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Procès Verbal - pv cm du 22.01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 22.01)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Justice et droit,
z
VMernouillet
23
VILLE
DE
VERNOUILLET
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
JANVIER
2025
PROCES-VERBAL
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
le
VINGT-DEUX
du
mois
de
JANVIER
à
VINGT
HEURES
QUINZE,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Vernouillet,
sous
la
présidence
de
M.
Damien
STEPHO,
Maire,
dûment
convoqués
le
10
janvier
2025.
La
séance
a
été
retransmise
par
voie
électronique.
Etaient
présents :
Etaient
absents
(excusés)
/
représentés
:
STEPHO
Damien
VIGNY
Sabrina
MALANDAIN
Sylvain
LUCAS
Catherine
BENABI
Karine
MANSON
Michèle
RICHARD
J-Pierre
BOUGRARA
Mélinda
MORIN
Franck
EMOND
Josiane
MONTIGNY
Nicole
TRAPATEAU
Joël
GLIZE
Joël
LOUDIERE
Ludovic
POMMIER
Estelle
MERABTI
Sonia
donne
pouvoir
à
M.
Franck
MORIN
SENECHAUX
Mélanie
CAN
Engin
AHSAINE
Ali
CHAKOUR
Khalid
ONAL
Kübra
CHBABI
Faïçal
QUERITE
Gisèle
REPARAT
Françoise
HOFFMANN
Daniel
BOUADLA-ABDI
Najia
MEBARKI
Maijid
LAMRINI
Youssef
SIADOUA
Maurice
PFEIFFER'OVA
Martine
DAOUD
Abdellah
FAVRE
Marie-Emilie
Arrivée
à
20h25
KOUEZI
Joachim
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
$. LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Il
est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Mme
Michèle
MANSON
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Délibération
n°
SG-2025/01-01
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
18
décembre
2024
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
procès-verbal
du
18
décembre
2024,
sans
observations
ni
remarques.
* CO
Délibération
n°SG-2025/01-02
-
Installation
d'un
conseiller
municipal
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'une
première
partie
de
la
séance
sera
consacrée
à
des
aspects
administratifs
et
institutionnels,
marqués
par
la
nécessité
de
remplacer
Jean-François
DETAMANTI
après
lui
avoir
rendu
un
bel
hommage.
Joachim
KOUEZI
est
proposé
pour
intégrer
le
Conseil
municipal,
Siware
AGREBI
ayant
décliné
cette
position
pour
des
raisons
professionnelles.
Bien
que
Joachim
KOUEZI
ne
soit
pas
présent
ce
soir,
en
raison
de
ses
obligations
en
tant
que
chargé
de
coopération
départementale
à
Mayotte,
le
Conseil
municipal
acte,
à
l'unanimité,
son
intégration
au
Conseil.
Il
est
prévu
qu'il
rejoigne
le
Conseil
après
avoir
terminé
sa
mission,
avec
une
retraite
prévue
pour
l'été.
Le CO
Délibération
n°SG-2025/01-03
-
Remplacement
d'un
adjoint
au
Maire
Monsieur
le
Maire
annonce
qu'en
raison
du
départ
de
Jean-François
DETAMANTI,
un
nouvel
adjoint
au
Maire
doit
être
désigné.
Ali
AHSAINE,
qui
est
conseiller
municipal
délégué
depuis
2022
en
charge
de
la
vie
des
quartiers
et
de
la
propreté,
est
proposé
pour
devenir
adjoint
au
Maire.
Une
liste,
conduite
par
Sabrina
VIGNY,
est
présentée
pour
intégrer
Ali AHSAINE
à
ce
poste.
Aucun
autre
candidat
n'étant
proposé,
le vote
est
organisé
à
bulletin
secret.
Mélanie
SENECHAUX
et
Fayçal
CHBABI
sont
désignés
comme
assesseurs
pour
le
dépouillement. Les
membres
du
conseil
municipal
votent
individuellement.
Les
résultats
du
vote
montrent
que
la
liste
de
Sabrina
VIGNY
est
élue
avec
21
voix
et
2
votes
blancs. Ali
AHSAINE
est
officiellement
félicité
pour
sa
nomination
en
tant
qu'adjoint.
$. LA
Délibération
n°SG-2025/01-04
-
Remplacement
et
renouvellement
des
membres
des
commissions
municipales
Monsieur
le
Maire
annonce
qu'il
est
temps
de
poursuivre
le
processus
en
installant
Marie-
Emilie
FAVRE
dans
les
commissions
municipales.
Marie-Émilie
FAVRE
a
été
intégrée
au
Conseil
municipal
lors
de
la
dernière
réunion,
et
il est
maintenant
nécessaire
de
l'assigner
aux
commissions.
Pour
simplifier,
Monsieur
le
Maire
propose
de
remplacer
Nadia
HENRI
poste
pour
poste
dans
les
commissions
qu'elle
occupait
: la
Commission
cohésion
et
animation
du
territoire,
la
Commission
Éducation
et famille,
et
la
Commission
Solidarité
logement.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
l'installation
de
Marie-Emilie
FAVRE
dans
les
commissions
municipales
précitées.
Délibération
n°SG-2025/01-05
-
Remplacement
et
renouvellement
d'un
délégué
au
sein
du
groupe
scolaire
Jules
Vallès
Monsieur
le
Maire
informe
que
Nadia
HENRI,
qui
était
le
binôme
de
Josiane
EMOND
au
Conseil
d'école
de
Jules
Vallès,
doit
être
remplacée.
Il
propose
Ali
AHSAINE
pour
la
remplacer.
Personne
ne
propose
d'autre
candidature.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
de
désigner
Ali
AHSAINE
pour
siéger
en
tant
que
représentant
de
Monsieur
le
Maire
au
sein
du
conseil
d'école
du
groupe
scolaire
Jules
Vallès. Monsieur
le
Maire
indique
que
les
formalités
administratives
sont
terminées
et
qu'ils
vont
passer
à
la
partie
importante
du
Conseil
municipal.
* <
Délibération
n° SG-2025/01-06
-
Budget
Primitif
2025
- Ville
Monsieur
le
Maire
annonce
le
passage
au
vote
du
budget
2025,
rappelant
les
discussions
précédentes
concernant
les
orientations
budgétaires
qui
avaient
reçu
un
avis
favorable.
Le
budget
total
s'équilibre
à
19
210
929
€
pour
les
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement,
soit
une
augmentation
de
1,6
%
par
rapport
à
2024.
En
investissement,
le
budget
s'équilibre
à
12
620
981
€
en
recettes
et
en
dépenses,
soit
une
hausse
de
16,3
%
par
rapport
à
2024. Il souligne
la
priorité
donnée
au
service
public
et
à
l'humain.
Le
budget
de
fonctionnement
réel
est
de
18
079
000
€,
incluant
le
Pôle
social,
l'Education-Médiation-Prévention-Sécurité,
les
aménagements
Urbanisme/Services
techniques,
le Sport-Culture-Affaires
générales
et
les
services
généraux.
Le
poste
Pôle
Social
s'élève
à
1
474
000
£
sur
lequel
est
ajouté
le
budget
du
CCAS
qui
s'équilibre
en
recettes
et en
dépenses
à
1
547
000
€.
Ces
crédits
permettront
une
action
sociale
active,
réactive
et
proactive
en
direction
des
séniors,
tout
d'abord,
pour
lutter
contre
l'isolement,
des
demandeurs
d'emploi
en
proposant
des
solutions
sur
mesure,
en
direction
de
tous
pour
permettre
l'accès
au
droit
de
chacun
et
de
lutter
contre
toute
forme
d'exclusion
et
de
précarité
et
de
faire
en
sorte
que
chacun
puisse
accéder
à
un
logement
qui
correspond
à
sa
situation.
Sur
le
poste
Education,
médiation,
prévention
et
sécurité,
les
priorités
sont
d'éduquer,
renforcer
et
faire
perdurer
nos
outils
existants
(PRE,
CLAS,
les
services
municipaux,
périscolaires
et
extrascolaires,
….),
renforcer
et
développer
l'offre
jeunesse
qui
soit
un
peu
innovante
pour
permettre
à
la jeunesse
de
pouvoir
s'exprimer,
de
s'éprouver
et
de
faire
en
sorte
qu'elle
trouve
des
vecteurs
de
construction.
Le
deuxième
objectif
est
de
prévenir
avec
les
outils
de
prévention
spécialisée
en
particulier
dans
les
collèges
et
en
lien
avec
le
PRE.
Sur
le
champ
de
la
tranquillité
publique,
l'objectif
est
de
développer
le
sentiment
de
sécurité
par
les
actions
de
la
police
municipale
et
de
nos
partenaires.
Le
poste
Education
médiation
prévention
représente
un
budget
total
de
7
545
000
€
(budget
Caisse
des
Ecoles
compris).
Sur
le
poste
Aménagements,
Urbanisme,
services
techniques,
l'objectif
est
de
continuer
à
faire
du
cadre
de
vie
une
des
priorités
de
la
Ville
en
restant
à
haut
niveau
sur
le
champ
de
la
propreté,
du
fleurissement,
de
l'entretien
général
de
la
Ville
et
des
aménagements
publics,
et
de
l'entretien
des
bâtiments
pour
faire
en
sorte
que
le
service
public
s'exprime
de
la
meilleure
des
façons.
Sur
le
poste
du
Sport,
de
la
culture
et
des
affaires
générales,
il
est
dans
l'ADN
des
Vernolitains
de
faire
en
sorte
que
le
sport
soit
vecteur
de
bien-être,
d'émancipation
et
à tous
les
âges
de
la
vie.
Monsieur
le
Maire
appelle
de
ses
vœux
le
fait
de
continuer
à
s'approprier
les
outils
qui
sont
certes
devenus
communautaires,
mais
qui
restent
sur
les
territoires
de
Vernouillet
pour
lesquels
la
Ville
abonde
toujours
dans
le
cadre
de
l'indemnité
compensatrice
d'agglomération
en
financement.
La
piscine
de
Vernouillet
reste
à
Vernouillet,
l'Atelier
à
spectacle
est
un
outil
vernolitain,
donc
ce
sont
des
outils
de
culture
de
notre
territoire
qu'il
faut
plébisciter.
Enfin,
le
poste
Services
généraux
représentent
21
%
des
dépenses,
soit
3
826
000
€.
C'est
le
pôle
du
pouvoir
faire,
qui
va
coordonner,
recruter,
faire
en
sorte
de
trouver
des
bonnes
articulations
et
qui
va
mettre
dans
la
bonne
dynamique
et
réussir
à
honorer
les
dettes
pour
l'année
2025.
Gisèle
QUERITE
exprime
son
intention
de
s'abstenir
lors
du
vote,
critiquant
un
manque
d'innovation
dans
la
gestion
de
la
Ville
et
déplorant
une
approche
qu'elle
juge
trop
prudente
et
peu
risquée,
pointant
également
des
problèmes
de
gestion
des
ressources
humaines. 5
Michèle
MANSON
détaille
les
recettes
de
fonctionnement,
totalisant
19
210
929
€,
avec
des
précisions
sur
les
contributions
telles
que
les
impôts
et
taxes
(10
103
245
€)
et
d'autres
produits
financiers.
Les
dépenses,
quant
à
elles,
s'élèvent
à
la
même
somme,
avec
une
augmentation
des
charges
de
personnel
due
à
des
revalorisations
salariales
et
des
hausses
de
charges
sociales. Monsieur
le
Maire
et
Michèle
MANSON
discutent
ensuite
des
investissements
prévus,
soulignant
des
projets
tels
que
le
complexe
sportif
Marcel
Pagnol,
la
réhabilitation
du
quartier
de
la
Tabellionne,
et
des
extensions
de
réseau
d'éclairage
public.
Le
budget
d'investissement
est
noté
pour
sa
dépendance
aux
subventions
(56
€
pour
100
€
d'investissement)
et
aux
emprunts
(31,70
€).
Enfin,
Monsieur
le
Maire
souligne
la
rapidité
avec
laquelle
le
budget
est
voté,
insistant
sur
le fait
que
c'est
rassurant
pour
les
partenaires
et
les
services
municipaux.
|| défend
également
les
projets
en
cours,
soulignant
des
progrès
en
matière
de
mobilités
douces
et
d'économies
d'énergie,
tout
en
réfutant
les
critiques
de
manque
d'innovation.
Gisèle
QUERITE
répond
en
maintenant
ses
critiques,
souhaitant
plus
d'innovation
et
de
démocratie
participative.
Monsieur
le
Maire
conclut
en
soulignant
les
initiatives
de
budget
participatif
et
la
pleine
fréquentation
des
services
périscolaires
et
extrascolaires.
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
la
majorité
et
2
abstentions
(G.
QUERITE
et
F.
REPARAT,
le
Budget
Primitif
2025
de
la
Ville.
$. LA
Délibération
n°SG-2025/01-07
-
Budget
Primitif
2025
-
Zones
d'aménagement
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
discute
d'abord
de
la
zone
d'aménagement
avant
la
ZA
Bonsecours.
Il
mentionne
que
ce
sont
des
budgets
rapides
et
passe
la
parole
à
Michèle
Manson
pour
le
budget
primitif
de
la zone
d'aménagement
Bois
du
Chapitre.
Michèle
MANSON
détaille
les
recettes
de
fonctionnement
qui
s'élèvent
à
107
500
€,
venant
des
produits
du
service
du
domaine
et
de
ventes
diverses.
Les
dépenses
de
fonctionnement
incluent
des
charges
à
caractère
général
de
50
000
€,
un
virement
à
la
section
d'investissement
de
45
000
€
et
des
charges
financières
de
12
500
€,
pour
un
total
de
107
500
€.
En
investissement,
les
recettes
et
les
dépenses
sont
de
45
000
€,
comprenant
le
virement
de
la
section
de
fonctionnement
et
des
comptes
d'investissement
pour
emprunts
et
dettes.
Monsieur
le
Maire
commente
en
précisant
que
c'est
un
budget
peu
actif
en
raison
des
péripéties
autour
du
Bois
du
Chapitre.
||
mentionne
la
nomination
d'un
expert
judiciaire
pour
clarifier
les
responsabilités
et
l'espoir
de
résoudre
le
contentieux
à
l'amiable. 6
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
Budget
Primitif
2025
des
Zones
d'aménagement.
Le LC
Délibération
n° SG-2025/01-08
-
Budget
Primitif
2025
-
ZA
Bonsecours
Monsieur
le
Maire
intervient
pour
parler
de
la
ZA
Bonsecours,
mentionnant
qu'elle
progresse
encore
plus
rapidement
que
ce
qui
avait
été
prévu
initialement.
Michèle
MANSON
précise
qu'elle
n'a
pas
les
chiffres
exacts
mais
confirme
que
c'est
en
ligne
avec
ce
qui
avait
été
voté
et
prévu
au
mois
de
décembre
au
ROB.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
budget
est
à
«zéro
» et
qu'il
reste
un
terrain
à
vendre
dans
cette
zone
d'aménagement.
Il
exprime
le
souhait
que
le
terrain
soit
vendu
cette
année
pour
clôturer
la
zone
Bonsecours,
en
précisant
qu'elle
comprend
le
crématorium
et
un
concessionnaire
Toyota.
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
le
Budget
Primitif
2025.
*. LA
Délibération
n°SG-2025/01-09
- Volume
d'emprunts
Monsieur
le
Maire
explique
qu'un
emprunt
de
4
000
000
d'euros
est
nécessaire
pour
équilibrer
le
budget
d'investissement.
Cependant,
des
efforts
seront
faits
pour
réduire
ce
montant
une
fois
les
résultats
définitifs
du
budget
de
fonctionnement
2024
connus.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
que
le
montant
de
l'autorisation
d'emprunt
soit fixé
à 4
000
000
€.
* Q
Délibération
n° SG-2025/01-10
- Tableau
des
subventions
2025
Sabrina
VIGNY
souligne
l'importance
de
voter
les
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
lors
de
ce
Conseil
municipal.
Elle
mentionne
avoir
reçu
37
demandes
de
subventions
et
avoir
procédé
à
leur
examen
avec
le
désir
de
maintenir
le
soutien
de
la
Ville.
Les
subventions
ont
été
discutées
lors
de
diverses
commissions,
et
un
travail
important
a
été
réalisé
pour
valoriser
l'accompagnement,
notamment
avec
près
de
8
000
heures
de
mise
à
disposition
de
salles,
estimé
à
un
coût
de
200
424,50
€.
Elle
propose
de
valider
le
tableau
des
subventions
pour
un
montant
total
de
481
083 €.
Gisèle
QUÉRITÉ
évoque
le
GIP
Relais
logement,
qui
a
vu
sa
subvention
être
réduite
à
10
000
euros.
Elle
s'interroge
sur
l'hébergement
d'urgence
dans
la
Ville.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
GIP
a
remporté
un
appel
d'offre
pour
le
115
et
a
intensifié
son
activité,
ce
qui
diminue
le
besoin
de
subventions. 7
Gisèle
QUÉRITÉ
exprime
des
doutes
sur
l'absence
de
demandes
insatisfaites
pour
le
115,
mais
Monsieur
le
Maire
assure
que
le
Conseil
d'administration
n'a
pas
signalé
de
telles
lacunes.
Il
souligne
ensuite
que
la
méthode
d'attribution
des
subventions
a
été
améliorée,
permettant
une
meilleure
interaction
avec
les
associations.
Il
note
que
les
associations
ont
été
raisonnables
dans
leurs
demandes,
ce
qui
mérite
d'être
salué.
II
mentionne
également
la
reconduction
des
subventions
de
700
000
€
au
CCAS
et
de
120
000
€
à
la
Caisse
des
écoles.
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité,
le
tableau
des
subventions
2025
tel
que
proposé.
* LC
Délibération
n°SG-2025/01-11
-
Décision
modificative
n°4
- Ville
Michèle
MANSON
explique
que
la
dernière
modification
budgétaire
concerne
la
Décision
modificative
n°4
de
la
Ville,
avec
des
ajustements
en
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
à
hauteur
de
75
360,55
€.
Les
travaux
en
régie
ont
été
augmentés
par
rapport
à
l'année
précédente,
atteignant
également
75
360,55
€,
et
un
virement
de
la
même
valeur
est
effectué
vers
la
section
d'investissement. En
investissement,
les
recettes
incluent
des
frais
d'études
à
hauteur
de
34
939,53
€
et
le
virement
de
la
section
de
75
360,53
€.
Les
dépenses
incluent
les
travaux
en
régie
pour
75
360,55
€
et
les
frais
d'études
intégrés
à
hauteur
de
34
969,53
€.
Michèle
MANSON
souligne
que
ce
sont
des
ajustements
pour
clarifier
la
situation.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que,
bien
que
ces
délibérations
soient
de
forme,
elles
sont
liées
à
la
Trésorerie
et
il
est
important
de
reconnaître
que
les
services
municipaux
créent
une
valeur
ajoutée
en
effectuant
des
travaux
en
régie.
Il
mentionne
que
la
réhabilitation
complète
de
l'Hôtel
de
Ville
est
presque
achevée,
avec
la
seule
exception
du
hall.
Monsieur
le
Maire
rappelle
également
les
rénovations
effectuées
sur
le
CCAS,
le
service
des
sports
et
le
service
culturel
depuis
le
début
du
mandat,
soulignant
l'importance
de
réintégrer
des
études
suivies
de
travaux
à
l'investissement.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
la
Décision
modificative
n°4
de
la
Ville.
$ LG
Délibération
n°SG-2025/01-12
-
Régime
indemnitaire
de
la
Filière
Police
municipale
Monsieur
le
Maire
aborde
une
innovation
dans
le
régime
indemnitaire
des
agents
de
la
Fonction
publique,
connu
sous
le
nom
d'IFSE,
et
explique
l'intégration
récente
de
la
Police
municipale. Suite
à
un
accord
avec
les
syndicats
de
Police
municipale,
un
nouveau
décret
de
juin
2024
introduit
un
modèle
de
rémunération,
similaire
à
l'IFSE
mais
nommé
ISFE
pour
la
Police
municipale. 8
Ce
modèle
comprend
une
part
fixe,
un
pourcentage
du
traitement
indiciaire,
et
une
part
variable
basée
sur
l'engagement
à
servir,
versée
annuellement
dans
leur
collectivité.
Cela
remplace
l'ancienne
indemnité
d'administration
et
de
technicité
(IAT),
ainsi
que
l'indemnité
spéciale
mensuelle
de
fonction,
et
devrait
être
mise
en
place
à
partir
du
1er
février
2025.
Le
CST
a
donné
un
avis
unanimement
favorable.
Gisèle
QUERITE
exprime
qu'elle
ne
votera
pas
contre
l'instauration
de
cette
prime
mais
s'abstiendra,
reflétant
sa
position
sans
relancer
le
débat.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
la
majorité
et
2
abstentions
(G.
QUERITE
et
F.
REPARAT)
d’instituer
le
régime
indemnitaire
de
la
filière
de
la
Police
municipale.
$ LQ
Délibération
n°SG-2025/01-13
-
Réserve
communale
civile
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
d'une
réserve
communale,
visant
à
améliorer
la
protection
et
la
réaction
de
la
Ville
en
période
de
crise,
via
l'engagement
bénévole
des
habitants. Cette
réserve
permettrait
d'informer
et
de
préparer
la
population,
de
soutenir
les
sinistrés,
et
d'aider
à
rétablir
les
activités.
Il
précise
qu'il
y
aura
des
formations
pour
les
volontaires
et
que
chaque
habitant
pourra
trouver
sa
place
dans
cette
initiative.
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
la
création
d'une
réserve
communale
civile.
* LQ
Délibération
n°SG-2025/01-14
-
Convention
Agglocéane
-
Natation
scolaire
2024/2025
Karine
BENABI
explique
que
chaque
année,
les
élèves
de
CP
au
CM1
bénéficient
de
cours
de
natation
pour
apprendre
à
nager.
En
2023,
l'école
Jules
Vallès
a
testé
des
cours
d'aisance
dans
l'eau
pour
les
enfants
du
CP
au
CM1.
La
ville
de
Vernouillet
accorde
une
grande
importance
à
ce
que
chaque
enfant
sache
nager
à
la
fin
de
son
cursus
scolaire.
Pour
la
convention
de
l'année
2024-2025,
674
élèves
sont
concernés.
Les
séances
se
déroulent
de
septembre
à
juin
et
les
cours
non
effectués
ne
sont
pas
facturés.
La
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Drouais
émettra
une
facture
à
la
fin
des
séances.
Le
Conseil
municipal
est
invité
à
autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
centre
aquatique
Agglocéane
pour
cette
période.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
budget
alloué
à
ce
projet
est
de
25
389
€,
ce
qui
est
considérable. Il
explique
que
l'aisance
dans
l'eau
est
enseignée
par
des
stages
intensifs
de
15
jours,
ce
qui
permet
aux
enfants
de
se
préparer
efficacement
pour
l'apprentissage
de
la
nage.
Ces
stages
résolvent
leurs
problématiques
avec
l'eau,
et
les
enfants
sont
ensuite
prêts
pour
l'apprentissage. Monsieur
le
Maire
souligne
le
bon
travail
réalisé
par
les
équipes
des
Agglocéane
et
procède
au
vote.
Le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire,
à
l'unanimité,
à
signer
la
convention
d'utilisation
du
centre
aquatique
« Agglocéane-Vernouillet
» au
titre
de
l’année
2024-2025.
$. LQ
Délibération
n° SG-2025/01-15
-
Don
UNICEF
Karine
BENABI
explique
que,
fidèle
à
sa
tradition
de
solidarité,
la
ville
de
Vernouillet,
qui
est
Ville
Amie
des
Enfants,
alloue
régulièrement
des
dons
à
l'UNICEF.
Pour
rappel,
la
Ville
avait
émis
un
don
au
moment
des
évènements
sur
l'Ukraine,
sur
la
Turquie. Lors
de
la
journée
des
droits
de
l'enfant,
il
avait
été
fléché
un
don
de
3
000
€
pour
venir
en
aide
aux
enfants
du
Moyen-Orient.
Karine
BENABI
explique
que
chaque
année,
la
Ville
octroie
une
subvention
de
1
000
€
pour
l'UNICEF.
Il est
proposé
de
verser
un
complément
de
2
000
€
à
cette
association.
Le
Conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité,
l'octroi
d’un
don
de
2
000
€
à
l'UNICEF.
Pour
information
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
l'ordre
du
jour
est
terminé,
mais
il
souhaite
partager
une
décision
prise
dans
le
cadre
des
délégations
reçues.
Il
a
soumis
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
pour
le
chapitre
Mobilité.
Is
ont
inscrit
la
réalisation
de
la
tranche
1
de
leur
schéma
directeur
avec
un
coût
de
612
000,00
€.
La
demande
de
subvention
est
de
80
%,
soit
489
792
€,
pour
les
aider
à
réaliser
cette
tranche. Monsieur
le
Maire
promet
de
tenir
informé
le
Conseil
des
retours
de
la
Préfecture
et
de
déterminer
l'engagement
des
travaux
en
fonction
des
subventions
obtenues.
EG
06
6
La
séance
est
close
à
21h30.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michèle
MANSON
Damien
STEPHO