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Ordre du Jour - lordre du jour CM 09 decembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h07 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - lordre du jour CM 09 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
~
PRALOGNAN
LA VANOISE ssvors . ~RANCEc
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie de Pralognan la Vanoise)
LE MARDI 9 DÉCEMBRE 2025 à 19.30 heures
ORDRE DU JOUR
• désignation d'un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 01/12/2025 • Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
1 - MARCHÉ PUBLIC - DSP
1. AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE
SERVICE PUBLIC DU DOMAINE SKIABLE
Il - AFFAIRES GENERALES
2. MODIFICATION DES TARIFS DE SECOURS SUR PISTES HIVER 2025/2026
3. AUTORISATION D'ADHÉRER AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF
AUX ACHATS DE PRESTATIONS D'EXPLOITATION FORESTIÈRE PORTÉ PAR
L'ONF
4. INSCRIPTION DES COUPES À L'ASSIETTE ET DÉLIVRANCE DE COUPE
AFFOUAGÈRE 2026
Ill - FINANCES
5. ACQUISITION DE DEUX PARTS SOCIALES DÉTENUES PAR LE CRÉDIT
COOPÉRATIF AU CAPITAL DE LA SEM SOGESPRAL
6. SIGNATURE D'UNE CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES VAL VANOISE - TRAVAUX RÉSEAUX GAVIN
7. PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES FORFAITS SCOLAIRES HIVER
2025/2026
8. REMBOURSEMENT DE FRAIS À M. FROMENT
Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez mandater un conseiller municipal pour vous représenter et voter en vos lieu et place. Ce pouvoir dûment complété et signé doit être reçu en mairie avant le début de la séance du Conseil Municipal pour être valable.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Fait à Pralognan la Vanoise, le 04/12/2025