unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 17.05.2020

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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 17.05.2020 Document publié le Dimanche 17 mai 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ccbs oj cc 17.05.2020)Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Consommateurs, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MAI 2021

GORREVOD

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 6 avril 2021

 Rapport n° 2021-037 :

Décisions modificatives

 Rapport n° 2021-038 :

Taxe de séjour 2022

 Rapport n° 2021-039 :

SEM « LEA Les Energies de l’Ain » : approbation des statuts et des termes du pacte d’actionnaires

 Rapport n° 2021-040 :

Restauration et aménagement des berges du canal à Pont-de-Vaux : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre

 Rapport n° 2021-041 :

Protocole transactionnel Onyx Ara

 Rapport n° 2021-042 :

Renouvellement des conventions d’objectifs et de financements CAF 2021-2025 pour les multi- accueils

 Rapport n° 2021-043 :

Avenant à la convention de télétransmission des actes réglementaires et budgétaires au contrôle de légalité de la Préfecture de l’Ain

 Rapport n° 2021-044 :

Décisions prises par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses