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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AUDE Délibération n° 58-2024
VILLE de COURSAN
11110
DELTBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre
Le vingt-six février à dix-huit heures quinze
Le Conseil Municipal de la Commune de COURSAN
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Jacques Miro
sous la présidence de Monsieur Edouard ROCHER
Date de convocation du Conseil Municipal : le 20 février 2024
ETAIENT PRESENTS: MM. ROCHER, HERAIL, PECH, RUIZ, OROZCO, BREZET, LEFÈVRE,
PARACUELLOS, BRIQUÉ, CALVO, IMBERNON, MARONDA, GANDOLFO, BADIN, ALARD, AGUZOU, DURAND, Mmes MATEILLE, BOUTIE, SAUNIERE, SAOULI-SUCHAIL, POURTIER, PETREMANN DROUOT, FARGUES, FEIT, IZARD, BOUSQUET
ABSENTES : Mmes ALVAREZ, NAVARRO
SÉCRETATRE DE SEANCE : Madame Adeline FARGUES
Nombre de Conseillers en exercice : 29 Pour : 23
Présents ou représentés : 27 Abstention :_O
Votants : 27 Contre : 4
Domaine : 7. Finances Locales
Sous domaine : 7.1 Décisions Budgétaires
Objet : Présentation et vote du Budget Primitif 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'instruction budgétaire et comptable M 57,
Vu le projet de Budget Primitif principal de la commune pour l'exercice 2024 arrêté à la somme de
11 644 020 € dont 6 397 590 € pour la section de fonctionnement et 5 246 430 € pour la section
d'investissement,
Vu l'avis favorable de la Commission des Finances du 15 février 2024,
Il demande donc à ses Collègues de bien vouloir se prononcer.
Le Conseil Municipal,
Ouf l'exposé de son Président et après avoir délibéré,
Approuve le budget primitif 2024 par chapitres et dans toutes ses dispositions, selon la maquette budgétaire M57 développée par nature, le Budget Primitif de la commune pour l'exercice 2024, qui s'établit comme suit : ‘
FONCTIONNEMENT :
Dépenses 6 397 590 €
_Recettes 6 397 590 €
INVESTISSEMENT
Dépenses 5 246 430€
Recettes 5 246 430€
TOTAL
Dépenses 11644 020 €
Recettes 11644 020€ Autorise Monsieur le Maire ou son représentant légal dûment désigné, à exécuter la présente
délibération, et notamment, à signer tout document administratif, technique ou financier relatif à la présente délibération.
La présente délibération est adoptée à la majorité des voix par 23 voix pour et 4 contre (MM. Aguzou,
Durand, Mmes Tzard, Bousquet)
Ainsi fait et délibéré à COURSAN, les jour mois et an susdits
COURSAN, le 28 février 2024
LE MAIRE. SECRETAIRE DE SEANCE
Signé : Edouard ROCHER Signé : Madame Adeline FARGUES
CEF&CTe est rendu exécutoire apreè
télétransmission en Préfecture
en date du LA D. Zezt
et Publication sur le sire internet de la ville
sur ww.coursan.fr en date du AK : f5 . 2-22 Qi:
Accusé de réception en préfecture 011-211101068-20240226-58-2024-BF
Date de télétransmission : 11/03/2024 Date de réception préfecture : 11/03/2024