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Ordre du Jour - 0.ordredujour2409
Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Saint-Paul-lès-Dax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.ordredujour2409)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Saint-Paul-lès-Dax, le 18 septembre 2020
Monsieur le Maire
a l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal de Saint-Paul-lès-Dax qui se réunira :
le jeudi 24 septembre 2020
à 19 heures
Salle Félix Arnaudin
Rue Abbé Bordes à Saint-Paul-lès-Dax
Pour des raisons de sécurité liées à la crise du Covid-19 (gestes-barrières, distance de sécurité sanitaire), ce conseil municipal se tiendra exceptionnellement à la salle Félix Arnaudin.
Ordre du jour :
Affaires générales
1 - Réunions du conseil municipal, à titre exceptionnel, à la salle Félix Arnaudin.
Communications :
Mise en place d'un groupe de travail "Energie partagée".
Sport et Culture Vacances.
Affaires générales :
2 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
3 - Création et composition d'une commission extra-municipale des sports. 4 - Casino Joa César Palace : rapport d’activité pour l’année 2019.
5 - Approbation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de
l’assainissement et du S.P.A.N.C.
Affaires financières
6 - Examen et vote d'une décision modificative 2020 du budget Ville. 7 - Examen et vote de la décision modificative 2020 du budget Crèche. 8 - Renouvellement de l'adhésion au Fonds local d'Aide aux jeunes en difficulté pour 2020. 9 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : fixation des tarifs à compter du 1° janvier 2021. 10 - Communauté d'Agglomération du Grand Dax : convention de mise à disposition de moyens techniques et humains pour 2020.
Personnel communal
11 - Création de deux emplois occasionnels.
12 - Tableau des effectifs : décision modificative n°2/2020.
13 - Conclusion d'une convention de mise à disposition de volontaires effectuant leur service civique. Urbanisme
14 — Orientation et stratégie dans les domaines foncier et écologique.
Affaires foncières | 15 - Convention de servitude avec ENEDIS pour l'établissement d'un câble électrique souterrain sur la parcelle cadastrée BK 596.
16 - Classement de différentes parcelles privées communales dans le domaine public.
Délégation de pouvoirs
17 - Information relative aux décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs.
Cette séance sera publique mais les places seront limitées. Les débats seront retransmis en direct sur la page facebook de la ville de Saint-Paul-lès-Dax.
Julien BAZUS
Maire de Saint-Paul-lès-Dax