la CCVS au Conseil d'administration du Collège Michel Colucci et valide l’ensemble des autres représentations. VALIDE les représentations au sein des organismes extérieurs, ainsi qu’il suit :

e Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM)

Titulaires : Suppléants :

- Jean-Luc Anderhueber - Jean-Pierre Bringard

- Patrick Miesch - Arnaud Ziegler

- Éric Parrot - Philippe Lacreuse

- Jean-Louis Salort - Marc Jacquey

- Arnaud Doyen - Chantal Lesou

- Jean-Marie Hugard - Angélique Fendeleur “Alain Fessler - Gérard Travers

- Jacky Chipaux - Guy Miclo

- Elisabeth Willemain - Christian Coddet

- Patrick Demouge - Céline Conilh-Noblat

- Nicolas Voiland - Fabien Canale Syndicat mixte du SCOT du Territoire de Belfort

Titulaires : Suppléants :

- Christian Canal - Armand Nawrot - Rémy Begue - Arnaud Doyen

- Arnaud Ziegler - Philippe Lacreuse - Éric Hotz - Fabien Canal

e Syndicat mixte des transports en commun du Territoire de Belfort (SMTC)

Titulaires : Suppléants :

- Fatima Mammar - Arnaud Ziegler

- Christian Coddet - Charlène Didier

- Jonathan Grosclaude - Jean-Louis Salort - Didier Vallverdu - Elisabeth Willemain

e Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA)

Titulaires : Suppléant :

- Jean-Luc Anderhueber - Christian Canal

- Jean-Louis Salort

e Pôle métropolitain Nord Franche-Comté

Titulaires : Suppléants :

- Jean-Luc Anderhueber - Jean-Louis Salort - Éric Parrot - Didier Vallverdu

° Parc naturel régional des ballons des Vosges PNRBV)

Titulaires : Suppléants :

- Armand Nawrot - Jonathan Grosclaude - Patrick Demouge - Arnaud Doyen

- Arnaud Ziegler - Éric Oternaud

+ Comité syndical Parce naturel régional des ballons des Vosges (PNRBV) Titulaire : Suppléant :

- Arnaud Ziegler - Éric Oternaud

e Syndicat mixte Les Champs sur Peau

Titulaires : Suppléants :

- Anne-Sophie Peureux - Stéphanie Gauthier

- Patrice Guigon - Aurore Courgey

- Danielle Jacquiot - _ Séverine Nicolas

- Mélanie Bouery - Philippe Eckert

Ont été désignés comme délégués communautaires :

e ADNFC

- Jean-Luc Anderhueber

e Maison du tourisme

Titulaire : Suppléante :

- Jean-Pierre Bringard - Fatima Mammar

° Association culturelle de la zone sous vosgienne (ACV)

- Alain Fessler

- Fatima Mammar

- Chantal Lesou

- Jean-Pierre Bringard

- Nicolas Voiland

- Valérie Oriat-Belot

e Mission locale

- Liliane Bros-Zeller

e Comité national d’action sociale (CNAS)

- Liliane Bros-Zeller

e Comité de pilotage Natura 2000

Titulaire : Suppléant :

- Jacky Chipaux - Maurice Leguillon

ID : 090-200069069-20231128-111_2023-Envoyé en préfecture le 05/12/2023

ab s | R éfecture le 05/12/2023 ° Établissement Public Foncier Local DOUBS Bourgogne — Fran| °°! "Peel ER Titulaire : Suppléant : Publié le

- Christian Canal = Alain Fessler | ID: 090-200069060-20231128-111_2023-DE

e Centre socioculturel haute Savoureuse

- Alain Fessler

- Elisabeth Willemain

e Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

- Christian Canal

e Commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Territoire de Belfort (CDNPS)

Titulaire : Suppléant :

- Jacky Chipaux - Arnaud Ziegler

e Comité de massif

Titulaire : Suppléant :

- Fabien Canal - Arnaud Ziegler

e Commission consultative de Territoire d’énergie 90 en matière d’énergie

Titulaire : Suppléant :

- Éric Parrot - Patrice Guigon

e Communes forestières

- Jacky Chipaux

e Commission départementale d’aménagement commercial

- Jean-Pierre Bringard

e Service Départemental d’Incendie et de Secours du Territoire de Belfort (SDIS)

Titulaire : Suppléant :

- Christian Coddet - Jean-Louis Salort

e Collège Michel Colucci —- Rougemont-le-Château

- Anne-Sophie Peureux-Demangelle

Ampliation de la présente délibération sera transmise à :

e SMIBA,

e Collège Michel Colucci de Rougemont-le-Château.

Visa préfectoral

Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,

Ont signé au registre des délibérations tous les membres présents.

Pour extrait conforme,

Le Présitfent, Le secrétaire de séance,

-Lud ANDE Christian CANAL