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Compte-Rendu - 3zflah7i416mwy0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3zflah7i416mwy0)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Département
du
Jura
man
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JANVIER
2020
Présents : Jean-Daniel
Maire,
Alain
Blondet,
Christine
Hugonnet,
Frédéric
Cottet-Emard,
Bernard
Mutin,
Laëtitia
Perrin,
Gaëtan
Mourgue,
Dominique
Baïly,
Anne-Marie
Kleinklaus
Excusés
avec
pouvoirs :
Joël
Thibaudon
a
donné
pouvoir
à
Frédéric
Cottet-Emard
Michèle
Quesnel
a
donné
pouvoir
à
Alain
Blondet,
Sophie
Jacquier
a
donné
pouvoir
à
Gaëtan
Mourgue,
Nadine
Guillet
a
donné
pouvoir
à
Anne-Marie
Kieinklaus
Secrétaire
de
séance
: Frédéric
Cottet-Emard
Début
de
la
séance
: 20h
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
le
compte-rendu
de
la
séance
du
20
décembre
2019.
Après
un
tour
de
table,
celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité
FINANCES > 2020/01
: Vote
des
subventions
2020
aux
associations
locales
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
mode
d'attribution
des
subventions
votées
en
2019
aux
diverses
associations.
Ainsi,
le
Conseil
Municipal
décide
le
versement
des
subventions
suivantes
pour
l'année
2020: Maison
des
Associations
300
€
A
l'unanimité
Comité
de
Jumelage
400
€
À
l'unanimité
Club
Sportif
de
Viry
A00
€
À
l'unanimité
Pêle-Mêle
400
€
À
l'unanimité
Sou
des
écoles
400
€
À
l'unanimité
La Virysanne
100
€
À
l'unanimité
Club
du
temps
libre
Les
Cyclamens
100
€
À
l'unanimité
FNACA
du
Haut-Jura
100
€
À
Punanimité
Association
de
Chasse
ACCA
de
Viry
100
€
À
l'unanimité
Les
Chants
d'Hélios
100
€
À
l'unanimité
Rockambol
100
€
À
l'unanimité
Gildas
Crew
100 €
À l'unanimité
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
100
€
À
l'unanimité
Association
des
Jeunes
de
Viry
100
€
À
l'unanimité
SEP
Sièges
Environnement
et
Patrimoine
100
€
À
l'unanimité
Total
2
900
€ »
2020/02
: Tarif
2020
de
location
de
la
salle
des
fêtes
Comme
chaque
année,
i convient
de
voter
le
tarif
de
location
de
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
tarifs
de
2019.
Après
discussions
le
Conseil
Municipai
à
l'unanimité
DÉCIDE
de
maintenir
les
tarifs
de
location
pour
l'année
2020.
Durée
de
location
: 2 jours
Tarifs
Associations
locales
75€
Particuliers
de
Viry-Choux-Rogna
115
€
Forfait
chauffage
85
€
>
2020/03
: Tarif
2020
de
location
de
la
salles
communales
La
Commune
de
Viry
met
à
disposition
les
salles
communales
lors
de
réunions
d'associations
et
lors
d'évènements
commerciaux
ou
professionnels
organisés
par
des
habitants
ou
personnes
morales
de
Viry-Choux-Rogna.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
tarifs
de
2019.
Après
discussions
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
fixer
les
tarifs
de
location
pour
Fannée
2020.
Durée
de
location
: 1
journée
maximum
Tarifs
Associations
locales
déclarées
en
Préfecture
Mise
à
disposition
(sauf
en
cas
de
vente
d'articles
divers)
gratuite
Associations
locales
déclarées
en
Préfecture
en
cas
de
vente
20
€
d'articles
divers
Particuliers
de
Viry-Choux-Rogna
20€
Personnes
morales
de
Viry-Choux-Rogna
20
€
Chauffage
10
€
»
2020/04
: Tarif
2020
des
services
communaux
Monsieur
le
Maire
demande
de
voter
les
tarifs
des
services
communaux
et
rappelle
les
tarifs
de
2019.
Après
discussions
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
DECIDE
de
maintenir
les
tarifs
des
services
communaux
pour
l'année
2020.
Communes
voisines
: Location
matériel
+
personnel
communal
Tarif
Tractopelle
/ Balayeuse
95
€/h
Epareuse
80
€/h
Camion
75
€lh
Forfait
pour
transfert
du
matériel
55
€
Salage
des
routes
Forfait
de
125
€/passage
Déneigement
75
€h
Particuliers
: Utilisation
de
l’alambic
Habitant
de
la
commune
16
€
la
4
journée
Extérieur
à
la
commune
40
€
la journée
»>_2020/05
: Subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
Le
Club
des
Cyclamens
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
participation
aux
frais
de
location
de
la
salle
de
l'hôtel
Duraffourg
accordée
à
l’association
«
Le
Club
des
Cyclamens
»
lors
de
la
séance
du
14
juin
2019.
Il convient
aujourd’hui
de
verser
la
somme
de
1240
Euros
pour
couvrir
la
première
période
de
l'année
2020,
du
1er
janvier
2020
au
31
juillet
2020
soit
31
jeudis. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
verser
la
subvention
de
1240
Euros
à
l'Association
Le
Club
des
Cyclamens.
- DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
décision.
CENTRE
DE
GESTION
>
_2020/06
:Contrats
d'Assurance
des
Risques
Statutaires
- CDG39
Considérant
l'opportunité
pour
la
Collectivité
de
pouvoir
souscrire
un
où
plusieurs
contrats
d'assurance
statutaire
garantissant
une
partie
des
frais
laissés
à
sa
charge,
en
vertu
de
l'application
des
textes
régissant
le
statut
de
ses
agents
;
Considérant
l'opportunité
de
confier
au
Centre
de
Gestion
du
Jura,
dans
le
respect
du
Code
de
la
Commande
Publique,
le
soin
d'organiser
une
procédure
de
mise
en
concurrence
:
Considérant
que
le
Centre
de
Gestion
peut
souscrire
un
tel
contrat
pour
son
compte,
si
les
conditions
obtenues
donnent
satisfaction
à
la
Collectivité.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-_
DECIDE
de
charger
le
Centre
de
Gestion
du
Jura
de
lancer
une
procédure
de
marché
public,
en
vue,
le
cas
échéant,
de
souscrire
pour
son
compte
des
conventions
d'assurances
auprès
d'une
entreprise
d'assurance
agréée,
cette
démarche
peut
être
entreprise
par
plusieurs
collectivités
locales
intéressées.
La
décision
éventuelle
d'adhérer
aux
conventions
proposées
fera
l'objet
d'une
délibération
ultérieure
puisque
si,
au
terme
de
la
consultation
menée
par
le
CDG,
les
conditions
obtenues
ne
convenaient
pas,
la
possibilité
demeure
de
ne
pas
adhérer
au
contrat
proposé.
TRAVAUX >
_2020/07
:Travaux
d'extension
des
locaux
du
club
de
football
de
Viry
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
des
travaux
d'extension
des
locaux
du
club
de
football
sont
prévus.
En
effet,
ce
projet
s'inscrit
dans
l'obligation
d'avoir
des
vestiaires
séparés
pour
les
équipes
féminines
et
les
plateaux
d'enfants
suite
à
l'augmentation
des
licences
jeunes.
II
convient
également
de
faire
un
agrandissement
du
local
de
matériel
et
la
mise
en
conformité
du
chauffage
des
vestiaires
et
des
parties
communes.
Les
travaux
ont
été
estimés
à
la
somme
de
188
201.73€
HT
soit
225
842.08€
TTC
(estimation
Atéas
Coordination
Maître
d'Œuvre
désigné
suivant
délibération
2019/05
du
18
janvier
2019).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
- _
APPROUVE
le
projet
des
travaux
d'extension
des
locaux
du
club
de
football
-
APPROUVE
le
coût
estimatif
du
projet -
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
opération
>
_2020/08
: Demande
de
subvention
Vu
la
délibération
2019/05
du
18
janvier
2019
désignant
Atéas
Coordination
Maître
d'Œuvre
pour
les
travaux
d'extension
des
locaux
du
club
de
football
de
VIRY,
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
opération.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
relatives
à
ce
projet.
-
AUTORISE
le
Maître
d'Œuvre
à
monter
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
relatives
à
ce
projet.
>
_2020/09
:Modalités
de
financement
pour
l'extension
des
locaux
du
club
de
football
de
Viry Vu
la
délibération
2020/07
du
17
janvier
2020,
approuvant
le
coût
estimatif
du
projet
soit
(188
201.73€),
Considérant
la
nécessité
de
définir
les
modalités
de
financement
pour
les
travaux
d'extension
des
locaux
du
club
de
football
de
VIRY,
Monsieur
le
Maire
propose
le
plan
de
financement
suivant
:
Conseil
Départemental
18
820.10
€
10%
Subventions
d'Etat
37
640.20
€
20%
Emprunts
37
640.20
€
20%
Aide
demandée
à
la
LFA
94
100.50
€
50%
TOTAL
188
201
€
100%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
-__
ADOPTE
l'opération
de
travaux
d'extension
des
locaux
du
club
de
football
de
VIRY
et
arrête
les
modalités
de
financement.
-_
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
-_
S'ENGAGE
à
prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
obtenue
au
titre
des
subventions.
-_
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
opération.
QUESTIONS
DIVERSES
-
Monsieur
le Maire
fait
lecture
d'un
courrier
des
membres
de
la Salle
des
Jeunes
demandant
une
participation
au
frais
de
rénovation
des
sanitaires
de
la
salle.
Le
Conseil
donne
son
accord
et
fournira
le
matériel.
Les
travaux
des
sanitaires
seront
effectués
par
leur
soin
sous
le
contrôle
des
services
techniques.
Un
Courrier
de
réponse
leur
sera
adressé
dans
ce
sens.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
:Vendredi
28
février
2020
à
20h
Fin
de
la
séance
: 22H
ETPE
Le
Maire, an-Daniel
MAIRE