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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023
29 MEMBRES
Présents : 24 Î Représentés : 5 Î Absents : 0
N° délibération | Domainé :| Sous domaine ‘|:
Sous domaine : 4.1
sn. Personnel Tableau des effectifs de la Commune - Création d'un : o Domaine. 4 D poste à temps complet d'Educateur de Jeunes Enfants] 29 votants Le Conseil N° 01-2023 Fonction titulaires et . : à | approuve à Publique . en vue du remplacement de la Directrice de la Crèche|29 Exprimés l'unanimité stagiaires de la |Lou Nisadou
FPT
Domaine: 7. . . o : Sous domaine : Modalités de versement de la participation communale] 29 votants Le Conseil N° 02-2023 Finances u «| approuve à 7.10 Divers au SIVOM de Narbonne rural 29 Exprimés] ,, us Locales l'unanimité
Domaine: 1. Li : ; . : Le Conseil N° 03-2023 Commandes Sous domaine : 1.1 [Construction d’un ensemble sportif sur le site Marcel! 29 votants approuve à
: Marchés publics Faure - Avenants au marché 29 Exprimés|', Le publiques l'unanimité
Domaine: 1 Sous domaine : 1.1 Le Conseil N° 04-2023 Commandes Marchés publics Réaménagement de l'espace Maurice Armengaud -| 29 votants approuve à
: Sous domaine : 1.1 |Avenants au marché 29 Exprimés PP ue publiques L : l'unanimité
Marchés publics
N° 05-2023 poeme 7. Sous domaine : 7.5 [Autorisation d'engager des dépenses d'investissement] 29 votants Le cree Subventions avant le vote du budget primitif 2023 29 Exprimés PP ue Locales l'unanimité
noczoz [EEE 7 (Sousdomaine: Modification de l'AP/CP N° 2020-01 - Ensemble d'un| 29 votants | F9 Consei 7.10 Divers complexe sportif Marcel Faure 29 Exprimés PP) na Locales l'unanimité
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 17/02/2023
Edouard ROCHER
Maire de Coursan