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Compte-Rendu - 20210329 cr
Procès Verbal - PV CM du 09 10 2025
Procès Verbal - pv du 1 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 1 09 2022)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
République
Française
de
Conseil
Municipal
de
CASSAGNES-BEGONHES
l'AVEYRON
Nombre
de
membres
Séance
du
jeudi
01
septembre
2022
en
exercice:
15
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
premier
septembre
l'assemblée
régulièrement
convoqué
le
26
août
2022,20
heures
30,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Michel
Présents
: 12
COSTES.
Votants:
14
Sont
présents:
Michel
COSTES,
Julien
FRAYSSE,
François
GAULTIER
DE
KERMOAL,
Aurélie
DRULHE,
Clarisse
LAGARDE,
Jean-Marc
CANIVENQ,
Vincent
BOUSQUET,
Jérémy
CRANSAC,
Patrick
FRAYSSIGNES,
Geneviève
COSTES,
Hélène
BLANC,
Claude
ISNARD
Représentés:
Eléonore
GAYRARD,
Christophe
BOUSQUET
Excuses:
Jimmy
SOULIE
Absents: Secrétaire
de
séance:
Clarisse
LAGARDE
Objet:
PERISCOLAIRE
: CONVENTION
AVEC
LA
FEDERATION
DES
OEUVRES
LAIQUES
(FOL)
-
DE_2022
038
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
départ
de
l'agent
sur
le
poste
d'adjoint
d'animation
à
temps
non
complet
11,03
heures
par
semaine.
Cet
agent
occupait
en
complément
un
poste
à
PAYS
SEGALI
COMMUNAUTE,
au
centre
de
loisirs
de
CASSAGNES-BEGONHES.
L'appel
à
candidature
pour
un
emploi
d'adjoint
d'animation
à
temps
non
complet
au
sein
de
la
commune
a
été
infructueux.
PAYS
SEGALI
COMMUNAUTE
a
choisi
de
conventionner
avec
la
Ligue
de
l'enseignement,
Fédération
des
Oeuvres
Laïques
(FOL)
de
l'Aveyron
pour
la
gestion
de
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
"les
enfants
sauvages"
de
CASSAGNES-BEGONHES.
La
FOL
recrute
à
compter
du
1er
septembre
2022
une
personne
titulaire
d'un
Brevet
d'Aptitude
aux
Fonctions
d'Animateurs
(BAFA)
qui
est
en
mesure
d'assurer
les
temps
d'animation
périscolaire
au
sein
de
l'école
primaire
publique
des
chênes
de
Cassagnes-Bégonhès.
I
convient
de
conventionner
à
compter
du
1er
septembre
2022
avec
la
Ligue
de
l'enseignement,
Fédération
des
Oeuvres
Laïques
(FOL)
de
l'Aveyron
pour
la
prestation
de
service
exercée
par
un
animateur
pour
la
Commune
de
CASSAGNES-BEGONHES
pour
les
temps
d'animation
périscolaire
: l'accueil
du
matin,
la
pause
méridienne
et
l'accueil
du
soir. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Par
14
voix
pour
dont
2
procurations
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
pour
le
développement
des
activités
éducatives
des
temps
périscolaires
avec
la
Ligue
de
l'enseignement,
FOL
de
l'Aveyron
pour
la
mise
à
disposition
d'un
animateur
pendant
le
temps
périscolaire
entre
le
1er
septembre
2022
et
le
31
décembre
2023.
s'engage
à
financer
par
le
versement
d'une
subvention,
le
montant
correspondant
à
la
prestation
effectuée
par
l'animateur
s'engage
à
régler
son
affiliation
forfaitaire
à
la
Ligue
de
l'enseignement
toutes
les
années
scolaires Et
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
les
signatures
et
les
démarches
nécessaire
à
l'application
de
cette
décision. Objet:
PERISCOLAIRE
: MISE
A
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
DE
L'ÉCOLE
DES
CHENES
- DE
2022
039
Il convient
de
mettre
à jour
le
règlement
intérieur
de
l'accueil
périscolaire
pour
tenir
compte
des
modalités
d'inscription
à
l'accueil
du
matin.
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
L'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
Article
1
: L'accueil
périscolaire
fonctionne
dans
l'enceinte
de
l’école
publique
pendant
les
jours
scolaires
aux
horaires
suivants :
- Le
matin
de
07h20
à
9h
soit
de
07h20
à
8h20
(service
payant
sur
inscription
préalable)
puis
de
8h20
à
9h
(service
gratuit ,
arrivée
des
enfants
du
ramassage
scolaire)
- le
midi
à
la
pause
méridienne
de
12h15
à
13h45
le
lundi,
le
mardi,
le jeudi
et
le vendredi
(service
gratuit,
en
parallèle
de
la
cantine
assurée
par
l'Association
des
Parents
d'Elèves
)
- La
fin
d'après-midi
de
16h30
à
17h
(service
gratuit,
départ
des
transports
scolaires)
L'accueil
du
soir
est
également
dans
les
locaux
de
l'école
de
17h
à
18h30.
(service
payant)
Article
2
: Le
service
d'accueil
périscolaire
est
réservé
aux
enfants
scolarisés
à
l'école
publique
de
Cassagnes-Bégonhès. Article
3
: Les
parents
ou
les
personnes
habilitées
(dûment
autorisées)
doivent
accompagner
et
récupérer
leurs
enfants
auprès
de
la
personne
responsable
de
l'accueil
périscolaire.
Il est
impératif
que
les
parents
d'élèves
respectent
strictement
les
horaires
de
fin
d'accueil
du
soir
pour
des
raisons
de
sécurité
et
de
responsabilité.
Il est
également
demandé,
de
ne
pas
laisser
les
enfants
devant
le
portail
d'entrée
de
la
cour,
mais
de
bien
vouloir
les
faire
rentrer
jusqu’au
lieu
d'accueil.
La
commune
décline
toute
responsabilité
pour
les
enfants
qui
attendent
seuls
à
l'extérieur
de
l’école.
Article
4
: le
paiement
se
fera
tous
les
trimestres
auprès
de
la
trésorerie
après
réception
par
voie
postale
du
titre
de
recettes
(facture).
Article
5:
les
tarifs
et
modalités
de
paiement
sont
fixés
par
délibération
du
Conseil
Municipal
sur
la
base
suivante :
- tarif
1
enfant
: 0.60€
par
demi-journée
; 0.50
€
par
demi-journée
pour
les
foyers
non
imposables
(sur
production
d'une
copie
de
la
première
page
du
dernier
avis
d'imposition)
- pour
les
enfants
d'une
même
famille
: 2ÈME
enfant
: 0.30
€
par
demi-journée
—
3ÈME
enfant
:
0.20
€
par
demi-journée.
Article
6
: Dès
la
rentrée,
chaque
famille
susceptible
d'utiliser
l'accueil
périscolaire
doit
remplir
une
fiche
de
renseignements
par
enfant
et
la
remettre
au
personnel
de
la
mairie
à
l'école.
Article
7 :
l'assurance
extrascolaire
est
obligatoire
pour
chaque
enfant
fréquentant
l'accueil
périscolaire.
Une
attestation
le
justifiera
et
devra
accompagner
la
fiche
de
renseignements
qui
devra
être
fournie
lors
du
premier
passage
de
l'enfant
en
accueil
périscolaire.
Article
8
:
L'accueil
périscolaire
du
matin
entre
7h20
et
8h20
est
accessible
sur
inscription
uniquement.
Les
inscriptions
doivent
se
faire
directement
à
l'école
auprès
de
la
personne
en
charge
de
l'accueil
des
enfantsou
par
courriel
à
l’adresse
suivante
periscolairedeschenes@amail.com
e
Vendredi
avant
17h
pour
l'accueil
du
lundi
matin Lundi
avant
17h
pour
l'accueil
du
mardi
matin
Mardi
avant
17h
pour
l'accueil
du
jeudi
matin
Jeudi
avant
17h
pour
l'accueil
du
vendredi
matin
Le
jour
des
vacances
scolaires
avant
17h
pour
le jour
de
la
rentrée
Après
en
avoir
délibéré,
par
14
voix
pour
dont
2
procurations
le
Conseil
Municipal
APPROUVE
le
nouveau
règlement
intérieur
de
l'accueil
périscolaire
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
l'exécution
de
cette
décision.
Objet:
REVISION
DE
L'INDEMNITE
DE
MAIRE
À
COMPTER
DU
1ER
SEPTEMBRE
2022
- DE
2022
040
- Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2123-20
et
suivants,
- Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
16
décembre
2020,
Monsieur
le
Maire
expose
que
les
maires
bénéficient
à
titre
automatique,
sans
délibération,
d'inde
mnités
de
fonction
fixées
selon
le
barème
énoncé
à
l'article
L
2123-23
du
CGCT.
Toutefois
le
cons
eil
municipal
peut,
à
la
demande
du
maire
et
par
délibération,
fixer
pour
celui-ci
une
indemnité
infér
ieure
au
barème.
Considérant
que
le
taux
maximun
en
%
de
l'indice
brut
terminal
est
fixé
en
fonction
de
la
strate
dé
mographique
soit
pour
Cassagnes-Bégonhès
40,3%
Le
Conseil
Municipal a
fixé
par
délibération
en
date
du
16
décembre
2020
les
indemnités
du
Maire. L'indemnité
du
Maire
avait
été
fixée
à
31,05
%
de
l'indice
brut
terminal
Suite
à
la
revalorisation
du
point
d'indice
et
afin
d'éviter
que
cette
indemnité
soit
assujettie
aux
charges
sociales
et
pour
faire
ainsi
économiser
à
la
collectivité,
Monsieur
le
Mairie
propose
de
baisser
son
indemnité
à
28,85%
de
l'indice
brut
terminal.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
par
14
voix
pour
dont
2
procurations
DECIDE de
fixer
à
compter
du
1er
septembre
2022
l'indeminté
du
Maire
au
taux
de
28,85%
de
l'indice
brut
terminal
et
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pour
l'exécution
de
cette
décision. Objet:
ENVIRONNEMENT
: RAPPORT
ANNUEL
2021
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
- DE
2022
041
Conformément
aux
articles
L
2224-5
et
D
2224-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
le
Maire
présente
à
son
assemblée
délibérante
un
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
destiné
notamment
à
l'information
des
usagers.
Ce
rapport
annuel
est
dû
par
toutes
les
collectivités
ayant
en
charge
un
ou
plusieurs
services
publics
de
l’eau
potable,
de
l'assainissement
collectif
ou
non
collectif
quelles
que
soient
la
taille
et
l'étendue
des
missions
dans
les
compétences.
Ce
dernier
une
fois
complété
et
présenté
au
Conseil
Municipal
sera
publié
sur
le
site
www.service.eaufrance.fr
—
Ce
rapport
reprend
l'état
d'indicateurs
financiers
et
techniques
concernant
l'assainissement,
les
tarifications
et
recettes
du
service,
les indicateurs
de
performance,
le
financement
des
investissements,
les
caractéristiques
de
la
station
d'épuration.
ll est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
donner
son
avis
sur
le
rapport
(ci-annexé).
Le
Conseil
Municipal
destinataire
du
rapport,
après
en
avoir
délibéré
par :
14
voix
pour
dont
2
procurations
donne
un
avis
favorable
au
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d'assainissement
collectif
de
2021
et
est
favorable
à
sa
publication
sur
le
site
précité.
Objet:
SPORTS
ET
LOISIRS
: MODIFICATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
AU
MOTO
CLUB
DU
CEOR
- DE
2022
042
Il convient
de
revoir
la
convention
signée
en
2016
avec
le
Moto
Club
du
Céor
pour
la
mise
à
disposition
d'une
partie
de
la
parcelle
D312.
Une
rencontre
avec
les
membres
du
moto
club
et
les
élus
a
eu
lieu
le
mercredi
17
août
2022
à
ce
sujet.
En
effet,
il est
nécessaire
de
redéfinir
l'emprise
du
terrain
occupé
par
le
moto
club
du
Céor
pour
concilier
avec
les
autres
usages
de
cette
parcelle
:
sécuriser
l'évacuation
de
la
station
d'épuration
et
permettre
la
culturé
du
verger
et
d'une
partie
du
sol
dans
la
partie
nord. Afin
de
mettre
à
disposition
une
partie
de
la
parcelle
D312
pour
une
superficie
d'environ
6
750
m?
au
lieu-dit
Mondoye
12120
CASSAGNES-BEGONHES
appartenant
à
la
Commune
de
Cassagnes-Bégonhès
à
l'association
Moto
Club
du
Céor,
il convient
de
signer
un
avenant
à
la
convention.
La
présente
occupation
est
consentie
à
titre
gratuit.
Les
terrains
sont
affectés
à
un
usage
sportif
et
de
loisirs,
l'association
prenant
à
sa
charge
l'entretien
et
la
réglementation
du
site
et
de
son
accès
par
ses
adhérents.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
, APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Par
14
voix
pour
dont
2
procurations
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
terrain
communal
au
Moto
Club
du
Céor
Et
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
les
signatures
et
les
démarches
nécessaire
à
l'application
de
cette
décision. Objet:
SUBVENTIONS
: MODIFICATION
DU
PLAN
DE
FINANCEMENT
DE
LA
CREATION
D'UNE
MAISON
D'ASSISTANTS
MATERNELS
- DE_2022
043
Dans
le
cadre
de
l'attribution
d'une
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
d'un
montant
de
70
000,00
€
pour
la
création
d'une
maison
d'assistants
maternels,
il convient
de
revoir
le
plan
de
financement
de
cette
opération.
DEPENSES Frais
d’architecte
Achat
terrain
Construction dont
gros
œuvre
Matériel TOTAL
HT
RECETTES
PREVISIONNELLES
Subventions Conseil
départemental
de
l'Aveyron
CAF MSA Etat
(DETR)
Autofinancement Commune
de
CASSAGNES-BEGONHES
17
000,00
€
31
500,00
€
301
788,70
€
215
862,70
€
22
577,00
€
372
865,70
€
79
346,28
€
129
600,00
€
10
000,00
€
70
000,00
€
83
919,42
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Par
14
voix
pour
dont
2
procurations
Modifie
le
plan
de
financement
de
l'opération
de
création,
construction
d'une
maison
d'assistants
maternels Et
donne
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
les
signatures
et
les
démarches
nécessaire
à
l'application
de
cette
décision. COMMUNICATION
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
ET
DES
DECLARATIONS
D'INTENTION
D'ALIENER Décisions
du
Maire
19/07/2022
DM_2022_007
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
DES
CLOCHES
ET
DE.
L'HORLOGE
DE
L'EGLISE
02/08/2022
DM_2022_008
: ATTRIBUTION
DU
MARCHE
A
PROCEDURE
ADAPTÉE
RELATIF
A
LA
MISSION
D'ASSISTANCE
A
MAITRISE
D'OUVRAGE
POUR
LA
PROGRAMMATION
ET
LE
SUIVI
DE
LA
PHASE
CONCEPTION
CONCERNANT
LE
PROJET
D'EXTENSION
DE
L'ECOLE
DES
CHENES
Déclarations
d'intention
d'aliéner
DIA
01205722G0007
parcelle
D514
- PLACE
DE
L'HUNARGUES
- Non
exercice
du
droit
de
préemption DIA
01205722G0008
parcelle
C415
- 2
LOT
COTE
VIEILLE
- Non
exercice
du
droit
de
préemption DIA
01205722G0009
parcelle
AB223
- 6
RUE
DU
BARRY
- Non
exercice
du
droit
de
préemption
DIA
01205722G0010
parcelle
AB120
- 4
AV
DE
LODEVE
- Non
exercice
du
droit
de
préemption
DIA
012057G0011
parcelles
D343,
D344
et
D345
- 30
AV
DE
LODEVE
- Non
exercice
du
droit
de
préemption QUESTIONS
DIVERSES
Photothèque
:
Projet
d'une
assocation
de
créer
un
lieu
de
stockage
et
de
mise
en
valeur
des
fonds
photographiques
aveyronnais
sur
le
site
de
l'ancien
cinéma,
les
salles
de
réunion
et
le
presbytère
Une
réunion
a
eu
lieu
hier
avec
les
services
d'Aveyron
Ingénierie,
M.
AZEMA
et
M.
BOUZAT
de
l'association
de
la
photothèque.
Idée
:
lancer
un
appel
à
projet
pour
signer
un
bail
à
construction
pour
ces
bâtiments
auquel
l'assocation
de
la
photothèque
du
rouergue
pourra
candidater.
L'association
recherche
des
fonds
pour
le
financement
du
projet
:
institutionnels,
diaspora
aveyronnaise… Aveyron
habitat :
projet
de
réhabilitation
de
l'ancienne
mairie
en
logement,
l'architecte
M.
POUX
a
été
retenu
pour
ce
projet.
Caravane
du
sport
- Jeunesse
:
très
satisfaisant
avec
130
participants
le 31
août
2022
à
Cassagnes-Bégonhès
projet
de
créer
une
équipe
UFO'STREET
de
jeunes
cassagnols
en
lien
avec
PAYS
SEGALI
COMMUNAUTE
et
la
ligue
de
l'enseignement,
projet
de
mise
en
place
d'actions
pour
la jeunesse
à CASSAGNES-BEGONHES
Repas
des
aînés
:
à
programmer
dans
la
nouvelle
salle
des
fêtes
avec
service
de
l'apéritif
par
les
élus
Recrutements
en
cours
:
- prochainement
arrivée
d'un
nouvel
agent
sur
un
poste
d'adjoint
technique
- offre
en
cours
pour
le
recrutement
sur
le
poste
de
secrétaire
de
mairie Commerce : projet
en
lien
avec
la
manager
du
commerce
: projet
1
mois,
1
portrait
questionnement
sur
le
devenir
des
derniers
commerces
fermés,
travailler
en
lien
avec
la
manager
du
commerce
°
Ecole
:
rentrée
des
classes
avec
des
effectifs
qui
se
maintiennent
dans
les
différents
établissements
scolairesProcès-verbal
approuvé
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
6
octobre
2022
Michel
COSTES,
Clarisse
LAGARDE,
Maire
Secrétaire
de
séance