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Compte-Rendu - hgydj77o1uk10fi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hgydj77o1uk10fi)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Département
du
Jura
manne
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
FEVRIER
2016
Présents:
Jean-Daniel
Maire,
Christine
Hugonnet,
Bernard
Mutin,
Anne-Marie
Kleinklaus,
Nadine
Guillet,
Jean-François
Chastang,
Dominique
Bailly,
Gaëtan
Mourgue,
Joël
Thibaudon,
Michèle
Quesnel
Excusés
avec
pouvoir
: Alain
Blondet
a
donné
pourvoir
à
Christine
Hugonnet,
Frédéric
Cottet-Emard
a
donné
pouvoir
à
Bernard
Mutin,
Sophie
Jacquier
a
donné
pouvoir
à
Gaëtan
Mourgue
Excusée
: Laëtitia
Perrin
Secrétaire
de
séance
: Dominique
Bailly
Début
de
la
séance
: 20h
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
avec
l'approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
29
janvier
2016.
Après
un
tour
de
table,
celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité.
FINANCES B
2016-10
: Marché
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
des
agents
titulaires
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
du
marché
que
va
lancer
le
Centre
de
Gestion
du
Jura
pour
le
renouvellement
des
contrats
d'assurance
des
risques
statutaires
au
1%
janvier
2017.
L'opportunité
s'offre
aux
collectivités
de
moins
de
20
agents
de
bénéficier
du
meilleur
taux
négocié,
tout
en
laissant
la
liberté
d'adhérer
ou
non
si
le
prestataire
retenu
n'offrait
pas
de
meilleures
conditions
que
celles
contractées
actuellement.
L'assurance
des
risques
statutaires
permet
à
la
commune
le
remboursement
des
frais
laissés
à
sa
charge
en
cas
de
décès,
d'invalidité,
d'accidents
ou
de
maladies
imputables
ou
non
au
service
dont
pourraient
être
victimes
ses
agents.
Actuellement,
la
Commune
de
Viry
adhère
à
la
SOFCAP.
Il convient
de
vérifier
si
les
tarifs
en
vigueur
sont
toujours
avantageux.
D'après
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
donner
mandat
au
Centre
de
gestion
pour
négocier
un
contrat
groupe
ouvert
à
adhésion
facultative
auprès
d’une
entreprise
d'assurance
agréée,
et
se
réserve
la
faculté
d’y
adhérer
selon
les
résultats
obtenus. Ces
conventions
devront
couvrir
tout
ou
partie
des
risques
suivants
:
B
agents
affiliés
à
la
C.N.R.A.C.L.
: Décès,
Accident
du
travail,
Maladie
ordinaire,
Longue
maladie
/ Longue
durée,
Maternité-Paternité-Adoption,
&æ
agents
non
affiliés
à
la
C.N.R.A.C.L.
: Accident
du
travail,
Maladie
grave,
Maternité-Paternité-Adoption,
Maladie
ordinaire
Pour
chacune
de
ces
catégories
d'agents,
les
assureurs
consultés
devront
pouvoir
proposer
à
la
commune
une
ou
plusieurs
formules. Ces
conventions
devront
également
avoir
les
caractéristiques
suivantes
:
Durée
du
contrat
: 4
ans,
à
effet
au
1° janvier
2017
Régime
du
contrat
: capitalisation.
B
2016-11
: Adhésion
aux
services
mutualisés
du
Service
Informatique
et
TIC
du
SIDEC
pour
les
collectivités
et
établissements
publics
du
Jura:
cotisation
et
convention
pluriannuelle
d'adhésion
Comme
chaque
année,
la
commune
doit
confirmer
son
adhésion
aux
services
informatiques
mutualisés
du
Service
Informatique
et
TIC
du
SIDEC
(SITIC).
Dans
le
calcul
est
pris
en
compte
la
population
légale
de
la
collectivité,
soit
926
habitants
au
1%
janvier
2015.
Décomposition
de
l'adhésion
:
-__
Service
mutualisé
SYSTEME
: assistance
et
maintenance
des
2
PC
468
€
-__
Péréquation
financière
: 926
habitants
500
€
-
Support
logiciel
Magnus
Pack
Standard
:
Commune
2
100
€
-
Support
logiciel
Magnus
Pack
Standard
:
SIE
Viry-Rogna
500
€
-
Support
logiciel
Magnus
Pack
Standard
:
SIVOS
Viry-Choux-Rogna
500
€
TOTAL
HT
4 068
€
Comme
chaque
année,
la
Commune
refacture
la
part
correspondante
aux
2
syndicats.
Après
étude
de
la
proposition,
le
Conseil
Municipal
APPROUVE
ladhésion
de
la
collectivité
aux
services
informatiques
du
SITIC
du
SIDEC.
APPROUVE
la
signature
de
la
convention
pluriannuelle
d'adhésion
de
ia
collectivité
au
service
informatique
et
TIC
du SIDEC.
APPROUVE
les
conditions
financières,
soit
la
somme
de
4
068
€,
hors
champ
de
TVA,
fixées
pour
l'année
2016.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
et
tous
documents
afférents.
INDIQUE
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
pour
l'année
2016.
B
2016-12
: Vente
de
la
tonne
à
lisier
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
Commune
possède
une
tonne
à
lisier,
utilisée
pour
lépandage
des
boues
de
la
station
d'épuration.
Cependant,
celui-ci
est
interdit
depuis
plusieurs
années.
Ce
matériel
ne
servant
plus,
la
Commune
a
reçu
une
proposition
de
rachat
par
un
agriculteur.
Pour
une
question
d'impartialité,
l'information
de
la
vente
a
été
faite
à
d’autres
agriculteurs
locaux.
Suite
à
celle-ci,
une
seule
offre
écrite
a
été
adressée
à
la
Mairie
pour
un
montant
de
1 200
€.
Après
discussions,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
d'accepter
l'offre
de
1
200
€
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
afférents
à
cette
transaction.
FÔRET B
2016-13
: Assiette,
dévolution
et
destination
des
coupes
pour
l'exercice
2016
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que :
e
la
mise
en
valeur
et
la
protection
de
la forêt
communale
sont
reconnues
d'intérêt
général.
La
forêt
communale
de
VIRY
et
de
VIRY-SIÈGES,
d'une
surface
de
436
ha
87
a
et
de
288
ha
89
a
étant
susceptible
d'aménagement,
d'exploitation
régulière
ou
de
reconstitution,
elle
relève
du
Régime
forestier
;
e
cette
forêt
est
gérée
suivant
un
aménagement
approuvé
par
le
Conseil
Municipal
et
arrêté
par
le
préfet
en
date
du
13/06/2002.
Conformément
au
plan
de
gestion
de
cet
aménagement,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
propose,
chaque
année,
les
coupes
et
les
travaux
pouvant
être
réalisés
pour
optimiser
la
production
de
bois,
conserver
une
forêt
stable,
préserver
la
biodiversité
et
les
paysages
; e
la
mise
en
œuvre
du
Régime
forestier
implique
pour
la
commune,
des
responsabilités
et
des
obligations
notamment
la
préservation
du
patrimoine
forestier
et
l'application
de
l'aménagement
qui
est
un
document
s'imposant
à
tous.
En
conséquence,
il
invite
le
Conseil
Municipal
à
délibérer
sur
l'assiette
des
coupes
2016
puis
sur
la
dévolution
et
la
destination
des
produits
issus
des
coupes
de
bois
réglées,
des
coupes
non
réglées
des
parcelles
S3
et
S4
et
des
chablis.
Considérant
l'aménagement
en
vigueur
et
son
programme
de
coupes
:;
Considérant
le tableau
d’assiette
des
coupes
proposé
par
l'ONF
pour
la
campagne
2016:
Considérant
l'avis
de
la
commission
des
bois
formulé
lors
de
sa
réunion
du
01/02/2016.
4.
Assiette
des
coupes
pour
l'exercice
2016
Conformément
au
programme
des
coupes
de
l'aménagement
forestier,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
propose
pour
la
campagne
2016,
l'état
d'assiette
des
coupes
annexé
à
la
présente
délibération. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
*_
APPROUVE
l'état
d'assiette
des
coupes
2016
dans
sa
totalité.
e
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
2.
Dévolution
et
destination
des
coupes
et
des
produits
de
coupes
2.1
Vente
aux
adjudications
générales :
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
e
DECIDE
de
vendre
aux
adjudications
générales
les
coupes
et
les
produits
de
coupes
des
parcelles
comme
suit :
(préciser
les
parcelles
et,
pour
les
feuillus,
les
En
bioc
et
Sur
pied
essences) Résineux
8,9,
11
et
S12a,
S12b,
S18a,
S18b
Hêtre
Feuillus
22
et25
Nota
: pour
les
lots
de
plus
de
3
000
€ vendus
en
adjudication
et payés
comptant,
les
clauses
générales
de
vente
prévoient
un
escompte
de
2
%
pour
les
coupes
vendues
en
bloc
et sur
pied
et de
1%
pour
les
autres
coupes.
Si la commune
refuse
l'escompte,
elle
devra
prendre
une
délibération
spécifique.
+
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
2.2
Vente
de
gré
à
gré:
2.24
Chablis:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
e
DECIDE
de
vendre
les
chablis
de
l'exercice
sous
la
forme
suivante
: En
bloc
et
sur
pied
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
2.2.2
Produits
de
faible
valeur
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
+
DECIDE
de
vendre
de
gré
à
gré
selon
les
procédures
de
l'ONF
en
vigueur
les
produits
de
faible
valeur
;
es
DONNE
pouvoir
au
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente
;
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent.
2.3
Délivrance
à
la
commune
pour
l’affouage
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e_
DESTINE
le
produit
des
coupes
des
parcelles
S3
et
S4
à
l’affouage
Mode
de
mise
à
disposition
Sur
pied
Parcelles
S3
et
54
+
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent. Travaux
sylvicoles
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
Commission
des
bois
a
sélectionné
3
parcelles
sur
le
programme
d'actions
proposé
par
l'ONF
pour
des
travaux
d'entretien
en
2016.
Parcelles
2,
20
et
27
en
forêt
communale
de
Viry.
Le
Conseil
Municipal
prend
note
également
du
commentaire
de
l'agent
ONF
sur
la
dégradation
de
la
route
forestière.
TRAVAUX k
Consultation
d'architectes
pour
la
rénovation
du
Centre
Social
Monsieur
Le
Maire
informe
les
Conseillers
que
des
rendez-vous
sont
fixés
pour
recevoir
des
architectes
dans
le
cadre
de
la
rénovation
du
Centre
Social.
Le
Gouvernement
a
annoncé
le
déblocage
de
fonds
de
soutien
à
l'investissement
public
local
pour
des
subventions
à
la
rénovation
thermique,
ce
dossier
peut
rentrer
dans
ce
cadre.
LOCATION B
2016-14
: Convention
de
location
d’un
local
communal
au
profit
de
La
Poste
Monsieur
ie
Maire
informe
le
Conseil
que
La
Poste
a
formulé
une
demande
pour
un
garage
afin
de
stationner
le
véhicule
de
service
sur
la
commune.
Un
local
communal
étant
vacant
Place
du
Chalet,
à
proximité
du
Bureau
de
Poste,
une
proposition
a
été
faite
pour
une
mise
à
disposition
mensuelle
de
60€.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
cette
convention
de
location.
Après
consultation,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
le
montant
de
la
location
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
La
Poste.
URBANISME B
2016-15
: Achat
parcelles
boisées
—
Indivision
POCHON
Dans
le
cadre
de
la
restructuration
foncière,
une
proposition
de
vente
de
parcelles
boisées
sur
le
secteur
de
Sièges
au
profit
de
la
commune
a
été
formulée.
Après
étude
des
surfaces
et
des
situations
géographiques
une
proposition
a
été
faite
pour
l'acquisition
de
14
parcelles
référencées
E
789
Aux
Tèpes
de
2
170
m?,
F
85
Le
Long
Pras
de
770
m°,
E
1008
Au
Joinchet
de
805
m2,
ZP
17
Sur
le
Puits
de
3
403
m?,
F
97
Le
Long
Pras
de
830
m°,
ZP
41
La
Charpenne
de
1
715
m°,
F
121
Aux
Envers
de
1
860
m?,
F
86
Le
Long
Pras
de
610
m°,
F
76
Prés
Gilbert
Nord
de
5
880
m°,
E
1007
Au
Joinchet
de
405
m?,
F
14
A
Usillière
Est
de
3
700
m°,
E
893
En
Brüûlant
de
1 570
m°,
E
894
En
Brülant
de
1 470
m°etF
123
Aux
Envers
de
1
010
m,
soit
2
ha
61a
98
ca
et
du
bien
non
défini
E
867
Au
Fayeux
de
9
940
n°.
L'ensemble
a
été
négocié
au
prix
de
8
000
€.
Ainsi,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- _
DÉCIDE
d'acquérir
les
parcelles
citées
ci-dessus.
-
DIT
que
les
frais
notariaux
seront
à
la
charge
de
la
commune
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
acquisition
et
à
engager
les
dépenses. B
2016-16
: Achat
parcelle
ZL
85
pour
le
PLU
Dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLU,
la
Commune
doit
proposer
des
mesures
compensatoires
en
contrepartie
de
surfaces
constructibles.
En
particulier,
elle
doit
s'engager
dans
la
préservation
où
la
création
de
zones
humides.
Dans
ce
cadre,
une
action
de
préservation
des
berges
du
Longviry
a
été
envisagée.
La
Commune
a
ainsi
l'opportunité
d'acquérir
la
parcelle
cadastrée
ZL
85
d'une
surface
de
6ha
13a
34ca.
Après
la
réalisation
des
travaux,
la
parcelle
sera
remise
en
location
à
un
exploitant.
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal :
-__
DECIDE
d'acquérir
la
parcelle
ZL
85.
-_
DIT
que
les
frais
notariaux
seront
à
la
charge
de
la
commune
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
acquisition
et
à
engager
les
dépenses.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Circulation:
Le
problème
récurrent
du
rond-point
en
direction
de
Rogna
est
soulevé.
Celui-ci
est
régulièrement
coupé
par
les
usagers,
ce
qui
risque
de
provoquer
un
accident.
-
PLU:
Des
personnes
ont
émis
le
souhait
d'avoir
plus
d’information
sur
le
Projet
de
Zone
Industrielle
Route
d'Oyonnax.
Jean-Daniel
Maire
rappelle
qu'une
enquête
publique
aura
lieu
avant
la validation
du
PLU
avec
tous
éléments
de
réponse
pour
la
population.
-
Conservation
des
œuvres
d'art:
La
personne
missionnée
par
le
Conseil
Départemental
pour
la
conservation
des
œuvres
d'art
est
venue
visiter
les
divers
édifices
de
la
commune.
-
SIVOS
: Le
problème
de
responsabilité
à
l'arrivée
des
bus
pour
les
enfants
de
plus
de
6
ans
est
évoqué.
|! est
rappelé
que
les
enfants
doivent
attendre
l'ouverture
du
portail
pour
être
pris
en
charge
par
les
enseignantes.
-
Travaux
SIVOS
: La
société
ZEFELEC
a
été
retenue
pour
faire
l'installation
de
nouveaux
chauffages
à
l’école.
-
Cérémonie
militaire:
La
commémoration
du
40°"
anniversaire
de
la
Promotion
du
Lieutenant
Darthenay
se
déroulera
le
dimanche
17
avril
2016.
Une
messe
sera
célébrée
à
14H45
à
Viry
et
une
cérémonie
aura
lieu
au
Monument
au
Mort
de
Sièges
à
15H45.
-
CCAS:
Avec
l’action
PPAPA,
le
CCAS
organise
cette
année
des
séances
de
santé
globale
à
l'attention
des
séniors.
Cette
session
comptera
6
séances
de
2
heures
à
partir
de
mai
de
9h30
à
11h30.
Une
réunion
d'information
aura
lieu
courant
avril.
-
Le
CCAS
souhaite
également
mettre
en
place
à
partir
de
2017,
la
remise
de
médaille
aux
étudiants
et jeunes
sportifs
méritants.
Inscription
en
mairie
pour
étude
des
dossiers.
-
Projet
éolien:
La
Société
ENGIE,
un
des
leader
en
énergie
éolienne
a
été
reçue
pour
relancer
l'étude
sur
Sièges.
Le
site
reste
attractif.
Il
reste
à
rencontrer
le
Préfet
et
la
DREAL
pour
vérifier
la
validité
du
projet.
-
Chats
errants
: Le
maire
a
reçu
une
personne
préoccupée
par
les
chats
errants.
Dans
le
but
de
les
nourrir
dans
de
bonnes
conditions,
elle
propose
que
la
commune
mette
à
disposition
une
cabane
adaptée.
Cette
cabane
pourrait
être
installée
sur
un
terrain
privé.
Elle
propose
également
que
la
commune
prenne
en
charge
la
stérilisation
des
chats
qui
pourraient
être
considérés
comme
errants.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
rejette
cette
proposition:
tous
les
chats
qui
se
promènent
dans
le
village
ne
sont
pas
des
chats
errants.
Il n'appartient
pas
à
la
commune
ni
de
les
nourrir,
ni
de
les
stériliser.
A
l'inverse,
des
personnes
se
plaignent
de
voir
certains
déposer
de
la
nourriture
dans
plusieurs
endroits
du
village,
attirant
ainsi
multitude
d'animaux
pouvant
générer
des
accidents
notamment. -
L'association
Gildas
Crew
organise
des
Olympiades
le
samedi
4
juin
2016.
Pour
préparer
cet
évènement,
la
commune
leur
prêtera
un
local
par
le
biais
d'une
convention.
-
Le
Centre
de
Loisirs
a
un
projet
de
fresque
contre
le
mur
de
la
plateforme
de
jeux.
La
commune
fixera
des
panneaux
de
contreplaqué
pour
permettre
cette
réalisation.
-
Remplacement
secrétaire
:Suite
au
congé
maternité
de
Sandrine
Perrier,
la
commune
a
recruté
Madame
Stéphanie
Guillot
pour
le
second
poste
de
secrétaire
de
mairie
à
partir
du
1°°
avril
2016.
-
Commune
Nouvelle
:
Une
nouvelle
réunion
aura
lieu
à
Choux
début
mars
pour
avancer
sur
l'étude
financière
des
3
communes.
-
L'étude
d'urbanisme
lancée
en
2008
et
réalisée
en
2010
par
Cap
Terre
est
présentée
aux
nouveaux
conseillers
municipaux
afin
de
relancer
le
projet
de
restructuration
du
centre
du
village,
avec
une
priorité
fixée
sur
le
pôle
enfance
(école,
cantine
et
centre
de
loisirs).
Prochaine
séance
du
Conseil
municipal
:Vendredi
25
mars
2016
à
20h.
Fin
de
la
séance
: 23h30
Le
Maire