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Compte-Rendu - cms 252 CR CM 20140618
Document publié le Mercredi 18 juin 2014 par la commune de Chantesse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 252 CR CM 20140618)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Institutions publiques,
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Commune de Chantesse
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 JUIN 2014 A 20 H 30
Compte-rendu de séance
Présents : Isabelle Oriol, René Guinard, Daniel Martin, Nathalie Bessoud, Bruno Essertier, Olivier Pevet, Denis Lacchio, Stéphane Béchu, Marie-Hélène Fontaine, Martine Durris, Marie-Laure Gambirasio
Absents :
Madame Martine Durris a été élue secrétaire.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du mercredi 14 mai 2014 : le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Aménagement du village
Afin de compléter le dossier de demande de subvention Detr, il est nécessaire de prendre une délibération approuvant le plan de financement prévisionnel.
Accord du Conseil Municipal
Réseaux d’initiative publique (RIP) très haut débit de l’Isère
Le Conseil général s’est engagé dans la mise en œuvre de réseaux d’initiative publique (RIP) destinés à la couverture numérique du très haut débit de l’ensemble du département.
Le département va assurer la maîtrise d’ouvrage pour la construction du réseau structurant de fibre optique (collecte et distribution principale).
Après en avoir délibéré, le CM accepte cette proposition.
Location appartement mairie
Mme Gambirasio informe l’assemblée qu’après avoir réceptionné et étudié attentivement plusieurs demandes de location pour l’appartement de la mairie, elle en a retenu 2. Le Conseil Municipal choisit comme locataire Monsieur Duniaud Nicolas qui a fourni toutes les garanties nécessaires en matière de location.
Celui-ci pourra emménager dès le 1er juillet 2014, pour un loyer mensuel de 480 €.
Les loyers communaux seront révisés tous les ans, comme le prévoit la loi. Page 2 sur 3
Travaux à l’école
Après entrevue avec l’institutrice, celle-ci a fait plusieurs demandes à la mairie :
• installation d’un vidéo projecteur et tableau blanc
• réparation du grillage de la cour
• rénovation des toilettes et des lavabos
• coin informatique : installation d’un plan de travail pour accueillir les ordinateurs • réaménager une pièce de rangement derrière la classe
• création d’un petit local extérieur pour ranger le matériel de sport et de jardinage • rénovation des peintures dans les locaux.
Le CM, après discussion est favorable à :
• l’achat de matériel (vidéoprojecteur ou Tableau Blanc Informatique : à étudier) • la réparation du grillage de la cour
• l’aménagement d’un plan de travail pour le coin informatique
Les autres travaux demandés pourront faire l’objet plus tard d’un projet de réaménagement global de l’école
Travaux de voirie
Il est présenté à l’assemblée deux devis pour l’entretien des chemins communaux (bouchage de trous avec enrobés)
Après discussion, le CM demande qu’une estimation quantifiée soit faite sur le terrain par les entreprises.
Elagage des chemins communaux
Un inventaire des chemins concernés par d’éventuels travaux d’élagage est à faire.
Délégué forêt
La Communauté de communes Chambaran Vinay Vercors demande la désignation d’un délégué forêt.
Bruno Essertier sera le délégué de Chantesse.
Comice agricole
Il est demandé à la commune son avis sur la possibilité d’organiser le comice agricole 2015 à Chantesse.
Après discussion, le CM va s’informer sur les conditions d’organisation d’une telle manifestation avant de rendre sa réponse. Page 3 sur 3
Vernissage des panneaux de l’abribus
Il aura lieu le mardi 1er juillet 2014 à 18 h à l’école.de Chantesse avec les enfants et les anciens du village invités à cette occasion.
Convocation aux séances du conseil municipal
Madame Le Maire propose à l’assemblée que les convocations aux séances du conseil municipal soient diffusées par messagerie électronique (mail). Ceci étant possible par l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales.
Tous les membres du CM approuvent cette proposition.
Séance close a 23 h