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Déliberation - z66m9v7qhbvsiv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - z66m9v7qhbvsiv)
Thèmes du document : Logement, Énergies, Environnement,
DÉPARTEMENT
du RHÔNE
|
NZAr
rt
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
ORDRE
DU
JOUR
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie,
salle
du
Conseil
Municipal :
Le
vendredi
26
janvier
2024
à
18
h
30
YZERON,
le 22
janvier
2024
Madame
la Maire,
Agnès
NELTAS
ORDRE
DU
JOUR
| À
7
Donnant
lieu
à
délibération
:
À
1
-
Maintien
du
nombre
d'Adjoints
suite
à
la
démission
de
Monsieur
AIGLON
Olivier,
2
-
Désignation
du
1°"
Adjoint
et
modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal,
3
-
Modification
du
nombre
d'Adjoints,
4
-
Modification
des
indemnités
des
élus,
5
-
Création
d'une
commission
finances,
6
-
Modification
des
Délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d'Eau
du
Sud-Ouest
Lyonnais
(SIDESOL),
7
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
l'Office
National
des
Forêts
pour
la
gestion
des
bois
communaux,
8
-
Approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
partenariat
entre
la
Communauté
de
communes
des
Monts
du
Lyonnais
et
la
Commune
d'YZERON
-
Réseau
des
bibliothèques,
Logiciel
commun
et
mutualisation
d'un
coordinateur,
9
-
Définition
des
zones
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur
son
territoire,
10
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
ALLTADE
relative
à
la
gestion
en
flux
des
réservations
communales
de
logements,
11
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
DEUX
FLEUVES
RHONE
HABITAT
relative
à
la
gestion
en
flux
des
réservations
communales
de
logements,
12
-
Subvention
amendes
de
police
2023
: acceptation
et
engagement
de
réalisation
des
travaux,
13
-
Rénovation
énergétique
de
la
Mairie
:
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2024,
et
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2024,
14
-
Rénovation
énergétique
de
la
Mairie
: demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2024,
15
-
Réhabilitation
de
la
Chapelle
de
Châteauvieux
: demande
de
subvention
au
titre
du
DSIL
2024,
16
-
Requalification
du
centre
bourg
: demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2024,
17
-
Requalification
du
centre
bourg
: demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2024,
18-
Nouveau
mandat
de
syndic
de
la
copropriété
du
Cheval
Blanc. DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
|
ZA
OL
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
0472
4117
30
Fax:
04
78
8103
34
Courriel
: mairie@yzeron.com
Questions
diverses
Ne
donnant
pas
lieu
à
délibération :
a - Rapport
des
permis
de
construire
et
déclarations
préalables
b
-
Décisions
du
Maire
:
N°
2023/32
portant
fixation
des
tarifs
pratiqués
à
l'Espace
jeunes
durant
la période
du
10 au
26
janvier
2024 N
2024/01
portant
souscription
avec
EUROFINS,
d'un
contrat
de
prestation
pour
la
réalisation
d'analyses
microbiologiques
alimentaires,
pour
le restaurant
scolaire,
moyennant
un
coût
annuel
de
971.36
€
HT. N
2024/02
portant
fixation
des
tarifs
pratiqués
à
l'Espace
Jeunes
durant
la
période
du
2
au
9
février
2024