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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2016
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Aménagement du territoire,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 31 mars 2016 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : mercredi 23 mars 2016
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE-EN-BRIE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2016
Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Approbation du compte de gestion de la ville – exercice 2015.
2. Approbation du compte administratif de la ville – exercice 2015.
3. Affectation des résultats de la section de fonctionnement de l’exercice 2015. 4. Fixation du taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2016.
5. Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2016. 6. Délégation au Maire de la décision en matière de gestion active de la dette. 7. Vote du Budget Primitif 2016.
8. Syndicats intercommunaux : participations 2016.
9. Convention de gestion transitoire de services entre l’Etablissement Public Territorial 11 et la Commune de La Queue-en-Brie.
II – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
10. Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire pour les travaux de rénovation de la toiture (avec création de 2 ouvertures) à l’école Jean Jaurès.
11. Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour la création d’une dalle béton semi-enterrée au centre technique municipal.
III – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
12. Fixation des participations des familles aux séjours été 2016 organisés par la Direction de l’enfance.
IV – COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
13. Fixation des participations des familles aux séjours été 2016 organisés par le service jeunesse. 14. Subventions municipales aux associations et organismes - année 2016.
15. Convention entre la commune de La Queue-en-Brie et l’Entente Sportive Caudacienne – année 2016.