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Déliberation - 1103 liste delib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - 1103 liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
Fe ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LA CHA TAIGNERAIE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 NOVEMBRE 2025
Mairie de La Châtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
L'an deux mille vingt-cinq, le trois du mois de novembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 24 octobre 2025, s'est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain ALBERTEAU, Claire GUILLOT, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Nicolas MAUPETIT, Patrick GIRARD, Dominique CHAIGNEAU, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Michel PETIT, Guy GRASSET, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Thibault GIRARD, Marie-Anne BELAUD, Giovanni RAGON, Geneviève THIBAUD), André DOPPLER, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENTES EXCUSÉES : Céline BELLEAU, Nadia CASALFIORE
Céline BELLEAU ayant donné pouvoir à Laurence GIRARD
Nadia CASALFIORE ayant donné pouvoir à Marina PAQUIER
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage 10 novembre 2025
délbéstion Sujet Résultat du vote
25.11.03.114 | Décision modificative n°3 budget principal Pour : unanimité
25.11.03.115 | Aide destruction frelons asiatiques Pour : unanimité
25.11.03.116 | Tarif cantine Pour: unanimité
25.11.03.117 | Approbation du règlement des services périscolaires Pour : unanimité
25.11.03.118 | Admission en non-valeur Pour : unanimité
PVD : Approbation du recours au cabinet LESTOUX
25.11.03.119 | titre d'un accompagnement pour un diagnostic Pour : 22 d'équipements sportifs et demande d'aide auprès de la | Abstention : 1
banque des territoires
25.11.03.120 | Subvention association : les amis de Félix Lionnet Pour : unanimité
25.11.03.121 | Subvention association : VCPC Pour : unanimité
25.11.03.122 | CrOUPE nn Fonteneysle Pour : unanimité
25.11.03.123 Marché de travaux : aménagement du lotissement Pour : unanimité communal « Les Jacobins »
25.11.03.124 | Maroné de travaux: remplacement A poste de Pour : unanimité
25.11.03.125 | Livret d'accueil hygiène et sécurité Pour : unanimité
25.11.03.126 | PVD : avenant à la convention-cadre valant ORT Pour : unanimité
25.11.03.127 | Approbation du règlement intérieur de l’espace jeunes | Pour : unanimité
Marie-Michelle CHAIGNEAU /_-
Maire î