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Procès Verbal - PV 160720
Procès Verbal - PV 160523 sign
Procès Verbal - PV 03 11 2021 signe
Procès Verbal - PV 180620
Compte-Rendu - compte rendu 090623
Procès Verbal - PV 260520
Procès Verbal - PV 090623
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 090623)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
LE MALESHERBOIS
23-06-AFG-01
DESIGNATION
DES
DELEGUES
TITULAIRES
ET
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
DU
24
SEPTEMBRE
2023.
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
«
LE
MALESHERBOIS
»
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin
à 19h00,
le conseil
municipal
du
Malesherbois,
légalement
convoqué
le deux
juin
deux
mille
vingt-trois,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Madame
Joëlle
PASQUET,
1°
Maire-Adjoint.
ETAIENT
PRÉSENTS
:
MMES
BARAO
FERREIRA,
BECHU,
BERTHELOT
CHRISTINE,
BERTHELOT
ISABELLE,
DAUVILLIERS,
MARTIN,
PASQUET,
PIEDFERRE,
QUEMENER,
ROULLET,
SABY
ET
SONATORE
ET
MM.
BERCHER,
BOUTEILLE,
CATINAT,
CHANCLUD,
DELMAS,
DELMOND,
FAURIE,
GUERIN,
JOUSSON,
LAROCHE,
MATIGNON ET
SENET.
AVAIENT
DONNE
POUVOIR
: MME
BAFFOY
À
MME
PIEDFERRE,
M.
GAURAT
À
MME
PASQUET,
MME
LACHAUD
À
MME
BECHU,
MME
MARCHAND
A
M.
BERCHER,
M.
POINCLOUX
À
M.
BOUTEILLE.
ETAIENT
ABSENTS
OU
EXCUSES
: MM.
BEVILLARD,
CIRET,
GIRARD
ET
PROUX.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
GUERIN.
NOMBRE
DE CONSEILLERS
MUNICIPAUX
EN
EXERCICE :
33
PRESENTS :
24
POUVOIRS :
5
ABSENTS
ET/OU
EXCUSES :
4
VOTANTS :
29
QUORUM
:
17
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
« LE MALESHERBOIS
» DU 16 MAI 2023.
Aucune
remarque
n'étant
apportée,
ce
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité. Nous
devons,
toujours
dans
l'optique
de sécuriser
la distribution
d’eau
potable,
raccorder
les châteaux
d’eau
de
Mainvilliers,
de Nangeville
et d’Orveau-Bellesauve.
Pour
cela,
nous
devons
acquérir
des
parcelles
situées
à
Oinville,
le
long
de
la
route
départementale
24,
au
pied
des silos agricoles,
pour
construire
un
réservoir
semi-enterré
ainsi
que
les
ouvrages
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du site, selon
le plan joint à la présente
délibération.
Ces
parcelles
sont
la propriété
de
deux
personnes
différentes
et nous
nous
proposons
de
les
acquérir
par
voie
amiable,
dans
le cadre
d’une
acquisition
amiable
au
prix
de
0.55
euro
le m°.
Cette
acquisition
est située
hors
du
champ
réglementaire
de l'évaluation
domaniale.
La présente
délibération
a pour
but
d’autoriser M.
le Maire
ou
l’adjoint délégué
à signer les actes
correspondants
et à incorporer
ces parcelles
dans
le domaine
communal.
Mme
Christine
BERTHELOT
indique
que
ces
terrains
se
situent
au
pied
des
silos
de
Oinville,
sur
la
commune
déléguée
de
Mainvilliers.
La
commune
a
besoin
de
ces
terrains
pour
créer
une
réserve
d’eau
enterrée,
dans
le
cadre
de
l’interconnexion
des
châteaux
d’eau.
Comme
indiqué
dans
l’exposé
des
motifs,
ces
parcelles
sont
achetées
au
prix d’un
terrain
agricole,
soit 0.55
€ Le m°.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
APPROUVE
l'acquisition
des
parcelles
sises
à Mainvilliers
appartenant
à deux
propriétaires
:
- M.
ROUX
pour
la
parcelle
cadastrée
C
n° 0086,
d’une
superficie
de
600
m°,
au
prix
de330€;
- Mme
HARDY-PERON
pour
les
parcelles
cadastrées
C
n°
0192
et 194,
d’une
superficie
de
4198
m°, au
prix de 2 309 €.
>
DECIDE
d'acquérir
lesdites
parcelles
au
prix
de
la terre
agricole,
soit
0,55
€ le
m°.
>
DECIDE
d'intégrer
ces
lots dans
le domaine
public
communal.
>
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier
et
notamment
l’acte
notarié
nécessaire
à la réalisation
de
la vente.
>
PRECISE
que
les frais d’acte
notarié
seront
à la charge
de
la commune.
>
PRECISE
que
les
dépenses
correspondantes
seront
inscrites
au
chapitre
21
du
budget
eau
de
l’exercice
concerné.
+“
FINANCES.
23-06-FIN-04
ADOPTION
DU
COMPTE
DE GESTION
2022
- BUDGET
PRINCIPAL.
Résultats
de
l’exercice
2022 :
DEPENSES
RECETTES
RESULTAT
EXERCICE
FONCTIONNEMENT
8 614
631.30
8 642
404.99
27
7173.69
INVESTISSEMENT
3 145 573.69
4 260
947.31
1115
373.62
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 Résultats
de
clôture
2022
:
TU
À BALE
E
RESULTAT
RESULTAT
DE
2021
INVEST 2022
EXERCICE
2022
CLOTURE
2022
FONCTIONNEMENT
4811
652.64
|
-2474578.00
27
773.69
2 364
848.33
INVESTISSEMENT
- 135
413.56
1115
373.62
979
960.06
Le
Conseil
municipal
est invité
à approuver
le compte
de
gestion
de
la commune,
établi par
Mme
TREMINTIN,
comptable
public,
pour
l'exercice
2022.
M.
BERCHER
rappelle
que
le
compte
de
gestion
avait
été
évoqué
lors
d’une
séance
précédente
mais
les
montants
n'avaient
pas
encore
été
arrêtés
de
façon
définitive
par
la Trésorerie.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
du
budget
communal,
établi
par
Madame
Nathalie
TREMINTIN,
comptable
public,
pour
l'exercice
2022
dont
les
écritures
sont
conformes
à
celles
du
Compte
Administratif
établi
par
Monsieur
le Maire
pour
le
même
exercice.
23-06-FIN-05
ADOPTION
DU
COMPTE
DE GESTION
2022
- BUDGET
ANNEXE
DE
L'EAU.
Résultats
de
l’exercice
2022
:
DEPENSES
RECETTES
RESULTAT
EXERCICE
EXPLOITATION
624
736.41
1137
819.17
513
082.76
INVESTISSEMENT
663
811.88
1
747
967.94
1
084
156.06
Résultats
de
clôture
2022
:
MOTURe
À Rec
E
RESULTAT
RESULTAT
DE
2021
INVEST
2022
EXERCICE
2022
CLOTURE
2022
EXPLOITATION
2475
221.59
- 1
500
000.00
513
082.76
1
488
304.35
INVESTISSEMENT
639
176.41
1
084
156.06
1723
332.47
Le
Conseil
municipal
est invité
à approuver
le compte
de
gestion
de
la commune,
établi par
Mme
TREMINTIN,
comptable
public,
pour
l'exercice 2022.
M.
BERCHER
explique
qu'il
s’agit
de
la
même
chose
que
pour
la
délibération
précédente,
mais
pour
le
budget
annexe
de
l’eau.
Le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITÉ
:
>
APPROUVE
le
Compte
de
Gestion
du
budget
annexe
eau,
établi
par
Madame
Nathalie
TREMINTIN,
comptable
public
pour
l’exercice
2022,
dont
les
écritures
sont
conformes
à
celles
du
Compte
Administratif
établi
par
Monsieur
le Maire
pour
Le même
exercice.
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 23-06-FIN-06
ADOPTION
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
- BUDGET
PRINCIPAL.
Mme
PASQUET
ne
vote
pas
pour
le pouvoir
confié
par
M.
le Maire.
Le
compte
administratif
retrace
toutes
les
recettes
et
les
dépenses
réalisées
au
cours
d’une
année.
Le
compte
administratif
rapproche
les
prévisions
budgétaires
inscrites
au
budget
primitif
des
réalisations
effectives
en
dépenses
et
en
recettes
pour
les
deux
sections.
Il se
présente
formellement
de
la
même
manière
que
le budget
pour permettre
la comparaison
et présente
les résultats
comptables
de
l'exercice.
Il comporte
deux grandes
sections
bien
distinctes :
-
la section
de fonctionnement
qui concerne
la gestion
courante
de
la commune,
-
la section
d'investissement
qui porte
sur des
opérations
annuelles
ou
quelquefois
pluriannuelles.
Contrairement
à
un
budget,
qui
doit
être
équilibré
(dépenses
=
recettes
pour
chaque
section),
le
compte
administratif qui retrace
les mouvements
effectués,
fait ressortir des
écarts
entre
les dépenses
et les recettes
de
chaque
section.
Cette
comptabilité
permet
de
suivre
en
permanence
la consommation
des
crédits
et de
s'assurer
du
respect
des
autorisations
budgétaires
votées.
Elle
a
également
pour
objectif
de
dégager
les
résultats
budgétaires
de l'exercice.
Les
informations
contenues
dans
le
compte
administratif
sont
concordantes
avec
celles
présentées
dans
le
compte
de
gestion
établi par
le comptable
public.
Il constitue
l'arrêté
des
comptes
de
la collectivité
à la clôture
de
l'exercice
budgétaire
qui intervient au plus
tard
le 30 juin
de
l’année
N+1.
Précisions
:
Les
opérations
dites
« réelles
» sont
les opérations
qui ont
un
impact
direct sur la trésorerie
;
il s'agit
d’encaissements
et de
décaissements
effectifs.
Les
opérations
dites
« d'ordre
» (ex: amortissements)
n'ont pas
de
conséquences
sur la trésorerie,
elles
ne
représentent
que des
jeux
d'écriture.
Elles
ne
donnent
lieu
ni à encaissement,
ni à décaissement.
Résultats
de
l’exercice
REALISE
RESULTAT
DE
REPORT
RESULTAT
RESULTAT
DE
2022
L’EXERCICE
2021
CLOTURE
2022
Dépenses
- FONCT
8 614
631.30
+
27
773.69
+2
337
074.64
+
2364
848.33
Recettes
- FONCT
8 642
404.99
Dépenses
- INVEST
3 145
573.69
+
1115
373.62
- 135
413.56
+
979
960.06
Recettes
- INVEST
4 260
947.31
Niveau
d’endettement
L’encours
de
la dette
au
31/12/2022
est de
3.964
ME.
Les
régularisations
avec
la trésorerie
sont
toujours
en
cours.
Dépenses
section
de
fonctionnement
Chapitre
CA
2022
CA
2021
CA
2020
011
CHARGESÀ
CARACTERE
GENERAL
2 221
943.83
2196583|
1937514
012
FRAIS
DE
PERSONNEL
ET
CHARGES
ASSIMILEES
4 729
357.92
4773884|
4560457
014
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
69 373.00
75 873
90 194
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTION
826
900.95
784
032
800
060
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 e
|7
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
637
485.02
641
415
688
038
66
CHARGES
FINANCIERES
125
809.38
127419
139
653
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
3
761.20
3253
18
676
Total
Dépenses
8 614
631.30
8602460|
8234592
Les
charges
à
caractère
général,
chapitre
O11,
regroupent
les
dépenses
courantes
correspondant
au
fonctionnement
de
la
commune
mais
également
celles
liées
à
une
action
de
politique
publique
telles
que
des
études,
des
honoraires,
des
animations
culturelles,
des
manifestations
évènementielles,
….
L'ensemble
des
dépenses
liées
au
personnel
se
trouve
au
sein
du
chapitre
012.
Ce
dernier
regroupe
tant
les
salaires
et charges
que
les formations,
assurances,
actions
sociales,
….
Le
chapitre
65
retrace
les
dépenses
afférentes
aux
subventions
aux
associations,
aux
indemnités
et cotisations
des
élus,
aux
contributions
aux
syndicats
intercommunaux,
aux
créances
éteintes
et admissions
en
non-valeur
et
à
la subvention
au
CCAS.
Le
chapitre
66
comprend
le remboursement
des
intérêts
de
la dette
(le remboursement
du
capital
est supporté
par
la section
d'investissement).
Les
charges
exceptionnelles
regroupées
au
chapitre
67
comprennent
les
dépenses
relatives
aux
éventuels
remboursements
de
produits
des
services
(cantines,
spectacles,
funéraire)
et annulations
de
titres
sur
exercices
antérieurs. Le
chapitre
014
détaille
les
atténuations
de
produits
notamment
le
Fonds
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et Communales
(FPIC).
Le chapitre
042
retrace
les écritures
de dotations
aux amortissements
(opération
d'ordre).
Recettes
section
de
fonctionnement
Chapitre
CA
2022
CA
2021
CA
2020
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
REPORTE
2337
074.64
4 108 252
3 585 533
013
ATTENUATIONS
DE
CHARGES
264
585.64
101
847
120
158
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTION
5 202.00
16 903
5 714
70
PRODUITS
DES
SCES,
DU
DOMAINE
ET
VENTES
DIVERSES
541
144.16
912
059
541
678
73
IMPOTS
ET
TAXES
4 991
365.17
5 550 296
6 202 245
74
DOTATIONS
ET PARTICIPATIONS
2 515
572.49
2 368
653
1 784
608
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
130
060.28
158 430
112 368
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
194
475.25
168
702
189 215
Total
Recettes
10
977
250.46
13
414
112
12
566
452
Le
chapitre
013
comprend
notamment
les
remboursements
de
rémunérations
et charges
de
personnel
suite
aux
arrêts
maladie
et accidents
du
travail.
Le
chapitre
70
concerne
les
produits
des
services.
La
diminution
des
recettes
fait
suite
au
transfert
de
compétence. Le
chapitre
73
regroupe
les
recettes
de
fiscalité
locale
ainsi
que
l'attribution
de
compensation.
Cette
dernière,
suite
au
transfert
du
scolaire,
a
baissé
sur
l'exercice
2022
et
disparaïtra
totalement
sur
2023
des
recettes
de
fonctionnement. Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 Page
[8
Les
dotations
(DGF)
- compensations
de
l'Etat
et
financements
de
partenaires
institutionnels
sont
réunis
au
chapitre
74.
Le chapitre
75 est constitué principalement
des recettes issues
de l'encaissement
des
locations
et loyers.
Les produits
exceptionnels
inscrits
au
chapitre
77 reprennent
les annulations
de
charges
2021
rattachées
et non-
réalisées,
ainsi que
l'enregistrement
des
cessions
des immobilisations.
Le
chapitre
042
comprend
les écritures
d'ordre
relatives
à la reprise
de
subventions
d'investissement.
Dépenses
section
d'investissement
Chapitre
CA
2022
CA
2021
CA
2020
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
135
413.56
120
652
040
OPERATIONS
D'ORDRE
5
202.00
16
903
5 714
13
SUBVENTIONS
15
514.17
26
561
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
74
688.34
2205
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
532
538.76
502
647
630
200
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
220
020.90
224
035
50 235
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
1141
556.84
586
848
1 661
981
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
1156
052.68
163
194
52
490
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
129
567
75
072
Total
Dépenses
3280987.25|
1743846
2 541 491
Recettes
section
d’investissement
Chapitre
CA 2022
CA 2021
CA 2020
001
RESULTAT D'INVESTISSEMENT
REPORTE
909
408
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTION
826
900.95
784
032
800
060
10
DOTATIONS,
FONDS
DIVERS
2474
578.00|\
697051
324
567
10
1068
RESERVES
387
901.86
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
245
565.94|
126141
154
587
16
EMPRUNTS
ET
DETTES
ASSIMILEES
6 230.02
1 208
204
145
23
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
34
381.94
27
IMMOBILISATIONS
FINANCIERES
274.25
45
OPERATIONS
SOUS
MANDAT
285
114.35
Total
Recettes
4 260
947.31 |
1 608 433
2419
330
Etat
des
restes
à réaliser
DEPENSES
RECETTES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
173
838 |
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
343
499
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
99
045 |
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
300
000
45
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
347
584.58
TOTAL |
620
466.91
TOTAL |
643
499.00
Aucune
question
n’est
posée
après
la
présentation
de
M.
BERCHER.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
ARRETE
le compte
administratif
2022
du
budget
principal
« Le
Malesherbois
».
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 iage|9
>
CONSTATE
un
résultat
de
clôture
2022
de
deux
millions
trois
cent
soixante-quatre
mille
huit
cent
quarante-huit
euros
et
trente-trois
centimes
(2 364
848.33€)
en
section
de
fonctionnement
et
de
neuf
cent
soixante-dix-neuf
mille
neuf
cent
soixante
euros
et
six
centimes
(979
960.06€)
en
section
d'investissement.
>
CONSTATE
six
cent
vingt
mille
quatre
cent
soixante-six
euros
et
quatre-vingt-onze
centimes
(620
466.91€)
de
restes
à réaliser
en
dépenses
d'investissement.
>
CONSTATE
six
cent
quarante-trois
mille
quatre
cent
quatre-vingt-dix-neuf
euros
(643
499€)
de
restes
à
réaliser
en
recettes
d'investissement.
23-06-FIN-07
ADOPTION
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
- BUDGET
ANNEXE
DE L'EAU.
Mme
PASQUET
ne
vote
pas
pour
le pouvoir
confié
par
M.
le Maire.
Le
compte
administratif
retrace
toutes
les
recettes
et
les
dépenses
réalisées
au
cours
d’une
année.
Le
compte
administratif
rapproche
les
prévisions
budgétaires
inscrites
au
budget
primitif
des
réalisations
effectives
en
dépenses
et
en
recettes
pour
les
deux
sections.
Il se
présente
formellement
de
la
même
manière
que
le
budget
pour permettre
la comparaison
et présente
les résultats
comptables
de l’exercice.
Il comporte
deux grandes
sections
bien
distinctes :
-
la section
d'exploitation
qui
concerne
la gestion
courante,
-
la section
d'investissement
qui porte
sur les opérations.
Les
informations
contenues
dans
le
compte
administratif
sont
concordantes
avec
celles
présentées
dans
le
compte
de gestion
établi par
le comptable
public.
Résultats
de
l’exercice
REP.
REALISE
RESULTAT
DE
RES
er
INVESTISSEMENT
RESULTAT
DE
,
2022
L’EXERCICE
2021
2022
CLOTURE
2022
EXPLOITATION
Dépenses
624
736.41
513
082.76
2475
221.59
- 1
500
000.00
1
488
304.35
Recettes
1137
819.17
INVESTISSEMENT
Dépenses
663
811.88
1
084
156.06
639
176.41
1723
332.47
Recettes
1
747
967.94
Niveau
d'endettement
L’encours
de
la dette
au
31/12/2022
est de
200
344
euros.
Section
d’exploitation
Dépenses Chapitre
CA 2021
CA 2021
CA 2020
011
CHARGESÀ CARACTERE
GENERAL
392 864.98
200 270.48 |
254 034.93
012
FRAIS DE PERSONNEL
ET CHARGES ASSIMILEES
139 264.71
57872.47|
95411.25
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 ze
|10
042
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTION
74 483.94
97 803.53|
97 926.71
65
AUTRES
CHARGES
DE GESTION
COURANTE
8 269.95
29022.27|
62 284.36
66
CHARGES
FINANCIERES
6 718.90
7 350.17
9 733.71
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
3133.93
2 000.00
0.00
Total Dépenses
624
736.41
394 318.92 |
519 390.96
Recettes Chapitre
CA 2022
CA 2021
CA 2020
002
RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
REPORTE
975 221.59 |
2130
362.12
1 827 868.63
70
PRODUITS
DES
SCES,
DU
DOMAINE
ET VENTES
DIVERSES
1119
640.74
723 861.92
807 607.53
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
12
658.39
11
186.55
4 933.65
77
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
5 520.04
2 445.81
3 805.44
Total Recettes
2113040.76
|
2869
540.51
2 649
753.08
Section
d’investissement
Dépenses Chapitre
CA 2022
CA 2021
CA 2020
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
0.00
481
379.84
13
SUBVENTION
D'INVESTISSEMENT
24
770.00
0.00
0.00
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILEES
20 515.30
26 098.96
94 201.16
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
52 551.71
39 629.00
115 556.65
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
565
974.87
43 390.45
32 509.74
Total Dépenses
663
811.88
109 118.41
723 647.39
Recettes Chapitre
CA 2022
CA 2021
CA 2020
001
RESULTAT
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
639 176.41
404
955.29
0.00
040
OPERATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTION
74 483.94
97 803.53
97 926.71
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
173 484.00
245 536.00
0.00
1068
RESERVES
1 500
000.00
0.00
67 916.29
Total Recettes
2387
144.35
748 294.82
165 843.00
Etat
des
restes
à réaliser
DEPENSES
RECETTES
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
2 505.07
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
55 689.76
TOTAL |
58 194.83
TOTAL
Comme
pour
la délibération
précédente,
les
élus
n’ont
pas
de
questions
après
la
présentation
de
M.
BERCHER.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
ARRETE
le compte
administratif
2022
du
budget
annexe
« eau
».
>
CONSTATE
un
résultat
de
clôture
2022
excédentaire
de
un
million
quatre
cent
quatre-vingt-huit
mille
trois
cent
quatre
euros
et
trente-cinq
centimes
(1 488
304.35€)
en
section
d'exploitation
et
de
un
million
sept
cent
vingt-trois
mille
trois
cent
trente-deux
euros
et
quarante-sept
centimes
(1
723
332.47€)
en
section
d'investissement.
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 Page
|1l
>
CONSTATE
cinquante-huit
mille
cent
quatre-vingt-quatorze
euros
et
quatre-vingt-trois
centimes
(58
194.83€)
de
restes
à réaliser
en
dépenses
d'investissement.
23-06-FIN-08
AFFECTATION
DES
RESULTATS
EXERCICE
2022
- BUDGET
PRINCIPAL.
Le
vote
du
compte
administratif et du
compte
de gestion
constitue
l'arrêté
des
comptes
de
la commune.
Au
titre
de
l'exercice
clos,
il fait ressortir
un
résultat
de
la section
de
fonctionnement
et le solde
d’exécution
de
la section
d'investissement
corrigé
des restes
à réaliser.
La
M57
encadre
les
modalités
d'affectation
du
résultat
de
fonctionnement.
Lorsque
la
section
d'investissement
fait
apparaître
un
besoin
de
financement,
le
résultat
de
fonctionnement
doit
être
affecté
en
priorité
à
la
couverture
de
ce
besoin
(compte
1068)
et
le
solde,
selon
la
décision
de
l’assemblée
délibérante,
est
inscrit
en
excédents
de
fonctionnement
reportés
(reports
à
nouveau
compte
002)
ou
en
dotation
complémentaire
de
réserves
(comptes
1068).
Résultat
de
fonctionnement
A.
Résultat
de
l’exercice
27
773.69
B.
Résultats
antérieurs
reportés
4 811
652.64
V. Part
affectée
à l'investissement
2022
- 2474
578.00
Résultat
à affecter
C=A+B-V
2 364
848.33
Solde
d'exécution
de
la section
d'investissement
D.
Solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
ROO1
979
960.06
E. Solde
des
restes
à réaliser d'investissement
23
032.09
Besoin
de
financement
F = D+E
1 002
992.15
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
Affectation
en
réserves
R1068
en
investissement
-
Couverture
minimale
du
besoin
de
financement
« F »
Report
en
fonctionnement
ROO2
2 364
848.33
Le montant
affecté
est identique
au montant
repris par anticipation
au budget
primitif 2023.
Le
Conseil
municipal
est invité
à approuver
l’affectation
des
résultats
proposée.
M.
BERCHER
donne
lecture
de
l'exposé
des
motifs.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
APPROUVE
l'inscription
de
la somme
de
2 364
848.33€
au
compte
R002
en
section
de fonctionnement
du
budget
principal
2023.
23-06-FIN-09
AFFECTATION
DES
RESULTATS
EXERCICE
2022
- BUDGET
ANNEXE
DE L'EAU.
Le
vote
du
compte
administratif et du
compte
de
gestion
constitue
l’arrêté
des
comptes
de
la commune.
Au
titre
de
l'exercice
clos,
il fait
ressortir
un
résultat
de
la
section
d'exploitation
et
le
solde
d’exécution
de
la
section
d'investissement
corrigé
des
restes
à réaliser.
Lorsque
la section
d'investissement
fait apparaître
un
besoin
de
financement,
le résultat
d'exploitation
doit
être
affecté
en
priorité
à
la
couverture
de
ce
besoin
(compte
1068)
et
le
solde,
selon
la
décision
de
l'assemblée
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 Page
|12
délibérante,
est
inscrit
en
excédents
d'exploitation
reportés
(reports
à
nouveau
compte
002)
ou
en
dotation
complémentaire
de
réserves
(comptes
1068).
Résultat
d’exploitation
À.
Résultat
de
l'exercice
513
082.76
B.
Résultats
antérieurs
reportés
2 475
221.59
V.
Part
affectée
à l'investissement
2022
- 1 500
000.00
Résultat
à
affecter
C=
A+B-V
1
488
304.35
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
D.
Solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
RO01
1723
332.47
E. Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
-58
194.83
Besoin
de
financement
F =
D+E
1665
137.64
AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
Affectation
en
réserves
R1068
en
investissement
Couverture
minimale
du
besoin
de
financement
«F
»
1
000
000.00
Report
en
exploitation
R0OO2
488
304.35
Le montant
affecté
est identique
au montant
repris par anticipation
au
budget primitif 2023.
Le
Conseil
municipal
est invité
à approuver
l'affectation
des
résultats
proposée.
M.
BERCHER
porte
à la connaissance
des
élus
le montant
des
affectations.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
APPROUVE
l'inscription
de
la
somme
de
488
304.35
€
au
compte
R002
en
section
d’exploitation
du
budget
annexe
eau
2023.
>.
APPROUVE
l'inscription
de
la
somme
de
1 000
000.00
€ au
compte
R1068
en
section
d'investissement
du
budget
annexe
eau
2023.
%
CULTURE-COMMUNICATION-VIE
ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
23-06-CAP-10
ADOPTION
DES TARIFS TRIMESTRIELS
DE L’ECOLE
MUNICIPALE
DE MUSIQUE
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2023
/ 2024.
Pour
mémoire,
le 23
mai
2019
étaient
votés
les
tarifs pour
l’année
2019/2020
avec
une
augmentation
de
+1,5%
par
rapport
à
l’année
précédente.
Le
18
juin
2020
était
votée
une
exonération
de
facturation
pour
le
3°"°
trimestre
de
l’année
2019/2020
liée à la crise sanitaire.
Le 24 septembre
2020
étaient
votés
les tarifs pour
l’année
2020/2021
diminués
de
1/33°"°
en
raison
du
nombre
de
séances
ne
pouvant
pas
être
assuré
dans
leur
totalité.
La
grille
des
tarifs
est restée
inchangée
depuis
l’année
scolaire
2019/2020.
La
commission,
réunie
le 3 mai
2023,
a pris
connaissance
des
évolutions
possibles
des
tarifs
(grilles
avec
+1.5%,
+5
%,
+10
%),
et
des
taux
de
participation
des
familles
aux
coûts
de
fonctionnement
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique. La
commission
a également
pris
connaissance
des
évolutions
budgétaires
et des
effectifs
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique.
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 .|13
La
commission
propose
une
augmentation
de
3
%
des
tarifs,
par
rapport
à
l’année
2022/2023,
pour
l’année
scolaire 2023/2024
de l'Ecole Municipale
de Musique.
Il'est demandé
au
Conseil
municipal
d'adopter
les
tarifs
trimestriels
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique
à compter
du 1° septembre
2023
pour l’année
scolaire 2023/2024.
Mme
PASQUET
indique
que
la
commission
propose
de
voter
une
hausse
de
3
%
des
tarifs
de
l’école
de
musique
pour
la
prochaine
année
scolaire.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITÉ
:
>
ADOPTE
les
différents
tarifs
trimestriels
de
l'Ecole
Municipale
de
Musique
du
Malesherbois
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024,
tels
que
présentés
ci-dessus.
>
PRECISE
que
la grille
des
tarifications
sera
applicable
pour
la
rentrée
scolaire
au
1°
septembre
2023
et
sera
portée
à la connaissance
de
toute
personne
s'inscrivant
à l'Ecole
Municipale
de
Musique.
>
PRECISE
que
les
recettes
correspondantes
sont
inscrites
aux
budgets
des
exercices
considérés,
au
chapitre
70.
>
PRECISE
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
Centre
des
Finances
Publiques
de
Pithiviers.
INFORMATIONS
DIVERSES
=
ECOLE
DE
MUSIQUE.
Mme
PASQUET
informe
que
le
professeur
de
violon
est
en
arrêt
depuis
un
certain
temps.
Elle
espère
qu’elle
pourra
revenir
à
la rentrée
pour
que
les élèves
ne soient
pas
trop
perdus.
Arrivée
de
M.
le Maire
pour
la fin de
la séance.
#
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JEUNES.
Mme
SONATORE
indique
qu’une
distribution
de
flyers
va
être
faite
pour
informer
de
la
mise
en
place
du
Conseil
Municipal
de
Jeunes,
dès
les
mois
de
septembre
et octobre
prochains.
=
CLUB
DE
BASKET
BALL.
M.
DELMOND
souhaite
féliciter
le club
de
basket
de
la commune
pour
le titre obtenu
par
l’équipe
des
moins
de
20
ans.
Il veut
mettre
l’accent
sur
le président
et son
équipe
qui
ont
effectué
un
travail
exceptionnel,
en
moins
de
trois
ans.
Il veut
aussi
remercier
les
membres
de
la
commission
« vie
sportive
» d'accorder
des
subventions,
notamment
à ce club,
et remercie
également
le Conseil
municipal
de
les valider sans
les diminuer.
.
COMITE
DE
JUMELAGE.
Mme
PASQUET
rappelle
que
la
commune
à
reçu
une
délégation
venue
de
Brück.
Les
Allemands
ont
suivi
la
route
de
la
rose
et
ont
été
ravis
de
cette
découverte.
Ils ont
également
visité
Yèvre
le
Châtel,
le
château
de
Chamerolles,
Fontainebleau
et ont
dîné
au
« Diamant
Bleu
», à
Barville
en
Gâtinais.
Le
groupe de
jeunes
qui
les
accompagnait
a
visité
Paris.
Le
dimanche
soir,
un
repas
partagé
était
organisé
et
des
cadeaux
ont
été
échangés.
La
commune
a offert quatre
rosiers
provenant
de
la roseraie
d'André
Eve.
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 .|14
La
présidente
du
Comité
de
Jumelage
a de
nouveau
fait part de son
souhait
de
démissionner
de
la présidence
de
cette
association.
Une
assemblée
générale
est
organisée
la
semaine
prochaine.
Mme
PASQUET
pense
qu’une
personne
serait
intéressée
pour
reprendre
la
présidence
du
Comité.
M.
LAROCHE
a
participé
pour
la
première
fois
à
cet
échange.
Il a
remarqué
que
les
Brückois
sont
plus
jeunes
que
les
Malesherbois.
Il
pense
qu'il
faudrait
se
rapprocher
du
collège,
même
si
l’allemand
n’y
est
plus
enseigné.
M.
le
Maire
indique
que
l’une
des
allemandes
va
se
rapprocher
des
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
qui
seraient
intéressés
par
un
échange.
Il faut
créer
du
lien
pour
rajeunir
le Comité
de
Jumelage.
m
ETAT
DES
LIEUX
DES
SALLES.
Mme
MARTIN
demande
pour
quelle
raison
il
n’y
a
plus
d’état
des
lieux
pour
les
locations
faites
par
les
associations
alors
qu’il
y
en
a
encore
pour
les
particuliers.
Mme
PASQUET
indique
que
les
associations
sont
respectueuses
des
biens
publics
et rendent
les salles
propres.
M.
BERCHER
ajoute
que
la
commune
à
souhaité
l'équité
pour
toutes
les
associations.
En
effet,
il
n’y
a
pas
d'état
des
lieux
pour
les
gymnases
ou
même
lorsque
les
clubs
des
anciens
utilisent
une
salle.
Il précise
que
cela
permet
également
de
réaliser des
économies.
M.
le Maire
souligne
qu'il est aussi
compliqué
de trouver
du
personnel
pour
réaliser
ces
états
des
lieux.
"
COMITE
DES
FETES
DE
MANCHECOURT.
Mme
SONATORE
informe
que
le Comité
des
Fêtes
de
Manchecourt
organise
son
vide-grenier
le samedi
24 juin
prochain,
de
15
heures
à
22
heures.
Elle
invite
également
les
élus
à venir
soutenir
les
équipes
lors
du
tournoi
de
foot
annuel,
le dimanche 25
juin
2023.
.
REMERCIEMENTS.
M.
le
Maire
informe
les
élus
que
des
remerciements
ont
été
envoyés
à
la
commune,
suite
au
versement
de
subventions.
Il s’agit de
la MFR
du
Pithiverais
et de
la bibliothèque
sonore
d'Orléans.
"
MINISTRE
DE
L’EDUCATION
NATIONALE.
M.
le
Maire
à
eu
l’occasion
de
recevoir
le
Ministre
de
l’éducation
nationale,
M.
Pap
NDIAYE,
lors
de
l'inauguration
du
collège
Simone
Veil
à Pithiviers
en
début
de
semaine.
Il a discuté
personnellement
avec
lui
et
précise
que
le Ministre
est
originaire
du
territoire
car
sa
mère
habitait
Villiers-Martin.
Il a d’ailleurs
hérité
de
terrains
agricoles
sur
la
commune
de
Manchecourt.
Le
Ministre
est
très
attaché
au
territoire
et
conserve
d'excellents
souvenirs
d'enfance.
Il a
demandé
à
M.
le
Maire
de
transmettre
toutes
ses
amitiés
aux
membres
du
Conseil
municipal.
"
RANDONNEE.
M.
DELMOND
indique
que
des
randonnées
sont
organisées
par
l’association
des
« Marcheurs
Malesherbois
»,
dimanche
prochain,
avec
plusieurs
circuits.
Le
plus
court
est de 8 kilomètres.
Il invite
les élus
à y participer.
*
CEREMONIE
DU
18
JUIN.
M.
le Maire
espère
que
les élus
seront
nombreux
à assister
à la cérémonie
du 18
juin.
s
CONSEIL
MUNICIPAL.
M.
le
Maire
rappelle
qu’un
Conseil
municipal
est
normalement
programmé
le 26 juin
prochain.
Il indique
aux
élus
qu'il
risque
très
probablement
d’être
annulé.
Une
information
leur
sera
faite
Le plus
tôt
possible.
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023 Page
[15
"
FETE
NATIONALE.
Mme
PASQUET
informe
qu’une
retraite
aux
flambeaux
précèdera
le
feu
d'artifices
et
le
bal
populaire,
le
13
juillet
prochain.
.
BIBLIOTHEQUE.
Mme
PASQUET
demande
aux
élus
si certains
d’entre
eux
consultent
Instagram.
Elle
leur
pose
cette
question
car
la
bibliothèque
dispose
d’un
compte
Instagram.
Elle
les
invite
donc
vivement
à
s'y
abonner
car
il
est
toujours
en
mouvement
avec
de
nombreuses
informations.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
diverses
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 20h09.
Le secrétaire
de séance, 7
Mich
LU) ERIN
a
Séance
du
Conseil
municipal
du
9 juin
2023