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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 28.05.26
Document publié le Jeudi 28 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 28.05.26)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Justice et droit, Consommateurs,
3 Rue Victor Bérard - 39300 CHAMPAGNOLE – Tél. : 03 84 52 06 20 - contact@champagnolenozeroyjura.fr
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 28 mai 2026
19 h – Salle du Conseil communautaire
N° de
délibération Liste des délibérations examinées en séance Décision
2026.5.01 Création des commissions intercommunales Approuvé à l’unanimité
2026.5.02 Marché de travaux de la station de prétraitement de l’abattoir Approuvé à l’unanimité
2026.5.03 Avenant n°2 au contrat de DSP assainissement Approuvé à l’unanimité
2026.5.04 Etude stratégique pour la gestion des boues Approuvé à l’unanimité
2026.5.05 Participation au projet d’extension de l’hôtel Le Bois Dormant Approuvé à l’unanimité
2026.5.06 Vente de l’Ecole de Nozeroy au Département Approuvé à la majorité
2026.5.07 Avenants au marché de travaux du laboratoire d’analyses médicales Approuvé à l’unanimité