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Déliberation - DEL2026 86
Document publié le Mercredi 13 mai 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 86)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Reçu en préfecture le 22/05/2026
Département du Cher
Commune de Belleville sur Loire Publié le 22/05/2026
Conseil municipal du 13 mai 2026 ID : 018-211800263-20260513-DEL2026086-DE
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 13 MAI 2026
L’an deux mil vingt-six, le treize mai à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des
fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Présent(e}s :
Messieurs. VAN DER PUTTEN, BRUNOT, GAUVIN, MAURO, Nombre de membres JEANDEL. LEPAUW,
Mesdames DESPLANCHES, GOSSET, CONTRERAS, HUET,
En exercice 15 MAINTENAY, GODINOU
Présents 12 Absent(e)s :
Mme Céline MARTIN LEONARD
Procurations 3 M. Denis BOUSSARD
M. Jérôme MEUTELET Votants 15
Pouvoirs :
Mme Céline MARTIN LEONARD 2 donné pouvoir à Mme Sylviane
GOSSET
M. Denis BOUSSARD a donné pouvoir à Mme Anne-Marie
DESPLANCHES
M. Jérôme MEUTELET a donné pouvoir à Mme Nolwenn GODINOU
Date de convocation : 07/05/2026
Secrétaire de séance : Mme Sylviane GOSSET
N° 2026/086
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNION BOURGES CHER CYCLISME
VU le projet de convention proposé par l'association (annexe 4),
Dans le cadre de la 75°" édition du Paris-Bourges, Monsieur le Maire expose que la commune souhaite renouveler son partenariat avec l’association UNION CHER CYCLISME pour participer à lévènement
et plus particulièrement pour accueillir le départ et l’arrivée de la course féminine et masculine sur la commune le samedi 12 septembre 2026.
Afin de définir les engagements réciproques de chacune des parties, il indique qu’il convient de signer une convention qui explicitera l’ensemble des modalités nécessaires à cette manifestation.
Monsieur le Maire propose que la commune s’engage à mettre à disposition le complexe sportif, la salle des fêtes ainsi que divers parkings du vendredi 11 septembre 9h au dimanche 14 septembre 19h, et cela à titre gracieux. [Il propose également, qu’au regard de l’importance de cet évènement pour la commune
en termes d’image, d’attractivité, ainsi que de la mise en œuvre de la politique sportive de la commune,
d’octroyer une subvention à l’association d’un montant de 40.000 € au titre de l’organisation de cette
manifestation et de sa promotion. Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Reçu en préfecture le 22/05/2026
* FT. F * ©
Suite délibération n°2026/086 Publié le 22/05/2026
ID : 018-211800263-20260513-DEL2026086-DE
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide /
D’'APPROUVER les termes de la convention octroyant une subvention de 40.000 € ainsi que les engagements réciproques des deux parties,
D’AUTORISER le Maire à signer ladite convention ainsi que tous documents s’y rapportant, D’'INSCRIRE les crédits nécessaires au budget 2026.
Fait et délibéré le 13 mai 2026, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Sylviane GOSSET, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : A d.eMn. DO. Transmis au contrôle de légalité le :