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Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 049 du 22 mai 2023 Institutions et vie politique commissions et organismes locaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 22/05/2023
Reçu en préfecture le 22/05/2023
Affiché le
ID : 035-213502784-20230522-V_DEL_2023_049-DE
G Saint-Grégoire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 22 MAI 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt deux mai, à 19h00 , les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Grégoire, convoqués conformément aux articles L.2121-10 à 12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis en mairie, sous la présidence de Pierre BRETEAU.
Etaient présents :
Pierre BRETEAU, Laëtitia REMOISSENET, Éric DU MOTTAY, Liliane VINET, Christian MOREL, Nathalie PASQUET, Maxime GALLIER, Jean-Yves GUYOT, Yves BIGOT, Jean-Louis BATAILLÉ, Jean-Claude JUGDÉ, Christine DUCIEL, Philippe CHUBERRE, Florence BENOIST, Jean-Christophe MÉLÉARD, Delphine AMELOT,
Guillaume DE VERGIE, Frédérique ROUXEL, Émeline ROUX, Anca BABES, Myriam DELAUNAY, Laurène CHARDINNE DELISLE, Matthieu DEFRANCE
Absent(s) excusé(s) :
Jacques GREIVELDINGER (Mandataire Nathalie PASQUET), Anne-Cécile GAUTHIER (Mandataire Christine DUCIEL), Flavie PLURIAU (Mandataire Jean-Louis BATAILLÉ), Romain MARINI (Mandataire Éric DU MOTTAY)
Absent(s) :
Mélanie SIMON
Nathalie PASQUET a été nommé(e) secrétaire de séance.
VU le procès-verbal d'installation du Conseil Municipal du 28 mai 2020,
VU la délibération n° 020/002 relative à l'élection du Maire,
VU les délibérations n° 020/004 et n°2023/046lrelative à la désignation des Adjoints au Maire,
VU les délibérations n° 020/052 (29 juin 2020) et n° 2020/065 (21 septemre 2020) relatives à la désignation des représentants du conseil municipal au sein de diverses commissions et organismes locaux,
VU la délibération n° 020/056 du 29 juin 2020 relative à la désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Société Publique Locale « Nouvel Objectif de Services »,
CONSIDERANT qu'il appartient au Conseil Municipal de désigner les membres délégués pour siéger au sein de diverses commissions et organismes locaux,
CONSIDERANT qu'il convient de remplacer les fonctions auparavant occupées par Mme LE GRAET-GALLON au sein de diverses commissions et organismes locaux,
Chers collègues,
113 Envoyé en préfecture le 22/05/2023
Reçu en préfecture le 22/05/2023
Affiché le
ID : 035-213502784-20230522-V_DEL_2023_049-DE
Consécutivement à la désignation de Madame Frédérique ROUXEL en tant que nouvel adjoint en charge de la "Vie Culturelle", il vous est proposée de la désigner au sein des différents organismes, instances ou commissions indiquées ci-dessous :
1. x
2. SIMON Mélanie.
8. MIGAUD Anne:Cécile
4, REMOISSENET Laëtitia
6: GALLIER Maxime
6. DUIMOTTAY.Eric...
ose qualifiées (pour |
rappel).
1 KERVARREC Yannick
ë BUSSON!Karine
* Modification apportée à la liste des représentants
CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES :
1. PASQUET Nathalie | 2. BATAILLÉ Jean-Louis |
4. MIGAUD Anne-Cécile
* Modification apportée à la liste des représentants
BEN Représentant de la commune à l'Assemblée BRETEAU Pierre
Générale des actionnaires .
Représentants de la commune au Conseil 1. BRETEAU Pierre d'Administration 2. DU MOTTAY Eric 3. REMOISSENET Laëtitia
4. AMELOT Delphine
5. MIGAUD Anne-Cécile
6. GALLIER Maxime
7. DEFRANCE Matthieu
8. ROUXEL Frédérique*
* Modfificati ée à la liste des représentant:
ASSOCIATIONS | + Ecole de musique "Melodille"
+ __ Théatre de la Gâterie ROUXEL Frédérique
213 + 1000 Danses
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE :
Envoyé en préfecture le 22/05/2023
Reçu en préfecture le 22/05/2023
Affiché le
ID : 035-213502784-20230522-V_DEL_2023_049-DE
1°! DE DESIGNER les personnes indiquées dans le tableau ci-dessus en tant que représentants de du Conseil Municipal au sein des commissions, organismes ou instances concernés.
2°! D'AUTORISER Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Le Maire,
Pierre BRETEAU
Secrétaire de séance,
Nathalie PASQUET ETS,
313