Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - fevrier 2019
Compte-Rendu - avril 2019
Compte-Rendu - avril 2019
Procès Verbal - PV DU 26 SEPTEMBRE 2022
Conseil Municipal - CM Octobre 2020
Conseil Municipal - cm fevriet def2713
Déliberation - DELIBERATION PARTICIPATION ASSAINISSEMENT COLLECTI
Procès Verbal - PV DU 26 SEPTEMBRE 2022
Procès Verbal - PV 5 AVRIL 2022
Conseil Municipal - cpte rendu CM avril 20172830
Compte-Rendu - fevrier 2019
Document publié le Samedi 2 février 2019 par la commune de Lucenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - fevrier 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 FEVRIER 2019.
Présents : DUGELAY Valérie, BOUVET Nicole, BERJOT Valérie, BARJON Hervé, FORNAS Maurice, DIDIER Michel, DAVAINE Alix, BERNARD Anne-Sophie, COLLEN Christian, FOURRICHON Annick, SOSPEDRA Gilles, LE CALVE Jean-Philippe, CUZOL Raphaële, VIVION Daniel, VERMARE Michèle.
Absent : BESSON Anthony
Absents excusés : CHANDIOUX Georges, HUG Catherine, MAZZOTTI Cédric. Pouvoirs : CHANDIOUX Georges a donné pouvoir à DIDIER Michel.
HUG Catherine a donné pouvoir à FOURRICHON Annick.
MAZZOTTI Cédric a donné pouvoir à FORNAS Maurice.
Le Conseil Municipal s’est réuni à 20 Heures sous la présidence de Madame DUGELAY Valérie, Maire.
Secrétaire de séance : VIVION Daniel.
Présence des élèves CME.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte rendu du 29 janvier 2019.
2. Vote des subventions communales.
3. Autorisation de dépôt de permis de construire relatif à l’aménagement de la salle polyvalente.
4. Autorisation de signature d’avenant avec la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées (financement ralentisseur sud).
5. Autorisation de signature de convention avec Habitat BVS.
6. Point sur les travaux.
7. Compte rendu des commissions communales et intercommunales.
8. Questions diverses.
Madame le Maire accueille certains membres du conseil municipal d’enfants présents dans le public.
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29 JANVIER 2019
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2) VOTE DES SUBVENTIONS COMMUNALES
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité, les subventions aux associations ci-après :
ARTICLES DEPENSES
Votes du Conseil
municipal
BP 2019
65748 Subventions de fonct. assoc. et organismes privés 9057
ADMR POMMIERS 597
ADMR ANSE 2020
BOUT CHOU NOUNOU 250
ANCIENS COMBATTANTS 150
ASSOCIATION GERONTOLOGIQUE DU
CANTON D'ANSE 190
CLUB AGE D'OR 300 COMITE DES FETES 1000
INTERCLASSE 800
LA BOULE JOYEUSE 600
SOCIETE DE CHASSE 150
SOU DES ECOLES 800
LES PLANCHES DE LUCENAY 300
CLUB DE FOOTBALL 100
PATRIMONIA 600
LES TALENTS DE LUCENAY 500
AMICALE DES POMPIERS 500
AMIS DU COUSINAGE 200
Le conseil municipal a également voté, à l’unanimité, l’ achat de filets de cages de football pour l’école, demande sollicitée par le conseil municipal d’enfants.
3) AUTORISATION DE DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA SALLE POLYVALENTE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de déposer une demande de permis de construire pour réaliser les travaux d’aménagement de la salle polyvalente et de mise aux normes phoniques, thermiques et d’accessibilité.
Madame le Maire rappelle que l’avant-projet définitif a été présenté le 12 février aux conseillers municipaux qui étaient tous invités à cette réunion de travail. Il est rappelé que pour l’essentiel les modifications sont les suivantes :
- La façade ouest est fermée (fenêtres, entrée, auvent). L’auvent devient un local technique. Seules subsistent trois ouvertures qui sont les issues de secours.
- L’entrée est reportée sur façade est avec création d’une surface supplémentaire pour vestiaires et auvent.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à déposer une demande de permis de construire au nom et pour le compte de la Commune, ainsi que tout document nécessaire au dépôt et à l’obtention de cette autorisation d’urbanisme.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par une abstention et 17 voix Pour, autorise Madame le Maire à déposer une demande de permis de construire au nom et pour le compte de la Commune, ainsi que tout document nécessaire au dépôt et à l’obtention de cette autorisation d’urbanisme.
4) AUTORISATION DE SIGNATURE D’AVENANT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES (Financement ralentisseur sud)
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’une convention de mandat a été signée le 3 août 2017 pour l’aménagement d’un ralentisseur route de Morancé à Lucenay.
L’estimation des travaux sous mandat s’élève à 17 000 euros HT.
Madame le Maire expose que suite à un oubli administratif de facturation de la communauté de communes, le coût sera prélevé sur le crédit voirie communautaire. Par conséquent, il convient d’annuler cette convention. A cet effet, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer un avenant. 5) AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION AVEC HABITAT BVS
Madame le Maire expose au Conseil Municipal les conditions d’une convention, entre la Commune et HABITAT BVS, ayant pour objectif de préciser les engagements respectifs de la Commune et d’Habitat BVS en vue de la construction de 16 logements locatifs sociaux. Ce projet interviendra sur le macro lot de l’aménagement « Le clos des Ecoliers », piloté par SEFI ; il se situe au lot 14 d’une superficie de 1538 M2 chemin des Ecoliers à Lucenay. Cette convention comprend les garanties d’emprunts par la commune à hauteur de 50 %.
Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance des conditions et obligations indiquées dans cette convention et après en avoir délibéré, par 1 abstention et 17 voix Pour, approuve cette convention et autorise Madame le Maire à la signer.
6) POINT SUR LES TRAVAUX
Monsieur LE CALVE Jean-Philippe, adjoint à la voirie, présente le compte rendu des travaux de voirie.
Des travaux sont réalisés actuellement par le syndicat des eaux, route de l’ Azergues, afin de permettre une meilleure irrigation des terres agricoles sur cette partie de Lucenay. Par illeurs, des travaux pour le remplacement du réseau vieillissant d’eau potable sur la partie haute du chemin de la Fontaine commenceront courant mars 2019, pendant environ 2 semaines. Cette route sera interdite à la circulation durant les travaux.
Enfin les travaux de réparation d’un mur de soutènement en haut du chemin des Vignes seront réalisés première quinzaine de mars. Cela permettra d’ouvrir à nouveau ce chemin à la circulation des riverains et des engins agricoles.
Monsieur DIDIER Michel, conseiller municipal délégué aux bâtiments, fait le compte rendu des travaux de bâtiments.
Ecole Maternelle : A la demande d’ALFA 3A, un placard a été posé dans la salle d’évolution.
Ecole Primaire : A partir de matériaux de bois récupéré, les agents du service technique ont fabriqué et installé un meuble bibliothèque dans une salle de classe.
Rendez-vous des Carriers : Divers travaux électriques ont été effectués sur l’installation électrique suite à la visite de l’APAVE. Une régulation du chauffage sera installée et un extincteur sera remplacé. Une plaque d’identification du local va être posé au-dessus de la porte d’entrée.
7) COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES ET
INTERCOMMUNALITES
Commission vie associative et animations communales :
Madame le Maire indique le calendrier des prochaines manifestations :
- 28 juin à 19 heures : les enfants de l’école vont défiler avec le CCAB
- 28/04 de 9 heures à 12 heures : à l’occasion du premier anniversaire de l’inauguration de la carrière, plusieurs parcours de découverte de Lucenay seront proposés avec l’application running city à partir de smartphone.
- 6 juillet : bal populaire sur la place du village
- 26 juillet : cinéma à la carrière
- L’organisation d’un concert le 31/08 ou 7/09, à la carrière, est à l’étude.
8) QUESTIONS DIVERSES
Déversement d’activités de viticulteurs: Madame le Maire indique qu’elle va signer les arrêtés d’autorisation de rejet dans le réseau d’assainissement d’activités de viticulteurs. Suez, notre délégataire a effectué les contrôles nécessaires auprès des exploitants viticoles avant l’établissement de ces arrêtés.
Vente ancienne caserne : Madame le Maire indique qu’elle va signer le compromis avec le cabinet Morin le 13 mars 2019 à l’étude de Maître Colombel.
Poste restauration scolaire : Madame le Maire rappelle qu’un poste est à pouvoir à partir du 1er mars 2019, mais en février suite à plusieurs absences pour maladie, la société Coralys a mis à disposition de la commune du personnel. Il est apparu plus opportun que la société Coralys continue ainsi jusqu’à la fin de l’année scolaire, la commune ne disposant pas des ressources en personnel lors d’éventuelles absences, cette solution permet d’assurer une meilleure continuité du service. Par conséquent, un avenant de mise à disposition de personnel sera signé.
Bandes sur RD 30
Jean-Philippe Le Calvé indique qu’une solution est étudiée pour effacer complètement les bandes blanches qui réapparaissent au carrefour avec la RD 30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
Le prochain conseil municipal aura lieu le 15 avril 2019 à 19 heures.