Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 25 mai 2020 Marcill
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal du 19 novembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 4 09 2020 TG
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal du 17 decembre 2021
Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 9 juin 2023 V
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal du 7 avril 2023 1
Procès Verbal - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2020
Compte-Rendu - CR CM 11 12 2020
Compte-Rendu - Compte rendu conseil muncipal 17 09 2021 TG
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal de Marcilly le Châtel 12 juin 2020
Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal de Marcilly le Châtel 12 juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
de la commune de MARCILLY LE CHATEL du 12 juin 2020
Présents: Thierry GOUBY (maire), Odile MOLLE, Adeline BOURSIER, Régine COHAS, Marie Claude MASSACRIER, Maximilien GARIN, Marie-Anne GIBERT, Sandrine SEFERIAN, Baptiste DELHOMME, Jacques FORAISON, Stéphane DUCHEZ, Jean François GRANGE, Nicolas JOUIN, Marion NOYEL, Didier ROCHIGNIEUX
Secrétaire de séance : Baptiste DELHOMME
Début de séance à 20h
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25/05/2020
Approbation compte-rendu du dernier Conseil Municipal à l’unanimité.
2. Délégués et commissions :
M. Le Maire présente les différentes commissions et représentations obligatoires. M. Le Maire annonce que le règlement intérieur de la commune doit être réalisé dans les plus brefs dé- lais (légalement dans les 6 mois). Ce règlement intérieur devra établir l’organisation et le mode de fonc- tionnement des commissions communales qui pourraient être mises en place ensuite.
Est proposé et adopté que le vote des délégués se fasse à main levée et par liste pour chaque désigna- tion de représentants dans les organismes extérieurs.
1. Election délégué SIEL 1 Titulaire, 1 suppléant
Thierry GOUBY (T) / Didier ROCHIGNIEUX (S)
Approbation à l’unanimité.
2. Election délégués Syndicat Bombarde 2 Titulaires, 2 suppléants
Régine COHAS (T) Adeline BOURSIER (T) // Jacques FORAISON (S) Marie-Anne GIBERT (S)
Approbation à l’unanimité.
3. Composition du CCAS proposition 10 membres (5 élus + 5 personnes communales)
Liste élus proposée :
– Régine Cohas
– Adeline Boursier
– Nicolas Jouin
– Marie Claude Massacrier
– Thierry Gouby
Approbation à l’unanimité. 4. Commission Appel Offres – Mise en place selon les besoins
5. CCID (commission communale des impôts directs) proposition 12 Titulaires + 12 sup- pléants
La liste présentée par Mr Le maire est approuvée à l’unanimité
6. Commission de contrôle des listes électorales 3 Liste majoritaire + 2 Liste minoritaire
Liste élus proposée :
– Nicolas Jouin
– Marie Claude Massacrier
– Didier Rochigneux
– Marie Anne Gibert
– Stéphane Duchez
Approbation à l’unanimité.
7. Représentant défense
Marie Claude MASSACRIER
Approbation à l’unanimité.
8. CNAS
Odile MOLLE
Approbation à l’unanimité.
9. Syndicat Intercommunal du Forez
Marie Claude MASSACRIER
Approbation à l’unanimité.
10. SMIF
Adeline BOURSIER
Approbation à l’unanimité.
11. ASA du Forez
Adeline BOURSIER
Approbation à l’unanimité. 12. Délégations consenties au maire
Après lecture des délégations au maire possibles ces dernières sont adoptées à l’unanimité.
3. Finances :
1. Vote des taux 2020
La proposition faite au conseil est de ne pas augmenter les taux car le budget a été préparé à taux constant.
Taxe habitation 5,69%
Taxe Foncier Bâti 10,10%
Taxe Foncier non bâti 39,49%
Approbation à l’unanimité.
2. Vote des indemnités des élus
Maire 51,6 % de l’indice brut terminal
Adjoints 15 % de l’indice brut terminal
Applicable à partir de la date de prise de fonction
Seule l’indemnité des Adjoints est débattue, celle du maire étant de droit. Pour information 3 adjoints au lieu de 4 possibles ont été nommés.
Approbation à l’unanimité
4. Divers :
Le maire informe que le tirage au sort des jurés d’assise se déroulera le Jeudi 18 juin à 11h00 en mairie.
Fin de la séance à 21h20.