Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - cc2
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 202
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 240
unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2024 03 07 attrib mp travaux aep uzelle
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Vallées Vertes - 2024 03 07 attrib mp travaux aep uzelle)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Religion et laïcité, Jeunesse,
1 DÉLIBERATION N° 2024-03-07
Régie eau et assainissement : Attribution du marché de travaux AEP sur
la commune d’Uzelle
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 21 mars 2024
2024-03-07
Nombre de délégués titulaires en exercice : 75
Nombre de délégués titulaires présents : 46 (dont suppléés : 2)
Nombre de délégués titulaires absents : 29 (dont représentés : 4)
Votants : 50
Le 21 mars 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Deux Vallées Vertes s’est
réuni au siège de la CC2VV à Pays-de-Clerval (25340), sur la convocation qui leur a été adressée par M. Bruno
BEAUDREY, Président, le 15 mars 2024.
PRESENTS :
Bruno BEAUDREY (Etrappe), Nathalie BELZ (L’Isle sur le Doubs), Raymond BOBY (Bournois), Claude BOURIOT
(L’Isle sur le Doubs), Jacky BOUVARD (Trouvans), Christophe BOUVIER (Médière), Alexandre CHAILLET
(Montussaint), Martine COLLERY (Rougemont), Claude COURGEY (Rougemont), Joseph CUENOT (Mésandans),
Marc-André DODIVERS (Blussans), Christian DROUVOT (Saint-Georges-Armont), Marie-Hélène EVRARD
(Tallans), Pascal FALLOT (Rang), Marc FARINE (Roche-lès-Clerval), Jeanne-Antide FELEZ (Lanthenans), Nathalie
FRITSCH (Rognon), Edwige GARRESSUS (Hyémondans), Alain GIRARDOT (Gondenans-Montby), Nicolas
GRUNEISEN (Cubry), Chantal JACQUEMIN (Arcey), Philippe JANUEL (Avilley), Gérard JOUILLEROT (Anteuil),
Catherine LAIGNEAU (Désandans), Michel LAURENT (L’Isle sur le Doubs), Emmanuelle LAVILLE (Uzelle), Martine
LOHSE (l’Isle sur le Doubs), Pierre MAHON (Cubrial), Martine MARQUIS (Pays-de-Clerval), Virginie MERCIOL
(Marvelise), René MOREL (Pays-de-Clerval), Stéphanie PACCHIOLI (L’Isle sur le Doubs), Joëlle PAHIN (L’Isle sur le
Doubs), Alain PASTEUR (Arcey), Marie-Blanche PERNOT (Blussangeaux), Frédérique PETITJEAN (Branne), Alain
ROTH (L’Isle sur le Doubs), Pierre RUPP (Fontenelle-Montby), Cyril SIMONIN (Appenans), Emmanuel SPADETTO
(Mondon), Laurent TOURTIER (L’Isle sur le Doubs), Francis USARBARRENA (l’Isle sur le Doubs), Jean-Claude
VERMOT (Pays de Clerval),Marie-Pierre VERNAY (Pompierre sur Doubs).
ABSENTS EXCUSES :
Georges CONTEJEAN (Geney), Michel GONIN (Viethorey), François HERMOSILLA (Faimbe), Claude HUEBER
(Onans), Michaël HUGONIOT (Arcey), Fabrice VRILLACQ (Gémonval).
République Française
Département du Doubs
Arrondissement de Montbéliard 2 DÉLIBERATION N° 2024-03-07
Régie eau et assainissement : Attribution du marché de travaux AEP sur la
commune d’Uzelle
ABSENTS SUPPLEES :
Marie-Odile BONDENET (Accolans), représentée par son suppléant Guy SAINTVOIRIN ; Danièle NEVERS (Cuse et
Adrisans), représentée par sa suppléante Virginie MAURIVARD.
ABSENTS REPRESENTES :
Albéric CHOPARD (Soye), pouvoir à Cyril SIMONIN, André PARROT (Désandans), pouvoir à Catherine LAIGNEAU ;
Marcel SALLES (Anteuil), pouvoir à Gérard JOUILLEROT ; Thierry SALVI (Rougemont) pouvoir à Claude COURGEY.
ABSENTS :
André BOUVERET (Huanne-Montmartin), Thierry CHIERICI (Tournans), Sylvain DUBOIS (Romain), Séverine
DUCROUX (Rougemont), Christophe DUPONT (Arcey), Michel EUVRARD (Fontaine-lès-Clerval), Olivier FAIVRE-
PIERRET (Gondenans les Moulins), Pierre FILET Montagney-Servigney), Georges GARNIER (Pays de Clerval), Annie
GROSJEAN (Nans), Nathalie PARENT (Sourans), Philippe PARPANDET (Mancenans), Pierre PEGEOT (La Prétière),
Victorien PIEGELIN (Gouhelans), Marie-Sophie POFILET (L’Isle sur le Doubs), Serge TAILLARD (L’Hôpital Saint
Lieffroy), Valérie ULMANN (Arcey), Jean-Pierre VAILLET (Puessans), Victor ZUAN (Abbenans).
SECRETAIRE DE SEANCE :
Marc-André DODIVERS
Il est vérifié l’existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président.
2024-03-07
Emmanuel SPADETTO, vice-Président en charge du cycle de l’eau informe l’assemblée que la commune
d’UZELLE projette de réaliser des aménagements de voirie sur la Grande Rue et le Chemin du Pèlerin.
Un schéma Directeur est en cours de réalisation et flèche la réhabilitation de ce tracé en priorité 1.
Les travaux se décomposent comme suit :
Chemin du Pèlerin : fourniture et pose de 100 ml de canalisation fonte avec reprise de 6 branchements ;
Grande Rue : fourniture et pose de 525 ml de canalisation fonte avec reprise de 25 branchements ;
La CC2VV a missionnée le Cabinet d’études Bureau du Paysage pour réaliser le projet de travaux de réhabilitation
du réseau AEP du secteur précité.
L’analyse des offres est établie selon 2 critères et pondérés de la manière suivante : - Prix des prestations : 50 %
- Valeur technique : 50 %
La consultation des entreprises de ce marché de travaux a été réalisée du 28/12/2023 au 14/02/2024.
L’ouverture des offres a été réalisée le mercredi 15 février 2024, suivie d’une présentation pour validation lors du conseil d’exploitation de la régie Eau Assainissement le 04 mars 2024. 3 DÉLIBERATION N° 2024-03-07
8 entreprises ont fait acte de candidature et ont remis une offre :
Pli n° 1 : CLIMENT TP
Pli n° 2 : JUSTIN TP
Pli n° 3 : S2BTP
Pli n° 4 : PERRIGUEY TP / ROULANS TP
Pli n° 5 : ROGER MARTIN
Pli n° 6 : SOGEA
Pli n° 7 : STPI
Pli n° 8 : URLACHER
Classement des offres :
Entreprise Prix Montant des offres (€ HT) Technique TOTAL Rang
CLIMENT TP 41,73 / 50 234 473,20 € 47,50 / 50 89,23 2
JUSTIN TP 39,05 / 50 250 545,00 € 45,75 / 50 84,80 4
S2BTP 43,65 / 50 224 120,00 € 39,50 / 50 83,15 5
PERRIGUEY TP
/
ROULANS TP
47,54 / 50 205 819,00 € 46,25 / 50 93,79 1
ROGER
MARTIN 38,65 / 50 253 135,00 € 40 / 50 78,65 7
SOGEA 33,85 / 50 288 997,00 € 42 / 50 75,85 8
STPI 37,63 / 50 259 990,00 € 49 / 50 86,63 3
URLACHER 50 / 50 195 673,00 € 32 / 50 82 6
Le conseil d’exploitation propose de retenir l’offre du groupement PERRIGUEY TP / ROULANS TP pour un
montant de 205 819.00 € HT 4 DÉLIBERATION N° 2024-03-07
Délibération adoptée avec :
Voix pour : 50
Voix contre : 0
Abstention : 0
Plan de financement prévisionnel de l’opération :
Après délibération, le conseil communautaire décide :
- De valider l’offre du groupement PERRIGUEY TP / ROULANS TP pour un montant de
205 819.00 € HT
- D’autoriser le Président à signer tous documents afférents au dossier
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents et représentés. Pour extrait conforme,
Le Président,
Bruno BEAUDREY