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Compte-Rendu - compte rendu 090623
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Ouvrouer-les-Champs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 090623)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
République Française
Département LOIRET
Commune d’'Ouvrouer-Les-Champs
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 JUIN 2023 - 20H00
Présents : Mme MONNOT Laurence, Maire, Mmes : CROZE Nadège, PRIEUR Emilie, MM : GALLIOT Olivier, GOUT Florent, GUYOT Alain, LEFEBVRE Martial, MANCEAU Corentin, PEIGNE Jean-Marc, SIROP Guillaume, VINSSIAT Tadeuse
Excusées ayant donné procuration: Mmes : CROZE Fanny à M. VINSSIAT Tadeuse, CUVILLIER LACHIZE Sylvie à M. GOUT Florent, TESSIER LEBRUN Carole à Mme CROZE Nadège
1- Le compte rendu de la séance du 13 avril 2023 est approuvé
Il - M. LEFEBVRE Martial est désigné secrétaire de séance.
Ill- Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
IV — ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023 — DESIGNATION DES DELEGUES ET SUPPLEANTS
Délégués :
alone t=Rs = mae ET EAN TT Ie Ie: TES Hombre de délégués à élire
correspondant Den CR MEET
Moins de 100 1 + Suppléant
100 à 499 31 1+ suppléant
500 à : 499 15 34 suppléants
Suppléants :
Nombre de délégués titulaires Nombre de suppléants
5 où moins 3
Pour les communes de moins de 9? 000 habitants dont le Conseil Municipal est constitué de quinze membres, 3 délégués et 3 suppléants doivent être désignés en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2025.
Le Conseil Municipal est informé que les candidats peuvent se présenter isolément ou sous
1 forme de liste. En cas de scrutin plurinominal {présentation de candidats par liste), les suffrages seront décomptés individuellement par candidat et non par liste.
L'élection est acquise au premier tour si la majorité absolue est obtenue.
En cas d'égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu.
Sont proclamés délégués, au 1er tour, à la majorité absolue :
- Mme LACHIZE CUVILLIER Sylvie — 11 voix
- Mme MONNOT Laurence - 11 voix
- M. SIROP Guillaume -— 10 voix
Sont proclamés suppléants, au 1er tour, à la majorité absolue :
- M. PEIGNÉ Jean-Marc -— 13 voix
- M. VINSSIAT Tadeuse — 11 voix
- M. GUYOT Alain — 10 voix
V — DELIBERATION 2022/61 - Anomalie de rédaction : tarifs 2023 de l'Espace Oratorien non
mentionnés dans la délibération
Le Conseil Municipal prend connaissance du fait que les tarifs 2023 de l'Espace Oratorien
étaient manquants sur la délibération 2022/61 ce qui nécessite une nouvelle délibération
afin d'éviter tout rejet de la Trésorerie lors des encaissements des fonds au titre de la
location de la salle des fêtes.
Après en avoir délibéré, et à la majorité, le Conseil Municipal, valide la rédaction d'une
nouvelle délibération avec les tarifs 2023 et 2024 inchangés et comme suit :
2023 2024
Espace Oratorien Hors Hors Commune Commune commune commune
Forfait week-end 370 € 570 € 390 € 600€ |
l jour week-end [événement le 220 € 320 € 230 € 340 € midi) ou jour férié
1 jour semaine {hors jour férié) 120 € 170 € 130 € 180 €
24/25 décembre ou 31/01 janvier 370 € 570 € 400 € 650 €
Avec ajout de la notification suivante : «Les tarifs mentionnés sont valables pour toutes
locations aux dates du 1e' janvier au 31 décembre quelque soit la date de signature du
contrat. » afin d'éviter toute quiproquo. VI - DEMANDE DE SUBVENTION FAJ et FUL :
Le Conseil Municipal est informé qu'un courrier du département a été reçu en date du 3
avril 2023 sollicitant une participation auprès des communes pour le financement des
Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et Fonds Unifié Logement (FUL).
Le Conseil Départemental du Loiret pilote le Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) et le Fonds
Unifié au Logement (FUL) regroupant le Fonds de Solidarité pour le Logement et les
dispositifs de solidarité eau, énergie et dettes téléphoniques.
La participation est fixée en 2023 comme en 2022 à 0.77 € par habitant pour le FUL et à
0.11 € par habitant pour le FAJ soit respectivement environ 424 € et 61 € pour la commune
d'Ouvrouer les Champs.
Par conséquent, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de bien vouloir émetire
un avis sur la participation à ces fonds et autoriser Madame le Maire à signer toutes les
pièces qui y sont relatives.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal, décide de ne pas attribuer la subvention aux FUL.
Après en avoir délibéré, et à l'Unanimité, le Conseil Municipal, décide de ne pas atiribuer la subvention aux FAJ.
VIL— 14 JUILLET 2023-PRESTATAIRE POUR LE TIRAGE DU FEU D'ARTIFICE
Il est mentionné que la société Feux de Loire a toujours réalisé les feux d'artifice de la
Commune et apportait satisfaction.
Un artificier s'est déplacé le vendredi 26 mai 2023 afin de valider la faisabilité des feux
d'artifice sur l'aire Bézault malgré la construction du city-stade. Celui-ci a validé
l'opération.
Un devis a été présenté pour la même prestation que les années précédentes, avec une
hausse tarifaire soit 900.00 £T.T.C la prestation en 2025.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal :
Autorise Madame le Maire à signer le devis Feux de Loire
VIIL— QUESTIONS DIVERSES :
a) Facturation eau - Il est demandé à quel moment seront reçues les factures d'eau.
M. Galliot, vice-président du SIAEP répond que leur réception ne devrait plus tarder.
b) Projet carrière : pas d'évolution
c) Projet agrandissement scierie : Madame le Maire a pris contact avec le service
urbanisme de la CCL et a sollicité l'administré pour déposer un CUb
d) SMBL : le syndicat est en attente de projet qui pourraient être subventionnés et
permettre la pérennité du Syndicat. Seuls certains projets sont concernés et les
sollicitations doivent se faire avant la fin du mois de Juin 2023. e) Prochain Conseil Municipal le mardi 19 septembre 2023 à 20 : O0.
La séance est levée à 21h49.