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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 16 MARS 2023
29 MEMBRES
Présents : 22 | Représentés : 5 Î Absents : 2
N° délibération | Domaine | Sous domaine OBJET. VOTE
7 Finances | 7.1 Décisions ES Conseil N° 07-2023 se Approbation du Compte de Gestion de l'Exercice 2022 ea oem approuve à Locales Budgétaires 27 Exprimés| |, site unanimité
Le Conseil
approuve à
7 Finances 7.1 Décisions jorité N° 08-2023 ESS |Vote du Compte Administratif 2022 ZE MOINE LAMAIQNE
Locales Budgétaires 26 Exprimés| avec 22 voix pour et
4 contre
Présents : 21 1 Représentés : 6 1 Absents : 2
ji Sata Le Conseil 7. Finances 7.1 Décisions N° 09-2023 Re Débat sur les Orientations Générales du Budget 2023 27 oans approuve à Locales Budgétaires 27 Exprimés r CSS
unanimité
7. Finances Autorisation d'engager des dépenses d'investis- Le Conseil N° 10-2023 | 7.5 Subventions l RIT CE CPE e : e Es ne approuve à
Locales sement avant le vote du budget primitif 2023 pl 'ünanimité
7. Finances Soirée jazz du 11 mars 2023 - Conventi les Le Conseil N° 11-2023 local 7.10 Divers : ; î Us Re de FR approuve à
ocales groupes Swunky long legs et Säo Beleza Quartet pri luhadrie
7. Finances Convention avec la Fédération Nationale des Le Conseil N° 12-2023 7.5 Subventions É Fe SR nr a oëne approuve à
Locales Compagnies de Théâtre Amateur (FNCTA) 27 Exprimés | nimité
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 23/03/2023