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Compte-Rendu - ghx4a 09 compte rendu conseil municipal du 27 11 2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Alvignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ghx4a 09 compte rendu conseil municipal du 27 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Transports,
–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 1
DEPARTEMENT DU LOT REPUBLIQUE FRANCAISE
Le vingt-sept novembre deux mille vingt-cinq à 20h30, le Conseil Municipal d'ALVIGNAC, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Alfred Mathieu TERLIZZI, Maire.
PRÉSENTS : MM. Alfred Mathieu TERLIZZI, Philippe KERNINON, Dominique POUJADE, Karl CAMPDORAS-RAGON, Bertrand CLÉDEL, Quentin SAURIN,
Mmes Isabelle CEPEDE-LASCOSTE, Josiane ROCHER, Sylvie COMBALIER, Maryse LASCOSTE, Sandra RITTER.
REPRESENTÉS : Jean-Marc BOUVET (représenté par Josiane ROCHER), Joël STERNENBERG (représenté par Alfred Mathieu TERLIZZI), Delphine AUVRAY (représentée par Sandra RITTER), Béatrice PARET (représentée par Bertrand CLÉDEL).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sandra RITTER
DATE DE CONVOCATION : 20 novembre 2025
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2025
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres de l’assemblée pour secrétaire. Mme Sandra RITTER, désignée pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15, Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 30 octobre 2025, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de M. Joël STERNENBERG.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, APPROUVE, à l’unanimité, en ces termes le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 octobre 2025.
PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 27 NOVEMBRE 2025 –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 2
2) INFORMATIONS GÉNÉRALES
M. le Maire présente les différentes informations parvenues en Mairie :
− Remerciements à la suite des obsèques de M. Yves Riols,
− Diverses revues et publications consultables en Mairie.
3) RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL
Isabelle Cépède-Lascoste :
Bibliothèque
▪ Le 16/12 est programmé un échange partiel des livres (150).
▪ Les meubles commandés ont été partiellement livrés.
▪ Une animation sera proposée dans le cadre des « Nuits de la lecture », proposées par le Ministère de la Culture, du 21 au 25/01/2026. Cette année le thème est « Villes et campagnes ». Un projet est à l’étude entre le bibliothécaire itinérant et la famille VICENTI.
▪ Une animation sera également proposée dans le cadre du « Printemps des Poètes », sous l’égide du Ministère de l’Education nationale, en mars 2026.
Le thème sera « La liberté. Force vive, déployée ».
Sylvie Combalier et Sandra Ritter :
Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie s’est bien déroulée et l’apéritif à l’Oasis a été très apprécié.
Repas des Aînés – 14/12
Le traiteur est commandé et les invitations en cours de distribution.
La présence d’un musicien est envisagée. A confirmer.
Spectacle de Noël – 06/12
Les déclarations GUSO sont faites. Vérifier s’il faut faire une déclaration auprès de la SACEM. Le Père Noël sera présent !
Philippe Kerninon :
Bulletin communal
Les demandes d’articles ont été faites.
Les idées pour la première page du bulletin sont à trouver.
SIVU L’Etoile
Des réunions ont été organisées avec les trois pôles à la suite de problèmes de discipline et de vivre ensemble.
Une pensée pour Marc Salmon, conducteur de bus scolaire décédé.
Le 09/12, M. Pastor, Inspecteur de l’Education nationale, sera à l’école d’Alvignac.
Quentin Saurin :
Pas d’informations particulières. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
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Bertrand Clédel :
Eclairage public
Les pannes signalées sont en cours de traitement.
La FDEL doit envoyer un devis pour le remplacement des éclairages du mur de l’hôtel.
Karl Campdoras-Ragon :
Pas d’informations particulières.
Dominique Poujade :
Travail des agents
− Ramassage des feuilles
− Mise en place des illuminations de Noël,
− Nettoyage du Parc Samayou.
Travaux Côte Rousse
Les travaux commencent lundi 01/12.
Divers
Un problème sur le chauffage persiste à l’école maternelle : s’il y a une coupure de courant la chaudière se déprogramme et ne fonctionne plus.
Le vitrail de l’église a été nettoyé.
Des pierres du mur entre l’église et Mme Barbié sont descellées. Des travaux sont à prévoir.
Le Petit Resto va ouvrir uniquement pour de la vente à emporter dans un premier temps.
Les sapins ont été installés et ceux de l’Espace Samayou et de l’Oasis sont à décorer.
Maryse Lascoste :
Tiers Lieu - L’Oasis
L’Assemblée générale s’est tenue le 06/11. Une trentaine de personnes étaient présentes.
Le nouveau bureau est composé de :
− Président : David VANDERBORGHT
− Vice-Président : Pascal CAYRE
− Trésorière : Maryse LASCOSTE
− Vice-trésorier : Pascal SUBRA
− Secrétaire : Christine SERRES
− Vice-secrétaire : Bertrand LEBERT
Le Conseil d’administration est constitué de 13 membres.
Il faut maintenant réfléchir à une fiche de poste afin de procéder au recrutement d’une personne qui sera embauchée par la Mairie pour tenir l’agence postale communale et mise à disposition de l’association pour la gestion du tiers-lieu.
Josiane Rocher :
Elle a passé une matinée avec le SYDED : matinée destinée aux référents « environnement » communaux pour partager et échanger sur les gestes de tri des emballages hors foyer et les possibilités d'actions par les communes, et la gestion des déchets verts dans les communes avec des retours d'expériences de communes lotoises engagées. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 4
4) POINTS SUR LES DOSSIERS EN COURS
Parc Samayou
Une réception des travaux avec de nombreuses réserves a été faite le 26/11 : les travaux sont toujours en cours.
Le boulodrome a été ouvert au public ce jour.
Les bâtiments sont encore fermés, mais les sanitaires devraient être accessibles bientôt. Le Parc Samayou devrait être ouvert en totalité en janvier 2026.
Le démoussage du terrain de tennis se fera au printemps et le grillage sera remis en place.
Aménagement Village – Phase 4-2
Le DCE (dossier de consultation des entreprises) a été réalisé par la maîtrise d’œuvre et le marché va pouvoir être lancé.
Le chantier devrait débuter début 2026.
Grand Hôtel
Selon les dernières informations la signature de la promesse d’achat est prévue en décembre. Le permis de construire serait déposé pour l’été 2026.
Alvina
À la suite de la liquidation judiciaire de l’entreprise un repreneur potentiel a été reçu. Aujourd’hui un autre repreneur serait intéressé.
5) DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER
Monsieur le Maire présente aux élus deux Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) transmises par les notaires et reçues depuis la dernière séance du Conseil Municipal :
- Vente d’une habitation appartenant à M. et Mme Olivier et Sylvie de CUNIAC, Domaine de Salgues.
- Vente d’une habitation appartenant à Mathieu PORCHER, Rue du Courderc.
Les élus, après étude des documents présentés, considérant que les biens ne présentent pas d’intérêt particulier pour la commune, décident de demander au Président de la Communauté de communes, titulaire du droit de préemption, de ne pas en faire usage.
6) ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Mme Isabelle Cépède-Lascoste étant concernée par ce sujet quitte la salle le temps de la délibération.
Suite au décès de la mère d’une élue, et comme souhaité par la famille dans le cadre des obsèques, Monsieur le Maire propose aux élus l’attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation Recherche Alzheimer.
Les élus, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :
- décident de verser la somme de 100 € au profit de la Fondation Recherche Alzheimer, - décident de prévoir la somme correspondante au budget primitif,
- autorisent le maire à signer tout document relatif à ces affaires. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
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7) DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRIMITIF 2025
M. le Maire informe les élus qu’à ce jour il n’est pas nécessaire de prendre une décision budgétaire modificative. Ce point pourra être revu lors de la prochaine séance.
8) CONVENTION CANTINE SCOLAIRE 2026
Le Maire présente le projet de convention pour l’année 2026 relatif à la fourniture des repas pour l’école Notre Dame par le Pech de Gourbière.
Les tarifs proposés pour l'année 2026 présentent une augmentation par rapport à ceux appliqués en 2025 à savoir :
Tarifs 2026
- Maternelle : le prix d’un repas est fixé à 3,530 € HT, soit 3,724 € TTC.
les frais de transport sont arrêtés sur la base de 0,772 € HT, soit 0,926 € TTC. Total = 4,65 € TTC (au lieu de 4,56 € en 2025)
- Primaire : le prix d’un repas est fixé à 4,097 € HT, soit 4,322 € TTC.
les frais de transport sont arrêtés sur la base de 0,772 € HT, soit 0,926 € TTC. Total = 5,25 € TTC (au lieu de 5,15 € en 2025)
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, les élus autorisent le Maire à signer la convention avec le Pech de Gourbière.
9) QUESTIONS DIVERSES
Agence Postale Communale (APC)
Plusieurs personnes des services de la Poste sont venues visiter les locaux destinés à accueillir l’APC. Ils vont faire parvenir un croquis à la mairie présentant les aménagements à réaliser afin de pouvoir faire chiffrer les travaux.
L’idée est de joindre les activités de la Poste et celles de l’Oasis : une personne pour les deux activités. Les travaux seront à réaliser rapidement pour une ouverture en juin 2026.
La Poste a un budget de 15 000 € (+ 10 000 € si nécessaire) dédiés à ces travaux. La commune prendra en charge les travaux concernant l’atelier poterie.
Local de l’ancienne Poste
Mme Lucie Arcoutel qui souhaite déménager son Agence JOLILOT , n’a pas retenu le local de l’ancien Office de Tourisme car il n’est pas adapté à son activité.
Elle serait éventuellement intéressée par le local de la Poste lorsqu’il sera libre.
Après la visite avec les services de la Poste d’aujourd’hui, il a été constaté qu’il serait possible de créer deux locaux au rez-de-chaussée.
Espace Samayou
Après visite sur site et réunion au SDIS, la commission de sécurité a émis un avis défavorable car les trappes de désenfumage ne s’ouvrent pas suffisamment.
L’entreprise Chubb a effectué le contrôle du système de désenfumage et va envoyer un rapport qui sera transmis au SDIS. –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX
Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 6
En attendant que la commission de sécurité émette un avis favorable, il faut modifier la convention de location afin de bien préciser que toute source de flamme est interdite et rappeler l’interdiction de fumer dans le bâtiment.
Le Barrou
Les propriétaires du Moulin du Barrou ont fait une demande pour l’acquisition du chemin traversant leur propriété.
Si la commune accepte, tous les frais inhérents à cette opération seront à la charge de l’acquéreur, avec un prix de vente.
Après discussion, les élus valident le principe de cette vente à l’unanimité.
Maison de santé
Une information circule sur la commune selon laquelle le médecin arrêterait son activité. A ce jour il n’y a rien d’officiel.
Téléthon 5 et 6 décembre 2025
De nombreuses activités sont organisées à Rignac, par les communes d’Alvignac, Miers et Rignac.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 18 décembre 2025 à 20h30 à la Mairie.
Fin de séance à 22h15
ALFRED MATHIEU
TERLIZZI
ISABELLE CEPEDE-
LASCOSTE
PHILIPPE KERNINON DOMINIQUE
POUJADE
JOEL STERNENBERG
JEAN-MARC BOUVET KARL
CAMPDORAS-RAGON
BERTRAND CLEDEL QUENTIN SAURIN DELPHINE AUVRAY
SYLVIE COMBALIER MARYSE LASCOSTE BEATRICE PARET SANDRA RITTER JOSIANE ROCHER