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unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - deliberation n 006 2026 designation de representants dans les organismes exterieurs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - deliberation n 006 2026 designation de representants dans les organismes exterieurs)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports,
communaute | REPUBLIQUE FRANÇAISE # DEPARŸ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRI 00086060-20260810-008_ 2024
Séance du 10 mars 2026
Le conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle communale de Saint-Germain-le-Châtelet, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER, Président,
Vosges du Sud
Nombre de conseillers | Titulaires présents : L. AFFHOLDER, J-L. ANDERHUEBER, ©. BAZIN,
En exercice : 42 | R. BEGUE, J-P. BRINGARD, L. BROS-ZELLER, C. CANAL, M-J. CHASSIGNET, Présents : 31 |J. CHIPAUX, C. CODDET, À, DOYEN, A. FENDELEUR, J. GROSCLAUDE, Absents : 11 |P. GUIGON, E. HOTZ, J-M. HUGARD, M. JACQUEY, P. LACREUSE, dont suppléés : 4 | M. LEGUILLON, P. MIESCH, À. NAWROT, V. ORIAT-BELOT, E. OTERNAUD, dont représentés : 0 |E. PARROT, A-S. PEUREUX-DEMANGELLE, J-L. SALORT, G. TRAVERS, Votes pour : 35 | D. VALLVERDU, P-C. VILQUIN-CUENIN, E. WEISS, À. ZIEGLER
ps come ù Pouvoirs : C. LESOU à J. CHIPAUX, G. MICLO à J-P. BRINGARD,
ons F. MONCHABLON à J-L. SALORT, C. PARTY à C. CANAL Suffrages exprimés : 35
Date de la convocation : , 02/03/2026 Secrétaire de séance : E. PARROT
Date de publication
18/03/2026
Délibération n° 006-2026
Objet : Désignation de représentants dans les organismes extérieurs
Vu
le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L5212-1 et L5711-7,
l'arrêté préfectoral n°90-2023-12-06-00003 du 6 décembre 2023 relatif aux statuts communautaires,
les délibérations n°042-2020 du 15 juillet 2020, n°061-2020 du 22 septembre 2020, n°024-2021 du 9 mars 2021, n°146-2021 du 7 décembre 2021, n°023-2022 du 05 avril 2022, °055-2023 du 23 mai 2023, n°111-2023 du 28 novembre 2023, n°129-2023 du 19 décembre 2023 et n°094-2024 du 18 juin 2024 portant désignation des représentants de la communauté de communes dans les organismes extérieurs,
+ la délibération n°108-2023 du 28 novembre 2023 relative à la définition de l’intérêt communautaire,
Considérant
e la nécessité de procéder à l'élection des représentants de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Territoire de Belfort (CDNPS),
Monsieur le Président propose de renouveler les membres déjà en place pour la représentation de la communauté de communes à la CDNPS à savoir : Monsieur Jacky CHIPAUX (titulaire) et Monsieur Arnaud ZIEGLER (suppléant) et de valider les représentations décidées antérieurement, soit :
e Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM)
Titulaires : Suppléants :
- Jean-Luc Anderhueber - Jean-Pierre Bringard
- Patrick Miesch - Arnaud Ziegler
- Éric Parrot --Philippe-Lacreuse- - - Jean-Louis Salort - Marc Jacquey
- Arnaud Doyen - Chantal Lesou
- Jean-Marie Hugard - Angélique Fendeleur - Alain Fessler - Gérard Travers
- Jacky Chipaux - Guy Miclo
- Elisabeth Willemain - Christian Coddet
- Patrick Demouge - Céline Conilh-Noblat
- Nicolas Voiland - Fabien Canal
e Syndicat mixte du SCOT du Territoire de Belfort
Titulaires : Suppléants :
- Christian Canal - Armand Nawrot
- Rémy Begue - Arnaud Doyen
- Arnaud Ziegler - Philippe Lacreuse - Éric Hotz - Fabien Canal + Syndicat mixte des transports en commun du Territoire de Belfort (SMTC)
Titulaires : Suppléants :
- Fatima Mammar - Arnaud Ziegler
- Christian Coddet - Charlène Didier
- Jonathan Grosclaude - Jean-Louis Salort
- Didier Vallverdu - Elisabeth Willemain
e Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA) Titulaires : Suppléant :
- Jean-Luc Anderhueber - Christian Canal
- Jean-Louis Salort
e Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Titulaires : Suppléants :
- Jean-Luc Anderhueber - Jean-Louis Salort - Éric Parrot - Didier Vallverdu
e Parc naturel régional des ballons des Vosges (PNRB
Titulaires : Suppléants :
- Armand Nawrot - Jonathan Grosclaude
- Patrick Demouge - Arnaud Doyen
- Arnaud Ziegler - Éric Oternaud
e Comité syndical Parc naturel régional des ballons des Vosges (PNRB Titulaire : Suppléant :
- Arnaud Ziegler - Éric Otenaud
e Syndicat mixte Les Champs sur l’eau
Titulaires : Suppléants :
- Anne-Sophie Peureux - Stéphanie Gauthier
- Patrice Guigon - Aurore Courgey
- Danielle Jacquiot - Séverine Nicolas
- Mélanie Bouery - Philippe Eckert
Ont été désignés comme délégués communautaires :
+ ADNFC
- Jean-Luc Anderhueber
e Maison du tourisme
Titulaire : Suppléante :
- Jean-Pierre Bringard - Fatima Marmar
° Association culturelle de la zone sous vosgienne (ACV)
- Alain Fessler
- Fatima Mammar
- Chantal Lesou
- Jean-Pierre Bringard
- Nicolas Voiland
- Valérie Oriat-Belot
e Mission locale
- Liliane Bros-Zeller
« Comité national d’action sociale (CNAS)
- Liliane Bros-Zeller
+ Comité de pilotage Natura 2000
Titulaire : Suppléant :
- Jacky Chipaux - Maurice Leguillon
° Établissement Public Foncier Local DOUBS Bourgogne — Franche-Comté Titulaire : Suppléant :
- Christian Canal - Alain Fessler
cture le 17/03/2026
ID : 090-200089069-2026031 0-01 08 _2028-DE cture le 17/03/2026 e Centre socioculturel haute Sayoureuse es
- Alain Fessler ï SSSS - Elisabeth Willemain ID : 090-200069060-20260910-008_2028-DE
+ Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
- Christian Canal
+ Commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Territoire de Belfort (CDNPS) Titulaire : Suppléant :
- Jacky Chipaux - Arnaud Ziegler
+ Comité de massif
Titulaire : Suppléant :
- Christian CODDET - Arnaud Ziegler
+ Commission consultative de Territoire d’énergie 90 en matière d’énergie Titulaire : Suppléant :
- Eric Parrot - Patrice Guigon
e Communes forestières
- Jacky Chipaux
e Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) - Christian Canal
+ Service Départemental d’Incendie et de Secours du Territoire de Belfort (SDIS)
Titulaire : Suppléant :
- Christian Coddet - Jean-Louis Salort
+ Collège Michel Colucci — Rougemont-le-Château
- Anne-Sophie Peureux-Demangelle
+ Comité syndical de la piscine Béatrice Hess
Anjoutey
-_ Jean-Pierre BRINGARD
-_ Nathalie POUILLET
Auxelles-Bas
- Camille DEVEAUX
- Odile LACREUSE
Auxelles-Haut
-_ Arnaud ZIEGLER
+ Amandine BLANC
Bourg-sous-Châtelet
- Jean-François BLANCHET
-_ Floriane MERCIER
Chaux
-_ Danièle JACQUIOT
- Jacky CHEPAUX
Etueffont
- Angélique FENDELEUR
-_ Alain FESSLER
Felon
- Eric WEISS
- Sylvie CHRETIEN
Giromagny
- Christian CODDET
“ Jean-Louis SALORT
Grosmagny
- Martine BESSON
- Patricia LAEMLIN Lachapelle-sous-Chaux
-_ Pascal TISSERAND
- Séverine NICOLAS ID : 090-200069069-2026031 0- oi
cture le 17/03/2026
08 _2028-DE
Lachapelle-sous-Rougemont
- Céline CONILH-NOBLAT
- Eric PARROT
Lamadeleine-val-des-Anges
- Olivier BAZIN
- Alexandre GABLE
Lepuix
- Sophie CORREY
-_ Christian ROETHINGER
Leval
- Fatma LESPES
-_ Hubert GUENIN
Petitefontaine
- Vincent PERRIN
-_ Emilie HARZIC
Petitmagny
- Éric HOTZ
- Pascal MIGLIORINI
Riervescemont
- Amandine KUENY
- Fabien CANAL
Romagny-sous-Rougemont
- Eric ROZE
- Marjorie LARERE
Rougegoutte
- Jean KARLE
- Gabrielle MILLET
Rougemont-le-Château
- Didier VALLVERDU
- Nicolas VOILAND
Saint-Germain-le-Châtelet
-_ Jean-Luc ANDERHUEBER
- Nathalie PRIEUR
Vescemont
- Ghislaine PERROS
- Christian CANAL
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanirité,
CONSIGNE la désignation de Messieurs Jacky CHIPAUX (titulaire) et Amaud ZIEGLER (suppléant) en tant que délégués représentants la CCVS au CDNPS,
VALIDE l’ensemble des autres représentations.
Ampliation de la présente délibération sera transmise à :
e Commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Territoire de Belfort (CDNPS)
Visa préfectoral
Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus, -
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président, Le secrétaire de séance.