Déliberation - 10rnzrz3w3i5sf8

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Déliberation - 10rnzrz3w3i5sf8 Document publié le Mardi 14 avril 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire. Lien du pdf (Déliberation - 10rnzrz3w3i5sf8)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, 1/6

M A I R I E

1 place de la Mairie

86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE

05.49.37.30.91

05.49.37.20.49

E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil neuf, le 21 avril, à vingt heures, le Conseil

Municipal de la commune de Champagné Saint Hilaire, dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la

présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.

Date de convocation : le 14 avril 2009

Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, M. MAYET

Laurent, Mme PONSONNET Yvette, M. ARCHAMBAULT

Christophe adjoints ; MM. PIN Olivier, CORNU Marcel,

MARTIN Xavier, TESSEREAU Michel, Mme ROGEON Nadine, M. VICO Patrick., M. VUZE Vincent, Mme PROUTEAU Marina.

Absents excusés : Mme BERTHOMME Claudette

Secrétaire de séance : M Olivier PIN.

Arrivée de M. VICO et Mme PROUTEAU à 20 h 30, de m VUZE à 20h 45 après la présentation de la nouvelle association Les Trois Fontaines.

Le maire demande l’autorisation de mettre à l’ordre du jour le dossier étude d’accessibilité des bâtiments communaux et de la voirie. L’assemblée donne son accord.

-1-Présentation d’un projet de restauration rapide à la base de loisir par madame Rinaud :

Madame RINAUD du Petit Vron est absente mais possède un camion de vente de kebab et propose de vendre ses produits sur la base de loisir cet été. Elle assure déjà cette prestation à Civray, Couhé et Gençay. Le conseil n’y est pas opposé mais demande à ce que soient prisent des garanties en ce qui concerne la présence d’associations sur le site pour qu’il n’y ait pas de concurrence. Il faudra revoir également les conditions de mise à disposition de la fourniture électrique.

-2-Présentation de la nouvelle association Les 3 fontaines :

Madame Christine MOISNARD, messieurs Stéphane GONCALVEZ et Guillaume DUJOUR informent la municipalité de la constitution d’une association « Les 3 fontaines » celle-ci a pour but de proposer la mise en valeur du site communal et de favoriser la tenue de manifestations conjointement avec les autres associations de la commune. Ils prévoient de :

- créer des liens avec les autres associations

- -rénover la buvette du grand étang, il est convenu de faire rencontrer les personnes intéressées le 21 mai sur site pour prévoir les travaux. (peintures intérieures et extérieures, réparation des fissures remise en état de l’éclairage, sécurisation du local…)

- Ouverture prévue tout les dimanches cet été.

- Licence1 (sans alcool) pour le moment.

- Espèrent récupérer du mobilier donné pour aménager la buvette.

- Demandent si la commune peut participer à l’impression de tracts pour lancer l’opération. - Demandent s’il est possible de se servir des pédalos de la commune. Christophe Archambault précise qu’ils ne sont pas en état.

- Evoquent la nécessité de clarifier le problème de responsabilité civile vis-à-vis du site Trois points forts sont prévus :

-5 juillet : repas rencontre (ouverture de la buvette et fourniture de plateaux repas sur réservation) -25juillet : repas musical.

-6/7 septembre : découverte de l’hébergement naturel (yourtes, tipis tentes…) Le conseil est globalement favorable à ce projet. Il faudra bien vérifier les problèmes de responsabilité civile et savoir qui finance quoi. Olivier Pin fait remarquer qu’il ne sera pas facile de faire « prendre la mayonnaise » avec les autres associations car les 3 personnes ne sont pas connues.2/6

-3-lecture des comptes rendus des 20 et 31 mars

La séance de conseil municipal est ouverte. Il est procédé à la lecture des comptes rendus des réunions précédentes. Pas de remarque particulière.

-4-date pour la réunion des associations :

Monsieur le maire souhaite faire un point demi année avec les associations, .la date du 14 mai à 20 heures est retenue. Celle-ci permettra également de présenter la nouvelle association.

-8- point sur la commission pêche :

Elle s’est réunie le 3 avril. Elle a étudié l’existant (cartes, tarifs, régie de recette, ouverture) et propose de revoir lors d’une prochaine commission le règlement intérieur. La vente des cartes doit permettre d’autofinancer l’achat de poisson.

Plusieurs solutions sont a l’étude : cartes journalières, hebdomadaires ou à l’année, journées spéciales carnassier…la prochaine réunion est prévue le 5 mai à 18 heures.

Madame Prouteau demande si le site pourra accueillir des personnes handicapées. A voir par commission. Monsieur Archambault signale que monsieur Jean Pierre Martin des Brousses est intéressé pour participer à la gestion de la pêche.

-5-projet mairie

Le dossier se termine. Il est prévu de déposer le permis de construire la semaine prochaine. Monsieur le maire a rencontré Mireille Mathieu qui est intéressée par le local pour cabinet.

Les modifications de demandes de financement sont faites. Monsieur le maire a également obtenu de monsieur le député Clément un fond de réserve de 7500€ pour ce projet et sollicite messieurs Raffarin et Fouché pour les sommes respectives de 40000€ chacun.

Le meilleur dossier pour la coordination SPS est celui de SOCOTEC .le conseil retient l’offre à l’unanimité Pour l’étude géotechnique les devis sont de 1780€pour Coulais et 2306€ pour SOGEO. Le conseil retient l’offre des Ets Coulais et charge le maire de faire le contrat en conséquence.

-6-Limes et Goupillaud

La première réunion de travail pour l’assainissement de Limes est prévue le 30 avril après la mise en chantier du 27.un courrier a été adressé à chaque habitant concerné pour l’informer des dits travaux Ceux-ci devraient durer environ 5 semaines dans le village. La connexion au réseau principal est prévue en septembre. Monsieur le maire relate avoir rencontré monsieur Perthuis et madame Viaud du conseil général pour aborder le financement du poste de relèvement route de Sommières. A priori, le solde de la subvention du chantier de Limes qui était supérieur aux travaux prévus pourrait être reporté sur ce chantier (25000€ de subvention) Les appels d’offre pour le Goupillaud sont lancés. Ouverture des plis le 4 mai à 14 heures.

-7-remplacement des agents absents

Monsieur le maire demande au conseil de délibérer afin de lui permettre de recruter des remplaçants ponctuels pour les agents malades sans avoir à attendre systématiquement l’accord du conseil en réunion. Le conseil donne son accord à l’unanimité.

-9-rétrocession de terrain

La DAEE de la Vienne en date de 1999 à procédé à des travaux au carrefour de la route d’Anché. Il s’en est suivi la libération d’un terrain qui devait être rétrocédé à la commune gratuitement, une délibération positive avait donc été faite. Ceci ne peut se faire gratuitement, il faut le faire pour 1 euros symbolique. Monsieur le maire de mande à l’assemblée de délibérer cette rétrocession à 1 euros symbolique. Accordé à l’unanimité.3/6

-10-demande de subvention :

L’association « Murmures et Cultures à Champagné» projette de réaliser un DVD sur la période de 39/45 à Champagné. Ils ont formulé des demandes de subvention auprès du conseil général (2000€) du pays civraisien (2500€) de la communauté de commune (2000€) .ils ont reçu un don des anciens du maquis D3 pour 350€. Le budget global étant estimé à 12000€, ils sollicitent la commune pour un montant de 500€.cette somme pourrait se prendre sur la ligne fêtes et cérémonies .Si la commune ne participe pas, il est probable que les autres financeurs ne suivront pas (Le conseil Général a donné son accord pour 2000 euros). Monsieur ARCHAMBAULT fait remarquer que cette demande n’est pas équitable par rapport à celle faite par d’autres associations (APE) qui travaillent bénévolement et se débrouillent pour faire des recettes en conséquence de leurs dépenses prévisibles.

Madame PONSONNET ne comprend pas que l’on sollicite encore la commune alors que de très importants frais de remise en état des bâtiments sont nécessaires.

Monsieur le maire précise qu’il s’agit bien de la participation à un projet historique qui fera parler de Champagné notamment dans les écoles.

Le conseil se prononce : pour 4 ; contre 5 ; abstention 3

Par conséquent, la subvention demandée n’est pas accordée.

-11-décision modificative

Une erreur s’est produite lors de la constitution du budget de la commune et il faut délibérer pour modifier les sommes allouées.

Il manque 9260 € sur le budget enfouissement des réseaux. Ceux-ci seront pris sur le budget réserve foncière par transfert. Accordé à l’unanimité.

-12- enquête d’utilité publique

Monsieur le maire informe que conformément à la loi, une enquête d’utilité publique concernant l’implantation d’une porcherie sur le site de taillis guidon sera menée par un commissaire enquêteur du 4 mai au 5 juin 2009 .Le commissaire sera à la disposition des personnes intéressées les 4, 13, 19,28mai le matin et5 juin l’après- midi. L’affichage règlementaire a été réalisé dans la commune. Le conseil municipal délibérera ensuite.

-13-inauguration

Monsieur le maire présente la maquette du carton d’invitation qui sera adressé pour inviter les personnes à l’inauguration du 13 juin des vestiaires de la place et de l’église.

Madame Ponsonnet demande à nouveau si l’on peut baptiser ces vestiaires. Monsieur le maire lui répond qu’il est trop tard pour y réfléchir avant le 13 juin et que l’intérêt de baptiser tel ou tel lieu sera vu ultérieurement.

-14-circulation Bois vert- Fougeré

Monsieur Archambault présente une enquête réalisée par ses soins auprès des 12 riverains de cette route. Seules 3 personnes la considèrent comme dangereuse et 3 autres sont pour le sens unique. Après en avoir débattu avec la commission voirie, il propose de placer un miroir dans le virage chez monsieur Mayet. Le conseil ne souhaite pas investir dans ce système et suggère la prudence et la responsabilisation des riverains. La même suggestion est faite pour le virage donnant sur la route de la Rouère en face de chez madame Vincelot.

-15-demande d’adhésion des communes de Frozes, Thollet, et du SIVM de Gençay saint Maurice au SIVEER4/6

Monsieur le maire demande à délibérer sur l’adhésion de ces communes et syndicat au SIVEER. L’ensemble du conseil se prononce pour.

-16-délibération pour contrat aidé.

La commission personnel s’est réunie afin d’étudier les meilleurs moyens de faire face à la demande des parents d’élèves pour aider l’institutrice de CP dans son travail ainsi que pour faire face au surcroît de travail constaté en mairie.

Il en ressort que financièrement parlant, il est impossible pour le moment de faire appel à du personnel titulaire. La commission propose donc de recruter deux agents en CAE ou CAD pour un horaire hebdomadaire de 24 à 30 heures chacun. Le conseil donne son accord à l’unanimité et charge monsieur le maire de procéder au recrutement nécessaire.

-17-délibération pour étude d’accessibilité par le pays Civraisien

Le pays Civraisien propose de se porter maître d’œuvre pour réaliser une étude sur le territoire communal de l’accessibilité des établissements publics. Cette étude est subventionnée mais il restera une partie à la charge de la commune. Elle est à réaliser en vue de la mise aux normes d’accessibilité nécessaire pour 2015. Le conseil donne son accord mais demande à ne pas être prioritaire cette année et inscrira la dépense au budget 2010.

-18-lecture de différents courriers.

Resto du cœur : monsieur le président des restos du cœur de la vienne remercie la municipalité pour l’installation du point d’eau sur les jardins du cœur qui facilite grandement la tache des bénévoles.

Lettre de madame Sylvie Faba de Limes : après communication téléphonique avec le maire, celui-ci nous lit la réponse faite à madame Faba afin de clarifier les positions suite à son intervention après le dernier conseil municipal.

Lettres du délégué paroissial : celui-ci remercie pour le déplacement de la statue à l’intérieur de l’église et demande s’il serait possible d’envisager de rénover la sacristie et d’installer un point d’eau pour faciliter l’entretien de celle-ci.

ADSL : monsieur le maire nous fait lecture de différents courriers en réponse à sa plainte de non distribution du service ADSL dans certains foyers de la commune. Le préfet, le président du conseil général et la présidente de région ont bien pris note du problème et fondent de grands espoirs sur la mise en place prochaine du WIMAX.

Journée modélisme du 7 juin : celle-ci est bien organisée par le club de foot. Monsieur Tisserand prendra contact directement avec monsieur Dion.

Le conseil général a fait don d’un dictionnaire à la bibliothèque.

Monsieur BOUTHET a fait don d’une carte géologique qui pourra être consultée en mairie.

L’installation des douches au gîte est finie. Monsieur LEGRU qui a fait le chantier pour un coût final de 2915.19€ avait été retenu pour sa meilleure qualité de produit .De plus il était meilleur marché que monsieur CERVO (3024.89€).5/6

La plateforme cimentée derrière l’école est prête à recevoir les containers de la déchetterie .Le transfert se fera dès que possible. Une poubelle sera disposée à proximité pour mettre les bouchons et autres menus déchets non recyclables.

Monsieur le maire fait lecture du courrier qu’il a adressé à monsieur le sous préfet afin de demander aux administrations concernées un dédommagement substantiel pour les nuisances visuelles et les contraintes techniques liées au positionnement des antennes sur la butte de Fougeré. Des courriers similaires sont adressés aux fournisseurs d’accès privés. Il informe également de la prise de contact de la société SFR pour la recherche d’un emplacement sur notre commune pour diffuser son réseau de téléphonie.

Courrier de la part de l’académie concernant l’école et les installations numériques. Sera discuter avec Laurent .Mayet, voir si nécessaire avec la directrice.

Site Internet : monsieur Mayet ne disposant pas suffisamment de temps pour finir rapidement le site Internet de la commune propose de faire appel provisoirement au site mis au point par le groupement des communes. Celui-ci ne coûte que 75€ d’hébergement par an et 90€ pour la création du bandeau d’accueil. Gençay a déjà fait appel à ce site qui semble facilement consultable,.

la commission fera une proposition mais le conseil est d’accord pour prendre cette formule en attente. La question est posée à monsieur Mayet de savoir s’il ne faudrait pas mieux se tourner définitivement vers cette formule plutôt que de poursuivre ses travaux. Il pense continuer et proposer à terme quelque chose de plus complet que l’existant.

Achats pour la base de loisir, la place, le square : monsieur le maire souhaite réunir la commission pour faire le point sur les achats à faire rapidement car la belle saison arrive. Réunion le mercredi 29 avril à 10 heures.

Projet « autour des écoles » : monsieur le maire fait lecture d’un courrier adressé au conseil régional suite à l’enquête réalisée pour connaître les possibilités d’installation de couvertures photovoltaïque.

Les travaux à Bois Brunet pour buser le fossé chez monsieur Guyard sont réalisés. L’eau peut désormais s’écouler sans retenue. Il restera aux différents riverains à mettre leurs assainissements respectifs aux normes.

8 mai 2009 : le maire propose de renouveler l’expérience de 2008 et convoque la cérémonie pour 11 heures 30 au monument. Celle ci sera suivie d’un point avec la population à la grande salle et clôturée par un vin d’honneur.

Réunion pour préparation de la randonnée : les personnes de la commission seront convoquées le 18 mai à 20 heures pour réfléchir à son organisation.

-19-Agenda du maire :

29 avril à 10 heures : réunion achats base, square, place

30 avril à 14 heures 30 :1ère réunion chantier Limes, puis tous les jeudis à 14 heures 30 4 mai à 14 heures : ouverture des plis Le Goupillault

7 mai à 8 heures 30 : boues station avec Siveer

7 mai à 10 heures : étude diagnostic assainissement collectif

8 mai à 11 heures 30 : commémoration aux monuments aux morts

14 mai à 9 heures 30 : réunion voirie avec DDE

14 mai à 20 heures : réunion des associations

15 mai à 9 heures : présentation par SIVEER du bilan de l’assainissement non collectif 18 mai à 20 heures : réunion randonnée6/6

-20-Prochain conseil : il se tiendra le 25 mai à 20 heures

-21-Questions diverses :

Michel Tessereau demande quand seront réalisés les travaux à la Courdémière. Ceux-ci ne sont pas prioritaires et seront réalisés dès que les employés auront fini les travaux urgents.

Demande quand sera monté l’abri à la base de loisirs ; il faudra que la commission décide de la structure à acheter et la commander.

Xavier Martin demande à ce que soit installée une poubelle pour mettre les bouchons à coté des containers à verre. Une poubelle est prévue.

Patrick Vico demande s’il ne serait pas possible d’ouvrir exceptionnellement la déchetterie à la demande lors de grands travaux. Il est prêt à venir l’ouvrir et la fermer. Monsieur le maire lui rappelle que celle-ci est de la compétence de la communauté de commune et que les employés municipaux qui s’en occupent aujourd’hui passent déjà beaucoup de temps à trier les apports car les personnes manquent de civisme. Il faudra même remettre des panneaux indiquant les consignes de tri. En définitive, on ne peut pas ouvrir à la demande.

Olivier Pin signale un poteau téléphonique défectueux dans le vallon de la route de Taillis Guidon à Chaume. Pense qu’il faudrait enlever la touffe de gui qui reste à la porte de la maison Debenest depuis le marché de noël car elle est en triste état.

Demande s’il serait possible d’inscrire les dates en plus gros sur le document « bientôt à Champagné » Signale suite à la réunion du syndicat du Clain, que les cotisations des communes risquent d’augmenter de façon significatives (+50%) si le conseil général ne respecte pas ses engagements. Monsieur Pellerin, président du syndicat, reste optimiste mais nous devons rester vigilants vis-à-vis de la rentrée des fonds extérieurs et subventions.

Nadine Rogeon demande pourquoi les places de parking sur la place ne sont elles plus réservées à la famille pour les enterrements comme du temps de monsieur Fillon. La demande n’était pas formulée par les familles directement et cela sera étudié si nécessaire.

Signale que des lampes restent régulièrement allumées à l’école le soir et les week end . De même elle est contrariée par les chaises qui restent systématiquement en désordre au milieu de la cour d’école quand il n’y a pas cours.

Rapporte avoir été interpellée par plusieurs personnes concernant l’état de propreté du cimetière pour les Rameaux

Yvette Ponsonnet signale avoir trouvé des fleurs en parfait état dans la poubelle du cimetière. Demande à ce que les parterres de la place soient désherbés. Monsieur Pin signale également que l’entrée de bourg route de Gençay est particulièrement sale.

A vu avec les habitants de Limes pour positionner le panneau d’information. Maintenant que tous les sites sont répertoriés, on va pouvoir les installer.

Demande s’il est possible de positionner des places de stationnement devant le cimetière car les gens sont toujours mal garés. Cette réflexion fait partie de l’aménagement de sécurité route de Vivonne et se fera ultérieurement. De plus il faut rappeler aux personnes de faire preuve de civisme et de respecter le code de la route.

Demande s’il sera fait des peintures à l’école. Il faudra établir une liste des tâches à réaliser et donner des priorités.

Christophe Archambault signale une borne incendie accidentée à Fougeret qu’il faudra remettre en état.

Vincent Vuzé demande ou en est l’achat du défibrillateur. Personne n’a démarché les vendeurs dans l’immédiat

La séance est levée à 0 heures 30.