unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 094 2024 designation de representants dans les organismes exterieurs1

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 111 2023

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - deliberat

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - deliberat

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 080 2022

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 129 2023

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - deliberat

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 094

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 046 2024

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - grille ta

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 028 2024

unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 094 2024 designation de representants dans les organismes exterieurs1 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - 094 2024 designation de representants dans les organismes exterieurs1)Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, COMMUNAUTE

DE COMMUNES

Vosges du Sud

Nombre de conseillers

En exercice : 42

Présents : 27

Absents : 15

dont suppléés : 1

dont représentés : 0

Votes pour : 28

Votes contre : 0

Abstention : 0

Suffrages exprimés : 28

Date de la convocation

10/06/2024

Date de publication

24/06/2024

Délibération n° 094-2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE # DEPART:

EXTRAIT DU REGISTRE 1D 5 d9G:200869060 2024081 8094 2094-DE

Séance du 18 juin 2024

Le conseil communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle communale de Saint-Germain-le-Châtelet, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER, Président,

Titulaires présents : L. AFFHOLDER, J-L. ANDERHUEBER, R. BEGUE, J-P. BRINGARD, C. CANAL, M-J. CHASSIGNET, J. CHIPAUX, C. CODDET,

C. CONILH-NOBLAT, P. DEMOUGE, A. FENDELEUR, À. FESSLER, P. GUIGON, E. HOTZ, J-M. HUGARD, M. LEGUILLON, C. LESOU, P. MIESCH, À. NAWROT, V. ORIAT-BELOT, E. OTERNAUD, E. PARROT, C. PARTY, A-S, PEUREUX- DEMANGELLE, J-L. SALORT, G. TRAVERS, P. VUILLAUMIE

Suppléant avec voix délibérative : D. ILTIS

Secrétaire de séance : C. CANAL

Objet : Désignation de représentants dans les organismes extérieurs

Vu

.

le code général des collectivités territoriales et notamiment ses articles L5212-1 et L5711-7,

l'arrêté préfectoral n°90-2023-12-06-00003 du 6 décembre 2023 relatif aux statuts communautaires, les délibérations n°042-2020 du 15 juillet 2020, n°061-2020 du 22 septembre 2020, n°024-2021 du 9 mars 2021, n°146-2021 du 7 décembre 2021, n°023-2022 du 05 avril 2022, °055-2023 du 23 mai 2023, n°111-2023 du 28 novembre 2023 et n°129-2023 du 19 décembre 2023 portant désignation des représentants de la communauté de communes dans les organismes extérieurs,

la délibération n°108-2023 du 28 novembre 2023 relative à la définition de l'intérêt communautaire,

Considérant

la nécessité de procéder à l’élection d’un représentant titulaire au Comité de Massif des Vosges suite à la

démission de Monsieur Fabien Canal,

que conformément à l'article R. 751-1 du code de commerce, la CDAC a procédé en début d'année au renouvellement de ses membres, et que Monsieur Christian Canal a été désigné pour y représenter la communauté de communes,

Monsieur le Président propose de définir la représentation au comité de massif et de valider les représentations décidées antérieurement ainsi qu’il suit :

Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM)

Titulaires : Suppléants :

- Jean-Luc Anderhueber - Jean-Pierre Bringard - Patrick Miesch - Arnaud Ziegler

- Éric Parrot - Philippe Lacreuse - Jean-Louis Salort - Marc Jacquey

- Arnaud Doyen - Chantal Lesou

- Jean-Marie Hugard - Angélique Fendeleur

- Alain Fessler - Gérard Travers

- Jacky Chipaux - Guy Miclo

- Elisabeth Willemain - Christian Coddet

- Patrick Demouge - Céline Conilh-Noblat - Nicolas Voiland - Fabien Canal

e Syndicat mixte du SCOT du Territoire de Belfort

Titulaires : Suppléants :

- Christian Canal - Armand Nawrot - Rémy Begue - Arnaud Doyen

- Arnaud Ziegler - Philippe Lacreuse - Éric Hotz - Fabien Canal

î

Îi

Îf

Î

Îl

î

{

Î+ Syndicat mixte des transports en commun du Territoire de Belfort (SMTC)

Titulaires : Suppléants :

- Fatima Mammar - Arnaud Ziegler

- Christian Coddet - Charlène Didier - Jonathan Grosclaude - Jean-Louis Salort - Didier Vallverdu - Elisabeth Willemain

e Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d’Alsace (SMIBA)

Titulaires : Suppléant :

- Jean-Luc Anderhueber - Christian Canal

- Jean-Louis Salort

e Pôle métropolitain Nord Franche-Comté

Titulaires : Suppléants :

- Jean-Luc Anderhueber - Jean-Louis Salort - Éric Parrot - Didier Vallverdu

+ Parc naturel régional des ballons des Vosges @PNRB

Titulaires : Suppléants :

- Armand Nawrot - Jonathan Grosclaude

-__ Patrick Demouge - Arnaud Doyen

- Arnaud Ziegler - Éric Oternaud

e Comité syndical Parc naturel régional des ballons des Vosges (PNRBV)

Titulaire : Suppléant :

- Arnaud Ziegler - Éric Oternaud

e Syndicat mixte Les Champs sur l’eau

Titulaires : Suppléants :

- Anne-Sophie Peureux - Stéphanie Gauthier

- Patrice Guigon - Aurore Courgey

- Danielle Jacquiot - Séverine Nicolas

- Mélanie Bouery - Philippe Eckert

Ont été désignés comme délégués communautaires :

e ADNFC

- Jean-Luc Anderhueber

e Maison du tourisme

Titulaire : Suppléante :

- Jean-Pierre Bringard - Fatima Marmmar

e Association culturelle de la zone sous vosgienne (ACV)

- Alain Fessler

- Fatima Mammar

- Chantal Lesou

- Jean-Pierre Bringard

- Nicolas Voiland

- Valérie Oriat-Belot

e Mission locale

- Liliane Bros-Zeller

e Comité national d’action sociale (CNAS)

- Liliane Bros-Zeller

e Comité de pilotage Natura 2000

Titulaire : Suppléant :

- Jacky Chipaux - Maurice Leguillon

+ Établissement Public Foncier Local DOUBS Bourgogne — Franche-Comté Titulaire : Suppléant :

- Christian Canal - Alain Fessler

ID : 090-200069069-20240818-094_2024-DEe Centre socioculturel haute Savoureuse

- Alain Fessler

- Elisabeth Willemain ID : 090-200069069-20240818-094_2024-DE

+ Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

- Christian Canal

* Commission départementale de la nature, des paysages et des sites du Territoire de Belfort (CDNPS)

Titulaire : Suppléant :

- Jacky Chipaux - Arnaud Ziegler

e Comité de massif

Titulaire : Suppléant :

- Christian CODDET - Arnaud Ziegler

+ Commission consultative de Territoire d’énergie 90 en matière d’énergie Titulaire : Suppléant :

- Éric Parrot - Patrice Guigon

e Communes forestières

- Jacky Chipaux

+ Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) - Christian Canal

+ Service Départemental d’Incendie et de Secours du Territoire de Belfort (SDIS)

Titulaire : Suppléant :

- Christian Coddet - Jean-Louis Salort

e Collège Michel Colueci — Rougemont-le-Château

- Anne-Sophie Peureux-Demangelle

+ Comité syndical de la piscine Béatrice Hess

Anjoutey

- Jean-Pierre BRINGARD

- Nathalie POUILLET

Auxelles-Bas

- Camille DEVEAUX

- Odile LACREUSE

Auxelles-Haut

- Arnaud ZIEGLER

- Amandine BLANC

Bourp-sous-Châtelet

- Jean-François BLANCHET

-_ Floriane MERCIER

Chaux

-_ Danièle JACQUIOT

-_ Jacky CHIPAUX

Etueffont

-_ Anpélique FENDELEUR

- Alain FESSLER

Felon

- Eric WEISS Î

- Sylvie CHRETIEN

Giromagny

- Christian CODDET

- Jean-Louis SALORT

Grosmagny

- Martine BESSON

- Patricia LAEMLIN ||Lachapelle-sous-Chaux

-_ Pascal TISSERAND

- Séverine NICOLAS

Lachapelle-sous-Rougemont

-_ Céline CONILH-NOBLAT

-_ Eric PARROT

Lamadeleine-val-des-Anges

-_ Olivier BAZIN

- Alexandre GABLE

Lepuix

- Sophie CORREY

- Christian ROETHINGER

Leval

- Fatma LESPES

-_ Hubert GUENIN

Petitefontaine

- Vincent PERRIN

- Emilie HARZIC

Petitmagny

- Éric HOTZ

-_ Pascal MIGLIORINI

Riervescemont

- Amandine KUENY

- Fabien CANAL

Romagny-sous-Rougemont

- Eric ROZE

- Marjorie LARERE

Rougegoutte

- Jean KARLE

- Gabrielle MILLET

Rougemont-le-Château

- Didier VALLVERDU

-_ Nicolas VOILAND

Saint-Germain-le-Châtelet

- Jean-Luc ANDERHUEBER

-_ Nathalie PRIEUR

Vescemont

- Ghislaine PERROS

Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité,

DESIGNE Monsieur Christian Coddet comme titulaire au Comité de massif,

Envoyé en préfecture le 25/06/2024

Reçu en préfecture le 25/06/2024

Publié le ER

ID : 090-200069060-20240618-094_2024-DE

CONSIGNE la désignation de Monsieur Christian Canal à la commission départementale d'aménagement commercial,

VALIDE l’ensemble des autres représentations.

Ampliation de la présente délibération sera transmise à :

e Comité de massif

Visa préfectoral

Fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.

Ont signé au registre tous les membres présents.

Pour extrait conforme,

Le Président, Le secrétaire de séance,

Christian CANAL