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unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 29.10.25
Document publié le Mercredi 29 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arbois Poligny Salins Coeur du Jura - Liste des deliberations 29.10.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du mercredi 29 octobre 2025
19 h – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération Liste des délibérations examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, finances et aménagement du numérique
2025.8-01 Abattoir intercommunal, déclassement du domaine public Approuvé à l’unanimité
2025.8-02 Atelier de découpe, avenant au bail Approuvé à l’unanimité
2025.8-03 Décisions Modificatives n°1 Approuvé à l’unanimité
2025.8-04 Admissions en non-valeur Approuvé à l’unanimité
2025.8-05 Procès-verbal de transfert des immobilisations et des emprunts au SICTOM Approuvé à l’unanimité
Tourisme
2025.8-06 Projet de mobilité à vélo Approuvé à l’unanimité
Services à la population
2025.8-07 DSP pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Les Tritons, avenant n°1 Approuvé à l’unanimité
2025.8-08 Centre aquatiques Les Tritons, renouvellement de la procédure pour la DSP Approuvé à l’unanimité