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Document publié le Lundi 25 juin 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Tenarèze - 03AdoptiondunouveaulogodelaCommunautdeCommunes)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE 2012.04.03 DÉPARTEMENT DU GERS
ARRONDISSEMENT DE CONDOM
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNARÈZE ------------o------------
SÉANCE ORDINAIRE DU 25 JUIN 2012
L’an deux mille douze, le 25 juin 2012 à 18 heures, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, légalement convoqué, composé de 60 membres en exercice, s’est assemblé à la Salle des Fêtes de Larroque Saint-Sernin (Gers), sous la présidence de Monsieur Jean- Claude PEYRECAVE, Président de la Communauté de Communes de la Ténarèze.
ÉTAIENT PRÉSENTS: Bernard GALLARDO, Christian TOUHÉ-RUMEAU, Claude CLAVERIE, Xavier FERNANDEZ, Guy SAINT-MÉZARD, Mario SPAGNOLI remplacé par son suppléant Bernard CASTAY, Serge MARITAN, Patrick DUBOS, Jean-François SOPÉNA, Jean-Yves GEISSER, Raymonde BARTHE, Martine LABORDE, Bernard LEBE remplacé par son suppléant Patrick LAVIGNE, Nicolas MELIET, Patrick BATMALE, Daniel BELLOT, Christian DUFFAU, Patricia ESPERON, Carole BALAGUER remplacée par son suppléant Jean CAUBOUE, Philippe BOYER, Edouard DONA, Joël DUBOUCH, Philippe DUFOUR, Pierre ESQUERRE remplacé par son suppléant David ALBINET, Jean-Marie GILLOT, Marie-José GOZE, Dominique LAFONT, Bernard MARSEILLAN, Pierre MOREL, Jacques MORLAN, Bernard PIS, Robert POURROUQUET, Pierrette SEGAT,
ABSENTS EXCUSÉS : Maurice BOISON, Francis DUPOUY, Michel LABATUT, Bernard ROZES, Etienne BARRERE, Bernard BOURROUSSE, Pierre DULONG, Huguette CARLES, Roland CLAVERIE, Jean-Louis DUBUC, Henry LUCHET, ABSENTS : Guy AUBERT, François BAQUÉ, Marie-Laure BEZIN, Bernard BORDIGNON, Carine CHAVALLE, Thierry COLAS, Hervé COLLIN, Denis DECLOCHEZ, Hélène DELPECH, Fabrice LACOMBE, Michel LAFFARGUE, Wilfried LUSSAGNET, Michel MAZZONETTO, Jacqueline ROBUTTI, Jean-François ROUSSE. ONT DONNÉ PROCURATION :
SECRÉTAIRE: Philippe BOYER.
OBJET : ADOPTION DU NOUVEAU LOGO DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Monsieur le Président rappelle la délibération en date du 29 septembre 2011 portant « Attribution du marché pour la refonte du site internet de la Communauté de Communes » qui prenait acte de l’attribution de ce marché à l’entreprise N124.
Monsieur le Président explique qu’il était nécessaire, avant de réaliser le site internet, de redéfinir le logo de la Communauté de Communes ainsi que sa charte graphique, afin de les intégrer ensuite au futur site web.
Monsieur le Président rappelle qu’une réunion avec les Vice-Présidents a eu lieu le 30 novembre 2011 et qu’elle a permis de recueillir des idées générales. Puis, suite à de nombreux échanges, le logo ci-contre qui correspondait aux nombreuses exigences, a été proposé. Celui-ci a été présenté le 30 mai 2012 aux membres du Bureau, qui l’ont validé.
Une version colorée et une version monochrome ont été adoptées. Monsieur le Président indique que ce logo sera enregistré auprès du greffe du Tribunal de commerce.
Je vous prie de bien vouloir :
- Prendre acte de la validation de ce logo dans ses deux versions ;
- Autoriser Monsieur le Président à déposer ces logos auprès de l’INPI ou de tout organisme compétent ; - Autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents pour mener à bien cette opération.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :
- OUÏ l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré; à l’unanimité, - DECIDE de demander à l’Office de Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze de créer une antenne touristique du 1er juillet au 31 août 2012,
- AUTORISE Monsieur le Président à déposer ces logos auprès de l’INPI ou de tout organisme compétent ; - AUTORISE Monsieur le Président à prendre toutes les mesures et à signer tous les documents pour mener à bien cette opération.
Pour extrait conforme le 19 juillet 2012.
Le Président de la Communauté
de Communes de la Ténarèze,
Conseiller Régional,
Maire de Blaziert,
Jean-Claude PEYRECAVE
Envoyé en préfecture le 23/07/2012
Reçu en préfecture le 23/07/2012
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