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Déliberation - 1nsaa4ehd3x7ul9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 1nsaa4ehd3x7ul9)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
République
française
DEPARTEMENT DU
RHONE
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS AU
CONSETL
MUNICIPAL
15
EN
EXERCICE
il
QUI
ONT
PRIS
PART
À
LA
DELTBERATION
9
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
22
Novembre
2024
D/2024-105
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
28
Novembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-
quatre
et
le vingt
huit
novembre
à
18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Yves
BELTRAN
- Christian
RULLTAT
-
Virginie
BLUM
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
- Guy
LHOPTTAL
Etaient_excusés/absents
: Olivier
ATGLON
(pouvoir
à
Agnès
NELIAS)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
- Valérie
DEJOUR
Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
Date
de
convocation
: 22
Novembre
2024
Objet
de
la
délibération
: Financement
de
la
plantation
d'arbres
par
l'association
du
Rallye
Monts
et
Côteaux
du
Lyonnais
en
contrepartie
de
son
impact
environnemental
Madame
la Maire
expose
que
l'association
du
Rallye
des
Monts
et
Côteaux
du
Lyonnais,
par
l'intermédiaire
de
sa
commission
« carbone
», a décidé
de
soutenir
financièrement
la commune
dans
la plantation
d'arbres
à concurrence
de
1630
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
9
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
ACCEPTE
le financement
de
la plantation
d'arbres
par
l'Association
du
Rallye
Monts
et
Côteaux
du
Lyonnais,
pour
un
montant
de
1630
€, en
contrepartie
de
son
impact
environnemental,
DIT
que
la recette
sera
créditée
en
fonctionnement
en
« autres
produits
» « Remboursement
de
frais
» « par
des
tiers
»,
soit
la nature
70878.
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
décision.
AUTORISE
Madame
la Maire
à la signature
de
tous
documents
afférents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Virginie
BLUM
Secrétaire
)
Agnès
NELIAS
Madame
la
Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
Publication
ou
notification
du :
Publication
site
internet
le
:
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le:
7 REC _ DE - 7 DECO
- 1 Deck