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Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Famille,
Envoyé en préfecture le 16/02/2026
Département du Cher R sf ke:
Commune de Belleville sur Loire
eçu en préfecture le 16/02/2026
Conseil municipal du 11 février 2026 Publié le 16/02/2026
ID : 018-211800263-20260211-DEL2026 023-DE
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 11 FEVRIER 2026
L’an deux mil vingt-six, le onze février à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
MM. VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT, GAUVIN, LOUP,
: MAURO.
En exercice 15 Mmes BOUSSARD, BOZON, DESPLANCHES, GOSSET, PARAT, PARENT.
Présents 12
Pouvoirs :
- Mme Carole BEGUE pouvoir à M. Bruno VAN DER PUTTEN
Procurations 3 M. Antoine JEANDEL pouvoir à M. Christian GAUVIN M. Patrick BAGOT pouvoir à M. Eric LOUP
Votants 15
Date de convocation : 06/02/2026
Secrétaire de séance : MME Marilyn BOUSSARD :
N° 2026/023
CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU CINEMA RURAL ITINERANT DU CHER 2025-2026
VU le projet de convention, annexé à la présente délibération ;
Dans le cadre de la convention de partenariat tripartite relative au fonctionnement du cinéma rural
itinérant du Cher conclue entre la Fédération Départementale des Foyers Ruraux du Cher, la commune
et l’Académie de Musique et d’Arts,
Après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE, le Conseil municipal :
- APPROUVE le projet de convention du 01 septembre 2025 au 31 août 2026 tel que
présenté,
- AUTORISE monsieur le Maire à signer la convention.
- ACCEPTE les conditions financières pour l’aide au fonctionnement du cinéma, soit un montant fixe de 500 € et une part variable fixée à 0.40 € /habitant de la commune pour
l’année 2026.
- _ IMPUTE au budget principal les dépenses correspondantes
Fait et délibéré le 11 février 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Marilyn BOUSSARD, secrétaire de séance.