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Document publié le Mercredi 6 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vimeu - LISTE DELIB 2026 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Transports,
ommunauté Ne
2e de Communes 3 °
%: ag: Vimeu I ualité de vie et Savoir faire
LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du 24-juin-26
POINT Objet de la délibération Décision Vote
1 |ADM- Désignation d'un secrétaire de séance Adoptée |Unanimité
2 [ADM - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 6 mai 2026| Adoptée |[Unanimité
3 [URBANISME - Modification du PLUIi -Compléments de délibération Adoptée |Unanimité
4 [URBANISME — Prescription du PLUI Adoptée |Unanimité 5 | FINANCES - Election du président de séance pour le vote des CFU Adoptée |Unanimité
6 FINANCES — CFU 2025 Budget principal Adoptée [Unanimité
7 FINANCES — CFU 2025 Budget Annexe ZAVI 1 Adoptée |Unanimité
8 FINANCES — CFU 2025 Budget Annexe ZAVI II Adoptée |Unanimité
9 | FINANCES — CFU 2025 Budget Annexe Mobilité Adoptée [Unanimité
10 |FINANCES — CFU 2025 Budget Annexe MSP Adoptée |Unanimité
11 FINANCES — CFU 2025 Budget Annexe VIMEO Adoptée [Unanimité
12 [FINANCES — CFU 2025 Budget SPA Adoptée |Unanimité
13 | ADM - Etat des décisions prises par le président Ajournée |Sans ENVIRONNEMENT- DECHETS - Convention avec le département pour
la signature d'une convention pour la valorisation des biodéchets
14 {dans les collèges Adoptée |Unanimité VOIRIE - Convention de travaux neufs — P-2026- chemin des sept
15 JFEUQUIERES-EN-VIMEU Adoptée {[Unanimité
HYDRAULIQUE -— Conventions pour la mise en œuvre d'écopâturage sur
16 Îles sites des ouvrages hydrauliques Adoptée {[Unanimité HYDRAULIQUE -— Lancement de la consultation pour le marché alloti de 17 |restauration et entretien de la Trie 2026-2028 Adoptée |Unanimité POLITIQUE DE L'EAU- SPAC- Réhabilitation réseaux demandes de
18 |subvention 2026 Adoptée |Unanimité
19 [RH - Mise à jour du montant des vacations conducteurs Adoptée |Unanimité
20 | RH — Mise à jour du tableau des effectifs au 01/07/2026 Adoptée |Unanimité
21 [FINANCES - DM 01 Budget principal Adoptée ([Unanimité
22 | FINANCES - DM 01 Budget Annexe ZAVI | ajournée {Sans
23 | FINANCES — DM 01 Budget Annexe Mobilité ajournée [Sans 24 | FINANCES -— DM 01 Budget Annexe MSP ajournée {Sans 25 | FINANCES -— DM 01 Budget Annexe VIMEO ajournée {Sans 26 [FINANCES — DM 01 Budget SPA ajournée {Sans
27 INUMERIQUE -— FEUILLE DE ROUTE — Novembre 2025 — Novembre 2027 Adoptée |Unanimité
28 |CULACT - Convention Festival en voix Adoptée |Unanimité
29 ICULACT — Vimeu Jazz Summer (financement/organisation) Adoptée [Unanimité
30 | CULACT — Festival Haute Fréquence (Financement/organisation) Adoptée [Unanimité
31 [Détermination du lieu de la prochaine réunion du Conseil Communautaire Adoptée |Unanimité
Publié sur le site internet www.ccvimeu.fr
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil
communautaire, doit être affichée et publiée sur le site internet de celle-ci, lorsqu'il existe, dans un délai d'une
semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil communautaire.
(®) 18, avenue Albert Thomas BP 60067 80534 FRIVILLE-ESCARBOTIN Cedex
() contact@cc-vimeu.fr wWww.ccvimeu.fr
(&) 03.22.30.40.42